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51 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Relations avec diverses fédérations .- Fédération du Territoire de Belfort : communiqués, notes (1972-1973). Fédération du Doubs : correspondance (1973-1974). Fédération de Haute Saône : correspondance (1973-1976). Fédération des Vosges : correspondance (1973-1975). Fédérations d’Alsace: correspondance (1974-1975). Suisse : correspondance (1976).

1 media

Relations avec diverses fédérations .- Fédération du Territoire de Belfort : communiqués, notes (1972-1973). Fédération du Doubs : correspondance (1973-1974). Fédération de Haute Saône : correspondance (1973-1976). Fédération des Vosges : correspondance (1973-1975). Fédérations d’Alsace: correspondance (1974-1975). Suisse : correspondance (1976).

Date

1972-1976

Cote

18Z/273

Résultat n°2

Conférences données par M. Hoffert : textes des interventions, diapositives, notices complémentaires, liste des diapositives, extraits de presse, documentation.Thèmes : la période romane et l’art roman, l’art roman espagnol, l’élan gothique, la renaissance italienne : le « quattrocento », le XVI siècle italien (cinquecento),l’art baroque, l’art roman et l’art gothique en Alsace

Date

-

Cote

1Z/113/11

Résultat n°3

Conférences données par M. Hoffert : textes des interventions, diapositives, notices complémentaires, liste des diapositives, extraits de presse, documentation.Thèmes : L’Art dans la première moitié du 20 ème siècle, l’Art contemporain de 1945 à nos jours, Venise, l’Astronautique, Le monde vivant : origine et évolution.

Date

-

Cote

1Z/113/10

Résultat n°4

Décrets de la convention nationale n°452 des 21, 23, 24 et 25 février 1793- 1. adresse au peuple français.- 2.: décret relatif à l’organisation de l’Armée, et aux pensions de retraite et traitements de tout militaire, de quelque grade qu’il soit.

Date

1793

Cote

1Z/113/9

Résultat n°5

Adresse et décrets de la convention nationale n°1383 des 14 et 16 août 1793, relatifs à la levée du peuple français en masse contre les ennemis de la République.

Date

1793

Cote

1Z/113/8

Résultat n°6

Décret de la convention nationale n°1696 du 15 septembre 1793 qui charge les municipalités chefs-lieux de canton, de l’administration des secours attribués aux parents des défenseurs de la patrie.

Date

1793

Cote

1Z/113/7

Résultat n°7

Loi n°1295 du 23 septembre 1791, relative au serment à prêter par les officiers et par les soldats.

Date

1791

Cote

1Z/113/6

Résultat n°8

Loi n°1162 du 29 juillet 1791 relative à la défense des frontières.

Date

1791

Cote

1Z/113/5

Résultat n°9

Loi n°1072 du 10 juillet 1791, concernant la conservation et classement des places de guerres et postes militaires, la police des fortifications et autres objets y relatifs.

Date

1791

Cote

1Z/113/4

Résultat n°10

Adresse de Monestier, procureur général syndic du département du Pui-de-Dôme aux officiers municipaux, le 27 juillet 1791.

Date

1791

Cote

1Z/113/3

Résultat n°11

Partition de l’Hymne des Marseillais avec gravure de la statue de Rouget de Lisle par Bartholdi à Lons-le-Saunier (imp. Gresset à Champagnole)

Date

-

Cote

1Z/113/2

Résultat n°12

Plan de la bataille de la Lisaine, les 15,16 et 17 janvier 1871 (62 x 78 cm) cote de rangement : 2Fi/86

Date

1871

Cote

1Z/113/1, 2Fi/86

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.03, EPURATION - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Marché de transport et d'épandage des boues dans les départements du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/156

Résultat n°14

Plan de la bataille de la Lizaine, les 15, 16 et 17 janvier 1871

Date

-

Cote

2Fi/86, 1Z/113/1

Résultat n°15

Un homme et son terroir, 1. Le bourg et le village

Date

1984

Cote

C/907

Résultat n°16

La libération en Franche-Comté

Date

2004

Cote

C/896, Cote de rangement : L.4

Résultat n°17

L'aire urbaine

Date

2006

Cote

C/891

Résultat n°18

Evolutions démographiques 1982-1990-1999, données définitives : 70, Haute-Saône : mars 1999, recensement de la population

Date

2000

Cote

C/638

Résultat n°19

Recensement général de la population de 1990 : population légale : arrondissements, cantons, communes : 70 Haute-Saône

Date

1990

Cote

C/150

Résultat n°20

Inventaire communal 1988 : communoscope : Haute-Saône

Date

1988

Cote

C/146