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  1. Résultat n°1
    Relations avec diverses fédérations .- Fédération du Territoire de Belfort : communiqués, notes (1972-1973). Fédération du Doubs : correspondance (1973-1974). Fédération de Haute Saône : correspondance (1973-1976). Fédération des Vosges : correspondance (1973-1975). Fédérations d’Alsace: correspondance (1974-1975). Suisse : correspondance (1976).

    1 media

    Relations avec diverses fédérations .- Fédération du Territoire de Belfort : communiqués, notes (1972-1973). Fédération du Doubs : correspondance (1973-1974). Fédération de Haute Saône : correspondance (1973-1976). Fédération des Vosges : correspondance (1973-1975). Fédérations d’Alsace: correspondance (1974-1975). Suisse : correspondance (1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    18Z/273

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Relations du parti socialiste
    • Relations avec les fédérations du parti socialiste
    • Relations avec diverses fédérations .- Fédération du...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Décrets de la convention nationale n°452 des 21, 23, 24 et 25 février 1793- 1. adresse au peuple français.- 2.: décret relatif à l’organisation de l’Armée, et aux pensions de retraite et traitements de tout militaire, de quelque grade qu’il soit.

    Date

    1793

    Cote

    1Z/113/9

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Décrets de la convention nationale n°452 des 21, 23,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    Adresse et décrets de la convention nationale n°1383 des 14 et 16 août 1793, relatifs à la levée du peuple français en masse contre les ennemis de la République.

    Date

    1793

    Cote

    1Z/113/8

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Adresse et décrets de la convention nationale n°1383...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    Décret de la convention nationale n°1696 du 15 septembre 1793 qui charge les municipalités chefs-lieux de canton, de l’administration des secours attribués aux parents des défenseurs de la patrie.

    Date

    1793

    Cote

    1Z/113/7

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Décret de la convention nationale n°1696 du 15 septembre...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7

    Loi n°1295 du 23 septembre 1791, relative au serment à prêter par les officiers et par les soldats.

    Date

    1791

    Cote

    1Z/113/6

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Loi n°1295 du 23 septembre 1791, relative au serment...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    Loi n°1162 du 29 juillet 1791 relative à la défense des frontières.

    Date

    1791

    Cote

    1Z/113/5

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Loi n°1162 du 29 juillet 1791 relative à la défense...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    Loi n°1072 du 10 juillet 1791, concernant la conservation et classement des places de guerres et postes militaires, la police des fortifications et autres objets y relatifs.

    Date

    1791

    Cote

    1Z/113/4

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Loi n°1072 du 10 juillet 1791, concernant la conservation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    Adresse de Monestier, procureur général syndic du département du Pui-de-Dôme aux officiers municipaux, le 27 juillet 1791.

    Date

    1791

    Cote

    1Z/113/3

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Adresse de Monestier, procureur général syndic du département...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    Partition de l’Hymne des Marseillais avec gravure de la statue de Rouget de Lisle par Bartholdi à Lons-le-Saunier (imp. Gresset à Champagnole)

    Cote

    1Z/113/2

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Partition de l’Hymne des Marseillais avec gravure de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    Plan de la bataille de la Lisaine, les 15,16 et 17 janvier 1871 (62 x 78 cm) cote de rangement : 2Fi/86

    Date

    1871

    Cote

    1Z/113/1, 2Fi/86

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Plan de la bataille de la Lisaine, les 15,16 et 17...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Plan de la bataille de la Lizaine, les 15, 16 et 17 janvier 1871

    Cote

    2Fi/86, 1Z/113/1

    • Contexte : 2Fi - Cartes et plans

    • Plan de la bataille de la Lizaine, les 15, 16 et 17...
  15. Résultat n°15

    Un homme et son terroir, 1. Le bourg et le village

    Date de publication

    1984

    Auteur

    DEMARD, Albert

    Date

    1984

    Cote

    C/907

    • Contexte : bibliothèques

    • Un homme et son terroir, 1. Le bourg et le village
  16. Résultat n°16

    La libération en Franche-Comté

    Date de publication

    2004

    Auteur

    MOISSE, André

    Date

    2004

    Cote

    C/896, Cote de rangement : L.4

    • Contexte : bibliothèques

    • La libération en Franche-Comté
  17. Résultat n°17

    L'aire urbaine

    Date de publication

    2006

    Auteur

    PEROZ, Francis

    Date

    2006

    Cote

    C/891

    • Contexte : bibliothèques

    • L'aire urbaine
  18. Résultat n°18

    Evolutions démographiques 1982-1990-1999, données définitives : 70, Haute-Saône : mars 1999, recensement de la population

    Auteur

    INSEE

    Date

    2000

    Cote

    C/638

    • Contexte : bibliothèques

    • Evolutions démographiques 1982-1990-1999, données définitives...
  19. Résultat n°19

    Recensement général de la population de 1990 : population légale : arrondissements, cantons, communes : 70 Haute-Saône

    Auteur

    INSEE

    Date

    1990

    Cote

    C/150

    • Contexte : bibliothèques

    • Recensement général de la population de 1990 : population...
  20. Résultat n°20

    Inventaire communal 1988 : communoscope : Haute-Saône

    Auteur

    INSEE

    Date

    1988

    Cote

    C/146

    • Contexte : bibliothèques

    • Inventaire communal 1988 : communoscope : Haute-Saône