GENDARMERIE NATIONALE

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BELFORT - Gendarmerie Nationale

Cote

4Fi/286
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - Gendarmerie Nationale
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Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).

Date

1906-1952

Cote

1N/99
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
- LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
- PAR LA VILLE, 1900-1959
- Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...

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BELFORT - Gendarmerie Nationale

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Contexte : 4Fi - Cartes postales

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers