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Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert, acquisition : adjudication, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914); remboursement d'impôt : délibération du Conseil municipal, arrêté du Maire, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926).

1N/125

1913-1926

JAURÈS (Avenue Jean), MARCHE DES VOSGES

Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

96W/4

1982

ÉTUVE (Rue de l'), FOYER (Rue du), KEUFER (Impasse), CHAMPION (Rue Célestin), JAURÈS (Avenue Jean), VESOUL (Rue de), CARNOT (Boulevard Sadi), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), MONTBELIARD (Faubourg de), BOURGEOIS (Place des)

Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

96W/8

1982

NOBLAT (Rue François), BESANÇON (Rue de), JAURÈS (Avenue Jean), BONNET (Rue Pierre), DEFFERRE (Rue Gaston), BOUGENEL, ANCÊTRES (Faubourg des)

Le poste de police et le bureau des postes du faubourg des Vosges (avenue Jean Jaurès), 1 photographie noir et blancvoir aussi 10Fi41

8Fi/156

1935

JAURÈS (Avenue Jean)

Permis de construire, année 1978, n° 37 à 57

1O/513

1978

JAURÈS (Avenue Jean)

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

326W/9

1993-2000

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), PARMENTIER (Rue Antoine), CENTRE VILLE, JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS

CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre (dont redynamisation du commerce et de l'artisanat, construction résidence pour personnes âgées, restructuration maison de quartier Jean Jaurès et centre socio-culturel Belfort nord...) : fiches opérations, correspondance, comptes rendus de réunions, bilans, coupures de presse.

260W/12

1993-1999

JAURÈS (Avenue Jean)

Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

181W/11

1990

PAUL (Rue Marcel), LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), SCHEURER-KESTNER (Rue Auguste), MALBRANCHE (Rue de la), GRILLE (Rue Philippe), JAURÈS (Avenue Jean), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LEBLEU (Rue François), BOUGENEL

BELFORT, faubourg des Vosges

4Fi/152

JAURÈS (Avenue Jean)

Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

96W/2

1982

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), GUIDON (Rue Adrien), PORT ARTHUR (Rue de), VIEUX MARCHÉ (Rue du), DUNANT (Boulevard Henri), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), RÉPUBLIQUE (Place de la), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)

Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation diverses opérations, octroi subvention de l'état pour études, financement de l'opèration par prêt : correspondance, délibération, rapports

227W/155

1987-1993

JAURÈS (Avenue Jean)

FAUBOURG DES VOSGES, revitalisation par signature d'une convention de quartier : convention de quartier, comptes rendus de réunions, étude sur terrain de la Belfortaine et "caractéristiques de la population interrogée", correspondance

285W/11

1990-1992

JAURÈS (Avenue Jean)

CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992

198W/199

1987-1992

JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU

Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

71W/2

1980

LEBAS (Rue Jean), GRISEZ (Rue du Docteur), GRAFFENSTADEN (Rue de), DUVERNOY (Rue du Docteur), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), DOLLFUS (Rue Jean), CHATEAUBRIAND (Rue François René de), BRUNHAMMER (Rue Eugène), BOUVIER (Rue Alfred), BARCOT (Rue du), AMPÈRE (Rue André), GUIDON (Rue Adrien), MICHELET (Rue Jules), PORT ARTHUR (Rue de), SUR L'EAU (Rue), TOULOUSE (Rue de), QUATRE VENTS (Rue des), BAVILLIERS (Rue de), RHÔNE (Rue du), STROLZ (Rue du Général), PARMENTIER (Rue Antoine), FOCH (Avenue du Maréchal), QUATORZE JUILLET (Rue du), ROSENBERG (Rue des Epoux), JAURÈS (Avenue Jean), PETITE FONTAINE (Place de la), GRANDE RUE, MAGASIN (Rue du), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), CHÂTEAUDUN (Rue de), MARCHAL (Rue Louis), MULHOUSE (Rue de)

Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

96W/22

1985

LEMIRE (Rue de l'Abbé), LEGRAND (Rue du Commandant), BRUNHAMMER (Rue Eugène), BOUVIER (Rue Alfred), MADAGASCAR (Rue de), MIOTTE (Avenue de la), MONIN (Rue Georges), LILLE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), SERMAIZE (Rue de), STOCKHOLM (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), PERGAUD (Rue Louis), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), STRASBOURG (Rue de), AUXELLES (Via d'), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)

Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

8Fi/175

1959

JOFFRE (Boulevard du Maréchal), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), JAURÈS (Avenue Jean), THIERS (Rue Adolphe), CLEMENCEAU (Rue Georges), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de)

BELFORT - Place du Marché, faubourg des Vosges

4Fi/153

JAURÈS (Avenue Jean), MARCHE DES VOSGES

Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

96W/21

1985

LÉVY (Rue Jules), LEBAS (Rue Jean), PROUDHON (Rue Pierre), BARATIER (Rue du Général), MOLIÈRE (Rue), SAINT-ANTOINE (Rue), BRASSE (Rue de), COMMUNE DE PARIS (place de la), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), TROIS CHÊNES (Avenue des), MONT (Via du), LOUCHEUR (Rue Louis), JAURÈS (Avenue Jean), THIERS (Rue Adolphe), FERRY (Rue Jules), FRANCE (Faubourg de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

1N/158

1803-1935

GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

96W/18

1984

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DOLLFUS (Rue Jean), MADAGASCAR (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), BERGER (Rue du), MICHELET (Rue Jules), CROIZAT (Rue Ambroise), SOUFFLOT (Rue Jacques), MARSEILLE (Rue de), FRATERNITÉ (Rue de la), PAYOT (rue René), PICARD (Rue Gustave), HOCHE (Rue du Général), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), VALLÈS (Rue Jules), MALBRANCHE (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), ALSACE (Avenue d'), STRASBOURG (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), FRANCE (Passage de)

BELFORT - Concours Musical du 15 et 16 août 1908 - Arc de Triomphe du faubourg des Vosges

4Fi/251

JAURÈS (Avenue Jean)

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs 4, 5, 6) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

6WCAB/18

1988

JAURÈS (Avenue Jean)

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, opération "qualité dans le commerce" / CCI : bilan, convention, délibération.

308W/67

1995-1996

JAURÈS (Avenue Jean)

Feux de signalisation lumineuse, carrefours faubourg de Lyon / avenue Leclerc et avenue Jean Jaurès / rue de la 1ère Armée : marché Silec.

4W/306

1965-1967

LECLERC (Avenue du Général), JAURÈS (Avenue Jean), LYON (Faubourg de), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la)

Belfort - Faubourg des Vosges - Brasserie Georges

4Fi/1135

JAURÈS (Avenue Jean)

Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

96W/30

1985

TOULOUSE (Rue de), GAULARD (Rue du Général), NEGRIER (Rue du Général de), SARRAIL (Avenue du Général), LOUCHEUR (Rue Louis), PETITJEAN (Rue du Docteur), JAURÈS (Avenue Jean), LECOURBE (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), MOULIN (Avenue Jean)

Gestion des locations.- Réclamation : délibérations du Conseil municipal, rapports de l'Architecte municipal, rapport du Garde champêtre, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts, plan, correspondance (1894-1919). Dégrèvement : délibération du Conseil municipal, correspondance (1923). Avenue Jean Jaurès n°27, admission en non-valeur : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1944).

1N/179

1849-1957

JAURÈS (Avenue Jean)

CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement et vente de terrain RUE STRACTMAN (1990-1991) : documents de séance-N° 90-69 : Questions diverses - Rue Stractman - Déclassement et vente d'un terrain acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière PSL, 30 septembre 1991)-N° 90-120 : Rue Stractman - Approbation après enquête du déclassement d'une parcelle.Classement et déclassement de la RD 13 (1990) : documents de séance-N° 90-90 : Déclassement et classement en voie communale d'une partie de la RD 13 située entre la RN 83 et la RD 419 sise avenue de la Laurencie-N° 90-221 : Déclassement et classement de la RD 13 du PK11490 au PK11980 à Belfort en voie communale.Déclassement AVENUE DE LORRAINE et ACCES EST AU SOUTERRAIN DES TROIS CHÊNES (1990-1992) : documents de séance-N° 90-188 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération et mise à l'enquête-N° 91-19 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public-N° 91-196 : Questions diverses - Souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération - Mise à l'enquête-N° 92-10 : Souterrain des Trois Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public.Déclassement RUE D'AMSTERDAM (1992) : documents de séance-N° 92-119 : Déclassement de la rue d'Amsterdam-N° 92-183 : Rue d'Amsterdam - Approbation après enquête du déclassement du domaine public.Classement de l'IMPASSE 145 BIS AVENUE JEAN JAURES (1992) : correspondance, notes.Déclassement de terrain AVENUE D'ALTKIRCH (1993-1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 93-296 : Déclassement d'une parcelle de terrain avenue d'Altkirch-N° 94-49 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise avenue d'Altkirch.Déclassement de terrain RUE DE LA MECHELLE (1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 94-18 : Déclassement d'une parcelle de terrain rue de la Méchelle-N° 94-77 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise rue de la Méchelle à Belfort.Classement de la COUR DE L'ECOLE LES BARRES (1994) : document de séance-N° 94-78 : Classement de la cour de l'école primaire "Les Barres".Déclassement de terrains RUE DU VIEIL ARMAND (1995) : document de séance-N° 95-186 : Déclassement de parcelles de terrain rue du Vieil Armand.Déclassement du PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (1996) : document de séance-N° 96-124 : Demande de déclassement d'une partie du parc de stationnement de la Maison des Arts et du Travail.Déclassement d'une parcelle BOULEVARD RICHELIEU (1998) : document de séance-N° 98-185 : Déclassement d'une parcelle Boulevard Richelieu - Mise à l'enquête publique.

264W/173

1990-1998

AMSTERDAM (Rue d'), LORRAINE (Avenue de), STRACTMAN (Rue Charles), VIEIL ARMAND (Rue du), PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, MÉCHELLE (Rue de la), TROIS CHÊNES (Avenue des), JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), RICHELIEU (Boulevard)

10ème anniversaire de la Libération, 20 novembre 1954 : cérémonies et défilés dont inauguration du Monument aux Fusillés, et dépôt de l'urne de Buchenwald, square du Souvenir, plaque au faubourg des Vosges, réception en mairie en présence des généraux Carpentier, Béthouard, Devaux, le maire Metzger, Mme De Lattre de Tassigny54 photographies noir et blanc

8Fi/134

1954

JAURÈS (Avenue Jean), SOUVENIR (Square du), RÉSISTANCE (Place de la), MONUMENT DES FUSILLES

Avenue Jean Jaurès

6H/89

1939-1940

JAURÈS (Avenue Jean)

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement des projets et actions de revitalisation : études, avenant n° 1 à la convention FEDER (Etat / Ville), dossier de subvention (AUTB), circulaire FISAC, fiches de subvention FSU, fiches budgétaires, plan de relance, pièces de marchés, comptes rendus, arrêté préfectoral de subvention, rapports, notes, correspondance. études-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", AUTB, juillet et octobre 1992-"Convention de quartier faubourg des Vosges : Liaison Parmentier - Jean Jaurès, Requalification de l'espace de la Roseraie", 1993.

363W/11

1992-1993

PARMENTIER (Rue Antoine), JAURÈS (Avenue Jean), ROSERAIE (Square de la), JAURÈS (Quartier Jean)

ASSAINISSEMENT - Rénovation du radier de l'égout (BELFORT : avenue Jean Jaurès) : marché (EBBTP)

3WCAB/199

1989-1990

JAURÈS (Avenue Jean)

Immeuble 117 avenue Jean Jaurès (Poste), ravalement de façades et remplacement portail : règlements, plans.

95W/55

1988-1990

JAURÈS (Avenue Jean), BUREAU DE POSTE (av. J. Jaurès)

Marché couvert du faubourg des Vosges, rénovation du chauffage : marché Dolat

3W/39

1979-1981

JAURÈS (Avenue Jean), MARCHE DES VOSGES

Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

94W/15

1981

LÉVY (Rue Jules), BUSSANG (Rue de), BARCOT (Rue du), SALBERT (Mont du), NOBLAT (Rue François), GAULARD (Rue du Général), LILLE (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), PETITJEAN (Rue du Docteur), JAURÈS (Avenue Jean), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire, JAURES (Avenue Jean), N°12-16

1O/174

1963-1965

JAURÈS (Avenue Jean)

Convention de quartier faubourg des Vosges : étude démographique, projet création espace public sur site de la Belfortaine, aménagement abords marché Vosges, recensement objectifs et moyens, propositions et actions de la Maison de quartier Jean Jaurès

218W/72

1990-1992

JAURÈS (Avenue Jean)

Permis de construire de 1988 (n°329 à 406) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

143W/5

1988

MONTÉE DU CHÂTEAU MILO GÉHANT, RUBANS (Rue des), ZOLA (Rue Emile), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), CUVIER (Rue Georges), BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), JAURÈS (Avenue Jean), VALDOIE (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), BESSE (Rue Georges), MARCHAL (Rue Louis)

OPAH DU FAUBOURG DES VOSGES, subventions reçues par la Ville : délibérations, états des dépenses, notification de subventions, notes, mémoires d'honoraires.

199W/25

1979-1993

JAURÈS (Avenue Jean)

Marchés. - Matériels et travaux divers. Construction du kiosque avenue Jean Jaurès : marché groupement ADDA

99W/140

1985

JAURÈS (Avenue Jean)