GRILLE (Rue Philippe) - Recherche

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Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :acte notarié (SCI Miotte Brisach/Ville, 28 avril 2005), document de séance-N° 04-57 : Acquisition à titre gratuit de terrains rue Philippe Grille.

Date

2004-2005

Cote

314W/348
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :acte notarié (SCI...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°2
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte d'échange (Ville/SCI Domaine de l'Ermitage, 3 juillet 2003), document de séance-N° 03-11 : Echange de terrain rue Philippe Grille.

Date

2003

Cote

314W/12
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte d'échange...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°3
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Ville/Epoux MAKIMA, 7 août 2003), document de séance-N° 03-116 : Cession d'un pavillon 29 rue Philippe Grille à M. et Mme Jacques MAKIMA.

Date

2003

Cote

314W/121
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Ville/Epoux...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°4
CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

Date

1987-2001

Cote

264W/162
- Contexte : 264W
- CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°5
HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle de l'habitat (1987) : compte rendu (AUTB), statistiques, liste, notes.Patrimoine communal et parc privé vacant dans le Territoire de Belfort (1992) : étude (DDE).Fonds pour l'Amélioration de la Vie Quotidienne (FAVIQ) (1993) : décision attributive de subvention, textes officiels, communiqué de presse, plans, notes.Lotissements (Propriété GOETZ, rue des Perches, 1993 / Projet de lotissement pavillonnaire 5° DB, Miotte, 1994 / Lotissements Les Jardins de Val d'Oye, 1995) : arrêtés du Maire, plans, notes.Garantie d'emprunt à la SCI de l'Egalité (1993-1996) : convention de réservation (SCI de l'Egalité/Ville), correspondance.Réglementation de logements de fonction (1994) : arrêt du Conseil d'Etat.Colloque "Le financement public du logement" (1994) : rapport.Comité Régional du Logement (CRL) (1994-1996) : procès-verbal, loi d'orientation pour la ville (1991, 1995), documentation.

Date

1987-1996

Cote

254W/232
- Contexte : 254W
- HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°6
Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

Date

1990

Cote

181W/11
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°7
Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

Date

1989

Cote

181W/3
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°8
Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

Date

1988

Cote

143W/2
- Contexte : 143W
- Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°9
Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

1986

Cote

96W/31
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°10
Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

Date

1959-1982

Cote

91W/1
- Contexte : 91W
- Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°11
EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

Date

1977-1981

Cote

8WCAB/183
- Contexte : 8WCAB
- EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°12
Immeuble menaçant ruine, rue Philippe Grille

Date

1980-1981

Cote

8W/51
- Contexte : 8W
- Immeuble menaçant ruine, rue Philippe Grille
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°13
6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches, rue de la Miotte) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

Date

1980

Cote

8WCAB/61
- Contexte : 8WCAB
- 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°14
Permis de construire, année 1977, n° 16 à 31

Date

1977

Cote

1O/502
- Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, année 1977, n° 16 à 31
Producteur :

URBANISME
Résultat n°15
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

3WCAB/180
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°16
CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

8WCAB/33
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°17
Permis de construire, année 1974, n° 34 à 53

Date

1974

Cote

1O/471
- Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, année 1974, n° 34 à 53
Producteur :

URBANISME
Résultat n°18
Permis de construire, année 1973, n° 54 à 68

Date

1973

Cote

1O/461
- Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, année 1973, n° 54 à 68
Producteur :

URBANISME
Résultat n°19
Permis de construire, année 1971, n° 176 à 202 (manque le PC n°195)

Date

1971

Cote

1O/443
- Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, année 1971, n° 176 à 202 (manque...
Producteur :

URBANISME
Résultat n°20
Permis de construire, année 1971, n° 213 à 230

Date

1971

Cote

1O/445
- Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, année 1971, n° 213 à 230
Producteur :

URBANISME

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