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  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Date

    1982

    Cote

    96W/7

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue V. Hugo, rue Berthelot) : marché (groupement COLAS-SCANZI-MARTIN-EST RECYCLAGE)

    Date

    1996

    Cote

    8WCAB/173

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

    Date

    1984

    Cote

    96W/15

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1990 (n°714 à 730) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 4 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/23

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°714 à 730) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1981 (n° 105 à 143)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 105 à 127) - 2/2 (PC 128 à 143)

    Date

    1981

    Cote

    94W/16

    • Contexte : 94W

    • Permis de construire de 1981 (n° 105 à 143)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

    Date

    1984

    Cote

    96W/17

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME