Loi n°1162 du 29 juillet 1791 relative à la défense des frontières.
Date
1791
Cote
1Z/113/5
-
Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds
- Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
- Loi n°1162 du 29 juillet 1791 relative à la défense...
Producteur :
PRODUCTEURS DIVERS