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31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/23

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Négociations.- Projet d'acquisition : état du projet, compte rendu de conférence au Ministère des armées, procès-verbal de la réunion sur l'échange compensé des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, bilan financier de l'opération d'échange compensé, plan du projet de logement, correspondance (1963-1964); modalité de la transaction : projet de procès-verbal sur la rétrocession au secteur civil des terrains des quartiers Gérard, Bougenel, et Hatry, compte rendu de commission, bilan financier des terrains, charge respective du Département et de la Ville, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, notes, correspondance (1964-1965).

    Date

    1963-1965

    Cote

    1N/60

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Négociations.- Projet d'acquisition : état du projet,...
  3. Résultat n°3

    Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.

    Date

    1959

    Cote

    279W/105

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II

    Date

    1978-1982

    Cote

    8W/103

    • Contexte : 8W

    • Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs des planches.

    Cote

    2W/99

    • Contexte : 2W

    • Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux plans)

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/22

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7
    Caserne du 11ème Dragons [caserne Gérard]

    2 medias

    Caserne du 11ème Dragons [caserne Gérard]

    Cote

    4Fi/300

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Caserne du 11ème Dragons [caserne Gérard]
  8. Résultat n°8
    BELFORT (Territoire) - Quartier Gérard, 2 exemplaires

    2 medias

    BELFORT (Territoire) - Quartier Gérard, 2 exemplaires

    Cote

    4Fi/641

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT (Territoire) - Quartier Gérard, 2 exemplaires
  9. Résultat n°9

    ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec la ville concernant le permis de construire et la vente des parkings.

    Date

    1977-1980

    Cote

    28W/17

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement, ventilation, coloris de façades, modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)

    Date

    1977-1983

    Cote

    28W/12

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible d'être engagé dans les 5 ans à venir ; aménagement des terrains militaires dont celui de la ZAC Gérard

    Date

    1963-1981

    Cote

    2W/96

    • Contexte : 2W

    • Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Aspect financier, participation de la Ville : délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, rapport justificatif de l'affectation à l'habitation des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport du Directeur départemental de la construction, bilan financier de l'opération d'échange compensé, programme de développement économique, social et de développement urbain, estimation sommaire des dépenses de voirie et de réseau, livret photo de la maquette du projet de lotissement.

    Date

    1961-1963

    Cote

    1N/59

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Aspect financier, participation de la Ville : délibérations...
  13. Résultat n°13

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/26

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans uniquement)

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/27

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15
    BELFORT - Quartier Gérard

    2 medias

    BELFORT - Quartier Gérard

    Cote

    4Fi/642

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Quartier Gérard
  16. Résultat n°16

    Terrains dans l'enceinte du quartier Gérard, agrandissement du nouveau champ de foire : acte de cession, extrait du Journal officiel (15, 16 et 17 /7/1928).

    Date

    1928

    Cote

    1N/46

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • ACQUISITION, 1827-1937
    • Terrains dans l'enceinte du quartier Gérard, agrandissement...
  17. Résultat n°17

    ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.

    Date

    1977-1981

    Cote

    28W/16

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/25

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19
    BELFORT - Entrée du Quartier Gérard occupé par le 11ème Régiment de Dragons

    2 medias

    BELFORT - Entrée du Quartier Gérard occupé par le 11ème Régiment de Dragons

    Cote

    4Fi/644

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Entrée du Quartier Gérard occupé par le 11ème...
  20. Résultat n°20

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/24

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME