Résultats de la recherche

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

3WCAB/180

1975

RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

8WCAB/183

1977-1981

PAYOT (rue René), STROLZ (Rue du Général), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), AS DE CARREAU (Rue de l'), CORBIS (Place Georges), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FERRY (Rue Jules)

Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

181W/11

1990

PAUL (Rue Marcel), LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), SCHEURER-KESTNER (Rue Auguste), MALBRANCHE (Rue de la), GRILLE (Rue Philippe), JAURÈS (Avenue Jean), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LEBLEU (Rue François), BOUGENEL

Permis de construire, année 1971, n° 176 à 202 (manque le PC n°195)

1O/443

1971

GRILLE (Rue Philippe), TURENNE (Rue du Vicomte de)

Permis de construire, année 1977, n° 16 à 31

1O/502

1977

GRILLE (Rue Philippe), LEBLEU (Rue François)

Permis de construire, GRILLE (Rue Philippe)

1O/155

1910-1966

GRILLE (Rue Philippe)

Permis de construire, année 1974, n° 34 à 53

1O/471

1974

GRILLE (Rue Philippe)

6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches, rue de la Miotte) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

8WCAB/61

1980

PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe)

Immeuble menaçant ruine, rue Philippe Grille

8W/51

1980-1981

GRILLE (Rue Philippe)

Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

143W/2

1988

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), JARDINS (Rue des), GARTEISER (Rue), MUSSET (Rue Alfred de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), FORT HATRY (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), GRILLE (Rue Philippe), FRANCE (Boulevard Anatole), FORT HATRY (Esplanade du), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LYON (Faubourg de), CHÂTEAUDUN (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)

CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

8WCAB/33

1975

RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte d'échange (Ville/SCI Domaine de l'Ermitage, 3 juillet 2003), document de séance-N° 03-11 : Echange de terrain rue Philippe Grille.

314W/12

2003

GRILLE (Rue Philippe)

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

96W/31

1986

JOLIOT-CURIE (Rue Irène et Frédéric), GARDEY (Rue Lucien), DUVERNOY (Rue du Docteur), MADAGASCAR (Rue de), TRAMWAY (Rue du), LAVOIR (Rue du), JUIN (Avenue du Maréchal), ACACIAS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), TANNEURS (Rue des), FOYER (Rue du), PARMENTIER (Rue Antoine), RÉPUBLIQUE (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), ROLLAND (Rue Romain), JUSTICE (ZAC de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), FRANÇOIS (Rue Victor), VALDOIE (Rue de), CHÂTEAUDUN (Rue de), CLEMENCEAU (Rue Georges), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

91W/1

1959-1982

SENTIER (Rue du), GROSJEAN (Rue Jules), QUAND-MÊME (Rue), BAUMANN (Rue du Peintre), BERGER (Rue Philippe), VIEIL ARMAND (Rue du), MARSEILLE (Rue de), GRANDS PRÉS (Allée des), FOLTZ (Rue du Général), SONNTAG (Rue du Colonel), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), HELSINKI (Rue d'), LAVANDIÈRES (Rue des), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), VESOUL (Rue de), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), AUXELLES (Via d'), TROIS DUGOIS (Rue des), CARRIÈRES (Rue des), MARCHE DES VOSGES

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Ville/Epoux MAKIMA, 7 août 2003), document de séance-N° 03-116 : Cession d'un pavillon 29 rue Philippe Grille à M. et Mme Jacques MAKIMA.

314W/121

2003

GRILLE (Rue Philippe)

Permis de construire, année 1970, n° 261 à 269 (manque le PC n°263)

1O/437

1970

GAMBETTA (Rue Léon), GRILLE (Rue Philippe)

Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

181W/3

1989

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DANTON (Rue Georges Jacques), BRUNHAMMER (Rue Eugène), JUIN (Avenue du Maréchal), DANJOUTIN (Rue de), RHÔNE (Rue du), LA SUZE (Rue du Comte de), QUATORZE JUILLET (Rue du), GRILLE (Rue Philippe), JAURÈS (Avenue Jean), BRIAND (Rue Aristide), WILSON (Avenue Thomas Woodrow)

Permis de construire, DUNANT (Boulevard Henri)

1O/102

1928-1965

GIROMAGNY (Rue de), CHATEAUBRIAND (Rue François René de), ÉTUVE (Rue de l'), MICHELET (Rue Jules), PLUMERÉ (Rue Louis), BOHN (Avenue Charles), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), VIEUX MARCHÉ (Rue du), GRILLE (Rue Philippe), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LEBLEU (Rue François), LYON (Faubourg de), VOLTAIRE (Rue), BONS ENFANTS (Rue des), ANCÊTRES (Faubourg des)

HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle de l'habitat (1987) : compte rendu (AUTB), statistiques, liste, notes.Patrimoine communal et parc privé vacant dans le Territoire de Belfort (1992) : étude (DDE).Fonds pour l'Amélioration de la Vie Quotidienne (FAVIQ) (1993) : décision attributive de subvention, textes officiels, communiqué de presse, plans, notes.Lotissements (Propriété GOETZ, rue des Perches, 1993 / Projet de lotissement pavillonnaire 5° DB, Miotte, 1994 / Lotissements Les Jardins de Val d'Oye, 1995) : arrêtés du Maire, plans, notes.Garantie d'emprunt à la SCI de l'Egalité (1993-1996) : convention de réservation (SCI de l'Egalité/Ville), correspondance.Réglementation de logements de fonction (1994) : arrêt du Conseil d'Etat.Colloque "Le financement public du logement" (1994) : rapport.Comité Régional du Logement (CRL) (1994-1996) : procès-verbal, loi d'orientation pour la ville (1991, 1995), documentation.

254W/232

1987-1996

PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe)

Permis de construire, année 1971, n° 213 à 230

1O/445

1971

GRILLE (Rue Philippe), CARNOT (Boulevard Sadi)