Filtrer les résultats
Multimédias
  • 18
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 18
  • 10
  • 5
  • 5
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 18
    • 2
    • 2
    • 7
    • 8
    • 7
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
18 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lycée Courbet. - Demandes de travaux, enquête sur parc immobilier affecté aux établissements : plans

    Date

    1957-1985

    Cote

    105W/13

    • Contexte : 105W

    • Lycée Courbet. - Demandes de travaux, enquête sur parc...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés 1980 : subventions Etat et Région- lycée Courbet : reconstruction WC rue Voltaire, réfection de peintures salles de sciences bâtiment D, installation de bâtiments A et B, fourniture de 21 doubles fenêtres bâtiments C, transformation chaufferie rue Voltaire- lycée de garçons : réfection de la couverture partie latérale Ouest, réfection couverture loge, étanchéité 2 annexes du gymnase, peinture fenêtres bâtiments D, pose de clôture entre maternelle et lycée, remplacement de fenêtres.- lycée Courbet : stockage de produits chimiques bâtiments D, construction d'un sas bâtiment C- CES Résidences (Bartholdi, rue de Londres) : installation d'un éclairage de secours- CES rue de Châteaudun : installation d'un éclairage de sécurité et sonneries d'alarme bâtiment B et C

    Date

    1978-1980

    Cote

    50W/49

    • Contexte : 50W

    • Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    LYCEE COURBET : comptes rendus des conseils d'administration

    Date

    1997

    Cote

    240W/4

    • Contexte : 240W

    • LYCEE COURBET : comptes rendus des conseils d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  4. Résultat n°4

    Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés 1978 : subventions du ministère de l'intérieur et du ministère de l'éducation- lycée de garçons : transformation de la chaufferie, installation d'une sonnerie d'alarme au bâtiment C- lycée Courbet : réfection de l'installation électrique bâtiment A, aménagement de 3 salles en bibliothèque bâtiment B

    Date

    1978-1979

    Cote

    50W/47

    • Contexte : 50W

    • Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés 1979 : subventions de l'Etat et du Département- lycée d'Etat de garçons : redistribution de l'alimentation au gaz, remplacement de 5 fenêtres bâtiment D- lycée Courbet : bâtiment principal faubourg des Ancêtres et annexe rue Voltaire, transformation des installations de chauffage, remplacement d'une chaudière

    Date

    1978-1980

    Cote

    50W/48

    • Contexte : 50W

    • Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/12

    • Contexte : 206W

    • EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  7. Résultat n°7

    LYCEE COURBET : procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    1995-1996

    Cote

    240W/16

    • Contexte : 240W

    • LYCEE COURBET : procès-verbal du conseil d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/13

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Gymnase CES Résidences, CES Résidences, lycée technique (Follereau), lycée Courbet, CES Châteaudun, annexe lycée d'Etat féminin rue Voltaire, lycée d'état de garçons : plans, information sur les indicateurs de volume de maintenance, comptes-rendus de vérification des installations électriques, travaux divers, état des concessions de logements.

    Date

    1956-1984

    Cote

    65W/17

    • Contexte : 65W

    • Gymnase CES Résidences, CES Résidences, lycée technique...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Gambiez) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN-MARTIN)

    Date

    1991

    Cote

    8WCAB/144

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    Lycée Courbet. - Travaux déconcentrés 1976, aménagement de 2 dortoirs en six salles de cours : plans. Travaux déconcentrrés 1977, réfection des peintures salle de sciences, aménagement de dortoirs en six salles de cours (renforcement du plancher 1er étage et 2ème étage, rapport SOCOTEC plancher 1er étage, travaux de sécurité, travaux supplémentaires

    Date

    1974-1979

    Cote

    105W/5

    • Contexte : 105W

    • Lycée Courbet. - Travaux déconcentrés 1976, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1990 (n°157 à 190) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 6 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/14

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°157 à 190) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1991 (BELFORT : Palais des Congrès, ilot Charles Gounod, rue du Général Gambiez - DANJOUTIN) : marchés (SCANZI, EBBTP, BAUMANN, MARTIN)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/203

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1991...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Toilettes publiques, promenade F. Mitterrand avenue Gambiez (projet non réalisé), installation : permis de construire, plans, examen offres - Permis de construire (PC 1997-054) retiré et classé avec les PC de 1997 : voir 214W/48/2

    Date

    1997-1998

    Cote

    221W/20

    • Contexte : 221W

    • Toilettes publiques, promenade F. Mitterrand avenue...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    [[Champ de Mars. -]] Avenue du Général Gambiez, construction par HLM de 50 logements et financement des opérations : dossiers de séance et annexes, étude de faisabilité (AUTB, 1994), dossier jury de concours (1992), rapport (Luc VILAN), circulaire relative au financement, calendrier prévisionnel d'étude, plans, éléments du PC n° 93/0445, extrait du POS, intervention lors de l'inauguration (Michel PLOMB, 1994), notes, correspondance.dossiers de séance-N° 92-231 du 18/12/1992 : Opération 50 logements avenue Gambiez - Cession de terrain. En annexe : acte notarié (Ville / HLM)-N° 94-245 du 16/12/1994 : Convention de financement relative aux 50 logements sis avenue du Général Gambiez. En annexe : convention de financement (Ville / OPDHLM)..Attention : hormis l'acte notarié (enveloppe blanche dans le dossier de séance n° 92-231) toutes les autres pièces du dossier sont communicables.

    Date

    1992-1994

    Cote

    363W/47

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Champ de Mars
    • [[Champ de Mars. -]] Avenue du Général Gambiez, construction...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1990 (n°737 à 766) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/24

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°737 à 766) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1987 (n° 545 à 588) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/8

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 545 à 588) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard- Tour 27- CCAS- Logement conciergerie Vescemont- Lycée de jeunes filles (Courbet)- Poste 127 avenue Jean Jaurès

    Date

    1980-1982

    Cote

    42W/5

    • Contexte : 42W

    • Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard-...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI