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40 résultats

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  1. Résultat n°1

    SERVICES ET BÂTIMENTS VILLE / CAB -Organisation des services et mise en œuvre de la nouvelle organisation (2001-2003) : étude ("Mise en synergie des Services Informatiques de la Ville et de la CAB", 2002), compte rendu (Groupe de Travail Etat Civil, 2001), rapport municipalité ("Evolution du Service Etat Civil/Elections/Formalités Administratives", 2003), documents de travail, projets, organigrammes, rapport d'information, estimations financières, fiches budgétaires, dossier ("Relations avec les syndicats", 2001), délibérations, schéma directeur, tableaux, plans, texte officiel, correspondance, notes. Organisation des locaux et signalétique des bâtiments (2001-2004) : compte rendu de visite, convention d'occupation privative du domaine public (Ville/Jean-Pierre CHEVENEMENT, 2001), rapport municipalité ("Panneaux d'affichage pour le Service des Assemblées et le Service Etat Civil/Formalités Administratives/Elections"), estimation financières, pièces graphiques, fiches techniques, tableaux de suivi, plans, correspondance, notes.Aménagement des Ateliers Municipaux (2002) : dossier de consultation des entreprises, plans, document de séance (Ville)-N° 02-288 : Ateliers Municipaux rue des Carrières - Extension des bureaux du "Bâtiment Voirie" - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de traiter par appel d'offres - Autorisation de signer les pièces contractuelles des marchés à venir - Engagement d'inscription des crédits nécessaires au Budget Primitif 2003.

    Date

    2001-2004

    Cote

    23WCAB/4

    • Contexte : 23WCAB

    • SERVICES ET BÂTIMENTS VILLE / CAB -Organisation des...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Hôtel de Ville et Mairie annexe, travaux (sécurisation, changement des volets, travaux suite au sinistre du 30 octobre 1998, restructuration de l'Etat civil...) : déclaration de travaux, plans, notes, comptes rendus de réunions de chantier, coupures de presse sur le sinistre

    Date

    1997-2001

    Cote

    335W/17

    • Contexte : 335W

    • Hôtel de Ville et Mairie annexe, travaux (sécurisation,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  3. Résultat n°3

    Hôtel de ville, divers travaux (sécurisation suite à un attentat, modification de l'Etat civil...) : notes, devis, plans

    Date

    1993-2000

    Cote

    330W/24

    • Contexte : 330W

    • Hôtel de ville, divers travaux (sécurisation suite...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique

    Date

    1970-1991

    Cote

    309W/52

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  5. Résultat n°5

    EXTENSION DE L'HOTEL DE VILLE, étude de programmation : convention avec le groupe Bossard, factures.

    Date

    1977

    Cote

    298W/10

    • Contexte : 298W

    • EXTENSION DE L'HOTEL DE VILLE, étude de programmation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    HOTEL DE VILLE, aménagement hall, secrétariat général, bureaux dans combles, locaux CID : marché

    Date

    1989-1990

    Cote

    277W/35

    • Contexte : 277W

    • HOTEL DE VILLE, aménagement hall, secrétariat général,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    HOTEL DE VILLE, aménagement hall, secrétariat général, bureaux dans combles, locaux CID : règlements

    Date

    1989-1990

    Cote

    277W/34

    • Contexte : 277W

    • HOTEL DE VILLE, aménagement hall, secrétariat général,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    SINISTRE - Attentat du 30 octobre 1998 à l'Hôtel de Ville (1998-1999) : revendication (Armée révolutionnaire bretonne), compte rendu de l'infraction, relevé de décisions, note au personnel, liste du personnel, dossier ("Assurance Dommages aux biens", 1998-1999), notes, documents de séance-N° 98-245 : Sinistre Explosion du 30.10.1998 à l'Hôtel de Ville - Désignation de l'expert de la Ville-N° 99-148 : Sinistre (Attentat du 30.10.1998 à l'Hôtel de Ville) - Acceptation de l'indemnité de l'assureur.Travaux de réfection et de sécurisation de l'Hôtel de Ville ; Subventions exceptionnelles (1998-2000) : rapport ("Relevé de conclusions et observations de la mission", Préfecture, 1998), estimation des travaux, estimation des dépenses, pièces comptables, tableau, certificat, liste de travaux réalisés, plans, articles de presse, notes

    Date

    1998-2002

    Cote

    254W/303

    • Contexte : 254W

    • SINISTRE - Attentat du 30 octobre 1998 à l'Hôtel de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS - Création d'une Direction des Services Fiscaux à Belfort (1988-1989) : rapport (Préfecture), correspondance, notes.Aménagement de l'Hôtel des Impôts (1988-1989) : rapport (SOCOTEC), note de présentation (SODEB), relevé de conclusions (Préfecture), notes.Fonctionnement (1991-1998) : rapports d'activités (1993, 1997), état des lieux ("Les finances des collectivités locales en 1998", Observatoire des Finances Locales), document ("Cinquantenaire de la Chambre Régionale des Comptes, 1948-1998"), fascicule ("Opérations immobilières, L'administration fiscale au service des collectivités locales", Direction des Services Fiscaux, 1995), notes trimestrielles ("Le recouvrement et les émissions de rôles en Franche-Comté", 1991, 1992, 1995), documentation, notes

    Date

    1988-1998

    Cote

    254W/181

    • Contexte : 254W

    • DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS - Création d'une Direction...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    BÂTIMENTS COMMUNAUX (MAIRIE ANNEXE) - Acquisition de l'immeuble 4 rue de l'Ancien Théâtre et aménagement de la Mairie Annexe (1991-1995) : acte notarié (Département/Ville, 4 septembre 1992), estimation sommaires, rapport municipalité, plans, notes, documents de séance-N° 91-76 : Cession à la Ville de Belfort de l'immeuble sis 4 rue de l'Ancien Théâtre à Belfort.Aménagement de l'immeuble 4 Place d'Armes (Service des Sports, salle de réunion...) (2001) : dossier de consultation des entreprises (DCE), document de séance-N° 01-112 : Annexe Mairie Place d'Armes - Aménagement du 2ème étage, d'une salle de réunion au rez-de-chaussée et d'une chaufferie au sous-sol - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Autorisation de traiter

    Date

    1991-2001

    Cote

    254W/158

    • Contexte : 254W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX (MAIRIE ANNEXE) - Acquisition de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    HÔTEL DE VILLE - Horaires d'ouverture et de fermeture des bâtiments (1986-1991) : étude, bilan , tableaux, notes.Divers aménagements (Décoration intérieur, 1989 / Signalétique Hall d'accueil, 1990 / Fermeture d'urgence des portes automatiques, 1994 / Accessibilité des secours, 1997) : documentation, notes.Installation de matériel audio & visuel pour la Salle Kléber (1990-1991) : pièces comptables, documentation, notes.Restructuration spatiale et réorganisation des services et locaux (Etat civil / Cabinet du Maire / Elections / Formalités Administratives / Cimetières / Bibliothèque Municipale / Salle d'Honneur) (1993-1997) : rapport municipalité, demande de subvention, pièce technique ("Notice explicative, descriptive et estimative"), calendrier des travaux, plans, tableaux, articles de presse, note.Ravalement des façades (1998-2000) : rapport municipalité, note ("Parvis devant l'Hôtel de Ville", 2000).Mobilier de la Salle des Maires (2002) : rapport municipalité, documentation, notes.Création d'un ascenseur panoramique à l'Hôtel de Ville (2001-2002) : dossier de consultation des entreprises (DCE), rapport municipalité, arrêté du Maire, plans, notes, document de séance-N° 01-268 : Ascenseur de l'Hôtel de Ville

    Date

    1986-2002

    Cote

    254W/151

    • Contexte : 254W

    • HÔTEL DE VILLE - Horaires d'ouverture et de fermeture...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Hôtel de Ville, travaux (rénovation salle Kléber, aménagement hall d'accueil, bureaux dans combles, secrétariat général, cellule d'informations documentaires) : marché, plans, notes, comptes rendus de réunions chantier.

    Date

    1988-1995

    Cote

    251W/25

    • Contexte : 251W

    • Hôtel de Ville, travaux (rénovation salle Kléber, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    HOTEL DE VILLE, création bureaux et circulation dans combles, entre ailes est et ouest

    Date

    1995-1997

    Cote

    242W/21

    • Contexte : 242W

    • HOTEL DE VILLE, création bureaux et circulation dans...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Hôtel de Ville et immeuble rue des 4 Vents, restructuration 1996 et 1997, installation rampe d'accès handicapés à Etat civil, installation signalétique (non réalisée) : règlements, correspondance

    Date

    1989-1997

    Cote

    221W/19

    • Contexte : 221W

    • Hôtel de Ville et immeuble rue des 4 Vents, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    Combles de l'Hôtel de Ville, création de 3 bureaux et aménagement circulation : marché, déclaration de travaux, plans, règlements

    Date

    1993-1997

    Cote

    221W/10

    • Contexte : 221W

    • Combles de l'Hôtel de Ville, création de 3 bureaux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    HÔTEL DE VILLE - Travaux d'aménagement à l'Hôtel de Ville : dossiers de consultation des entreprises, dossiers de marchés, documents de séance-N° 89-27 : Rénovation de la Salle Kléber de la Mairie de Belfort - Autorisation de traiter-N° 89-66 : Aménagement du Hall d'accueil de l'Hôtel de Ville et création de bureaux pour la Cellule d'Informations Documentaires (CID) - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 89-191 : Travaux à l'Hôtel de Ville - Aménagement du Hall d'accueil, du Centre d'Informations Documentaires, des bureaux du Secrétariat général et de la Régie municipale et 2ème tranche de bureaux dans les combles

    Date

    1989

    Cote

    198W/224

    • Contexte : 198W

    • HÔTEL DE VILLE - Travaux d'aménagement à l'Hôtel de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    HÔTEL DE VILLE - Réorganisation spatiale des services de l'Hôtel de Ville (1983-1995) : étude, note estimative, compte rendu, plans, signalétiques, avis (Sécurité Incendie). Aménagement et équipement des services et locaux de l'Hôtel de Ville et de la Mairie annexe (1983-1991) : détails estimatifs, plans, tableaux, notes. Acquisition de la Mairie annexe (1985-1991) : projet d'acte administratif, procès-verbal, pièces comptables, plans, notes, documents de séance-N° 85-6 : Restructuration des services municipaux - Convention avec le Département du Territoire de Belfort-N° 86-309 : Acquisition de l'Hôtel du Département - Versement d'un premier acompte-N° 88-12 : Convention relative à l'installation de chauffage commune à la Préfecture, au Département et à la Ville de Belfort

    Date

    1983-1995

    Cote

    198W/223

    • Contexte : 198W

    • HÔTEL DE VILLE - Réorganisation spatiale des services...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Aménagement salle de lecture et salle de tri aux Archives municipales

    Date

    1981-1983

    Cote

    191W/12

    • Contexte : 191W

    • Aménagement salle de lecture et salle de tri aux Archives...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  19. Résultat n°19

    Hôtel de Ville, aménagement antichambre du maire : correspondance, plans, factures.

    Date

    1985-1987

    Cote

    95W/44

    • Contexte : 95W

    • Hôtel de Ville, aménagement antichambre du maire :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    Hôtel de Ville, réaménagement : correspondance, règlement.

    Date

    1985-1989

    Cote

    95W/43

    • Contexte : 95W

    • Hôtel de Ville, réaménagement : correspondance, règlement.

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI