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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire, année 1974, n° 17 à 33

    Date

    1974

    Cote

    1O/470

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1974, n° 17 à 33

    Producteur :

    URBANISME

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/26

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Fontaines dont installation de la fontaine Guy de Rougemont et aménagement de la place de la Grande Fontaine : plans, délibération du Conseil municipal, notes, correspondance

    Date

    1991-2000

    Cote

    330W/96

    • Contexte : 330W

    • Fontaines dont installation de la fontaine Guy de Rougemont...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)