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31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.

    Date

    1959

    Cote

    279W/105

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    Quartiers Gérard et Bougenel (zone des casernes), chauffage collectif : étude complémentaire à l'avant-projet.

    Date

    1971-1972

    Cote

    54W/16

    • Contexte : 54W

    • Quartiers Gérard et Bougenel (zone des casernes), chauffage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    ZAC Gérard, travaux de voirie primaire : subvention de l'Etat

    Date

    1978-1981

    Cote

    50W/3

    • Contexte : 50W

    • ZAC Gérard, travaux de voirie primaire : subvention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    ZAC Gérard II : dossier marché (programme, CCTP, détails des lots)

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/28

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier marché (programme, CCTP, détails...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans uniquement)

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/27

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/26

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/25

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/24

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/23

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux plans)

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/22

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec la ville concernant le permis de construire et la vente des parkings.

    Date

    1977-1980

    Cote

    28W/17

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.

    Date

    1977-1981

    Cote

    28W/16

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement, ventilation, coloris de façades, modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)

    Date

    1977-1983

    Cote

    28W/12

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    ZAC Gérard, aménagement du forum / espaces verts : plans, rapports, correspondance.

    Date

    1978-1981

    Cote

    28W/11

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, aménagement du forum / espaces verts :...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance avec la SODEB sur la vente de surfaces commerciales.

    Date

    1977-1981

    Cote

    28W/10

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Parkings : modèles de contrats de concession gérance, exploitation de parc de stationnement. Constitutions de servitudes, droits de stationnement à la ZAC Gérard

    Date

    1982

    Cote

    8W/169

    • Contexte : 8W

    • Parkings : modèles de contrats de concession gérance,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  17. Résultat n°17

    Droits de stationnement et aménagement parking ZAC Gérard

    Date

    1978-1979

    Cote

    8W/168

    • Contexte : 8W

    • Droits de stationnement et aménagement parking ZAC...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  18. Résultat n°18

    Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard et Bougenel, plan de cession.

    Date

    1976-1981

    Cote

    8W/108

    • Contexte : 8W

    • Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  19. Résultat n°19

    Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II

    Date

    1978-1982

    Cote

    8W/103

    • Contexte : 8W

    • Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  20. Résultat n°20

    SODEB : procès-verbaux des Conseils d'Administration et d'Assemblés générales, convention signée entre la ville et la SODEB pour l'aménagement de la ZAC Gérard.

    Date

    1966-1978

    Cote

    2W/129

    • Contexte : 2W

    • SODEB : procès-verbaux des Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME