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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/11

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire, année 1971, n° 176 à 202 (manque le PC n°195)

    Date

    1971

    Cote

    1O/443

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1971, n° 176 à 202 (manque...

    Producteur :

    URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire, année 1977, n° 16 à 31

    Date

    1977

    Cote

    1O/502

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1977, n° 16 à 31

    Producteur :

    URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire, GRILLE (Rue Philippe)

    Date

    1910-1966

    Cote

    1O/155

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, GRILLE (Rue Philippe)

    Producteur :

    URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire, année 1974, n° 34 à 53

    Date

    1974

    Cote

    1O/471

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1974, n° 34 à 53

    Producteur :

    URBANISME

  8. Résultat n°8

    6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches, rue de la Miotte) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

    Date

    1980

    Cote

    8WCAB/61

    • Contexte : 8WCAB

    • 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    Immeuble menaçant ruine, rue Philippe Grille

    Date

    1980-1981

    Cote

    8W/51

    • Contexte : 8W

    • Immeuble menaçant ruine, rue Philippe Grille

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/2

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte d'échange (Ville/SCI Domaine de l'Ermitage, 3 juillet 2003), document de séance-N° 03-11 : Echange de terrain rue Philippe Grille.

    Date

    2003

    Cote

    314W/12

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte d'échange...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/31

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

    Date

    1959-1982

    Cote

    91W/1

    • Contexte : 91W

    • Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Ville/Epoux MAKIMA, 7 août 2003), document de séance-N° 03-116 : Cession d'un pavillon 29 rue Philippe Grille à M. et Mme Jacques MAKIMA.

    Date

    2003

    Cote

    314W/121

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Ville/Epoux...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    Permis de construire, année 1970, n° 261 à 269 (manque le PC n°263)

    Date

    1970

    Cote

    1O/437

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1970, n° 261 à 269 (manque...

    Producteur :

    URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/3

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Permis de construire, DUNANT (Boulevard Henri)

    Date

    1928-1965

    Cote

    1O/102

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, DUNANT (Boulevard Henri)

    Producteur :

    URBANISME

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Permis de construire, année 1971, n° 213 à 230

    Date

    1971

    Cote

    1O/445

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1971, n° 213 à 230

    Producteur :

    URBANISME