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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-208 : Cession de terrains sis rue Haxo à l'Association Foncière Logement.
Cote
319W/478
 Date
2006
 Lieu
HAXO (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :acte notarié (Association Diocésaine Belfort-Montbéliard/Ville, 11 avril 2006), document de séance-N° 05-95 : Acquisition de deux parcelles, rue Haxo à Belfort, propriété de l'Association Diocésaine de Belfort-Montbéliard.
Cote
319W/98
 Date
2005-2006
 Lieu
HAXO (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :acte notarié (Association...
Résultat n°3

Quartier des Glacis. -- Etude de renouvellement urbain du quartier des Glacis : extraits du rapport final (sept 2002 - avril 2003) produit par le Comptoir des Projets. - Aménagement du 4-10 rue Parant : fiche synthétique, plan, délibération du conseil municipal, document de présentation (2007-2008)- Centre commercial des Glacis, réhabilitation : rapports en municipalité et conseil municipal, correspondance avec la SODEB (2009)- Dossiers de réunions du conseil de quartier des Glacis des 08/10/2008 et 09/02/2010 (dont présentation du Plan Local de Rénovation Urbaine du quartier) (2008-2010)- Mosquée Lunette 18 : pièces liées aux visites de sécurité et accessibilité avant ouverture (2010)- Rue Haxo, projet de construction de pavillons par l'Association Foncière Logement (AFL) : étude de faisabilité, rapport en municipalité (2007-2009)- Renouvellement urbain du quartier des Glacis, réaménagement du parc des Glacis : plan général square, plan général dorsale, plan général parc (documents produits par Gallois-Curie, atelier du paysage) (2008)- Correspondance diverse dont demandes de riverains et comptes rendus de réunions consacrées à l'aménagement des espaces extérieurs du quartier, brochure "Mémoire et quartier : les Glacis du Château" (2009-2011)
Cote
200W/13
 Date
2009-2011
 Lieu
HAXO (Rue du Général), PARANT (Rue André), GLACIS DU CHATEAU, LUNETTE 18, MOSQUEE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 200W

  • M. Hubert BELZ, adjoint délégué à l'urbanisme
  • Quartier des Glacis. -- Etude de renouvellement urbain...