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  1. Résultat n°1

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : ilot Gounod) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP-MARTIN)

    Date

    1990

    Cote

    8WCAB/137

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 3) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1990 (n°192 à 243) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/15

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°192 à 243) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Gounod) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP-MARTIN)

    Date

    1991

    Cote

    8WCAB/138

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    [[Champ de Mars. -]] Rue Charles Gounod, protestation des riverains contre la construction d'une passerelle : pétition.

    Date

    1993

    Cote

    363W/48

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Champ de Mars
    • [[Champ de Mars. -]] Rue Charles Gounod, protestation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : ilot Gounod, rue Saint Privat) : marché (DODIVERS-EST BTP)

    Date

    1992

    Cote

    8WCAB/148

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 (LOT 3) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/21

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/25

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : ilot Gounod, rue Parmentier) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN-MARTIN)

    Date

    1991

    Cote

    8WCAB/143

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1991 (BELFORT : Palais des Congrès, ilot Charles Gounod, rue du Général Gambiez - DANJOUTIN) : marchés (SCANZI, EBBTP, BAUMANN, MARTIN)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/203

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1991...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES