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24 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Agrandissements de cartes postales anciennes- la gare- la rue de la Banque (idem 4Fi234)- Grande rue et place de la petite fontainevoir cote de rangement 7Fi/68

    Cote

    1Z/142/28

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Agrandissements de cartes postales anciennes- la gare-...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/11

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

    Date

    1980

    Cote

    71W/2

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-60 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/61

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-222 : Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Approbation du projet - Autorisation de traiter les travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/509

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6
    BELFORT - Place petite fontaine et grande rue

    2 medias

    BELFORT - Place petite fontaine et grande rue

    Cote

    4Fi/103

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Place petite fontaine et grande rue
  7. Résultat n°7
    BELFORT, Grande rue et rue Lecourbe

    2 medias

    BELFORT, Grande rue et rue Lecourbe

    Cote

    4Fi/101

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, Grande rue et rue Lecourbe
  8. Résultat n°8
    BELFORT - Dans la Grand Rue - Ancienne préfecture et vieille fontaine [petite fontaine]

    2 medias

    BELFORT - Dans la Grand Rue - Ancienne préfecture et vieille fontaine [petite fontaine]

    Cote

    4Fi/338

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Dans la Grand Rue - Ancienne préfecture et...
  9. Résultat n°9
    BELFORT - La Grande Rue

    2 medias

    BELFORT - La Grande Rue

    Date

    1914

    Cote

    4Fi/330

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - La Grande Rue
  10. Résultat n°10

    Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

    Date

    1973

    Cote

    91W/3

    • Contexte : 91W

    • Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11
    BELFORT - La Grande Rue

    2 medias

    BELFORT - La Grande Rue

    Cote

    4Fi/331

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - La Grande Rue
  12. Résultat n°12

    Questions d'urbanisme dans le secteur Vieille-Ville. - Aménagement de la montée du château, entre la place des Bourgeois et le parking Géhant : délibération d'adoption du projet, correspondance, fiche synthétique, photographie, plans (2006-2009). Aménagement Grand'Rue / Place des Bourgeois : compte rendu de municipalité, correspondance, fiche synthétique , avant-projet détaillé, plans (2007-2008). Pose de garde-corps à la Citadelle : note de l'architecte-urbaniste, photographie (2010). Projet de ville : rapport revu par l'architecte-urbaniste (2010). Aménagement du carrefour de l'Espérance : étude du fonctionnement du carrefour (diagnostic et scénarii), rapport de municipalité (2009). Carrefour Brisach-Laurencie, amélioration du fonctionnement : étude (résultats de l'enquête de trafic), analyse et propositions) (2007). Circulation, projet de modification : plan de l'architecte-urbaniste (2002). Diverses affaires (problème de l'alarme du grand souterrain, vidange des filets de protection de la cathédrale Saint-Christophe, travaux place d'Armes, rétrocession de l'immeuble 6 rue Vauthrin, pose d'une rambarde le long de l'escalier du Diable) : correspondance, compte rendu technique, compte rendu du conseil de quartier, rapport de municipalité (2008-2010)

    Date

    2002-2010

    Cote

    356W/1

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le secteur Vieille-Ville....

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-9 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'un immeuble situé 22-24 Grand'Rue à Belfort - Garantie d'emprunt à la SA HLM LOGISSIM HABITAT.

    Date

    2003

    Cote

    314W/10

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14
    BELFORT - Grand'rue, copie d'une carte postale

    2 medias

    BELFORT - Grand'rue, copie d'une carte postale

    Cote

    4Fi/626

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Grand'rue, copie d'une carte postale
  15. Résultat n°15

    Permis de construire, DUNANT (Boulevard Henri)

    Date

    1928-1965

    Cote

    1O/102

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, DUNANT (Boulevard Henri)

    Producteur :

    URBANISME

  16. Résultat n°16
    BELFORT, Grande Rue - Chemin du Lion

    2 medias

    BELFORT, Grande Rue - Chemin du Lion

    Cote

    4Fi/102

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, Grande Rue - Chemin du Lion
  17. Résultat n°17

    Immeuble Emptoz 9 bis Grande Rue, aménagement locaux police municipale et COAV : correspondance, plans, règlements.

    Date

    1985-1988

    Cote

    95W/62

    • Contexte : 95W

    • Immeuble Emptoz 9 bis Grande Rue, aménagement locaux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

    Date

    1983

    Cote

    96W/12

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/33

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire, GRANDE RUE (Grand'rue)

    Date

    1932-1953

    Cote

    1O/154

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, GRANDE RUE (Grand'rue)

    Producteur :

    URBANISME