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Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Z/142/24
Date
1970
Lieu
CHATEAUBRIAND (Rue François René de), MIOTTE (Avenue de la), SCHWOB (Quai Léon), SAGET (Place Jean-Baptiste), JAURÈS (Avenue Jean), CHAMP DE MARS, CORBIS (Place Georges), FORGES (étang des)
Type de document -
  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
  • Photographies de différents sites belfortains dans...
Résultat n°2
Cote
8WCAB/128
Date
1989-1990
Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1989 - Rénovation du radier de l'égout...
Résultat n°3
Cote
6WCAB/18
Date
1988
Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs...
Résultat n°4
Cote
6WCAB/17
Date
1988
Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs...
Résultat n°5
Cote
3WCAB/199
Date
1989-1990
Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Rénovation du radier de l'égout (BELFORT...
Résultat n°6

[[Ravalement des façades,]] suivi et financement : arrêté du Maire, liste des immeubles HLM, rapport, plans, métré des façades, devis, factures, diplôme d'honneur, déclaration de travaux, avis, photographies, textes officiels, notes, correspondance.dossiers-Immeuble 143 avenue Jean Jaurès, propriété ALLIMANT (1983-1992)-Immeuble HLM, place de la Résistance (1987-1989)-Immeuble 150 avenue Jean Jaurès, propriété BRUEZ (1988)-Hôtel Les Capucins, 5 rue des Capucins (1989)-Propriété 9 rue Jeanne d'Arc, Mme MILLET (1989)-Hôtel des Impôts, subvention Ville (1989)-Tribunal d'Instance (1989-1990)-Copropriété 2 rue Reiset, syndic Mr BRIQUELER (1989-1991)-Hôtel Servin, rue Négrier (1990)-Banque de France, 10 rue Aristide Briand (1990)-Immeuble 1 rue Christophe Keller, André BEAUME (1991)-Immeubles HLM, demande de participation financière (1991)-Immeuble 5 place de la République (1992)-Immeuble 17 rue Aristide Briand, litige André MARVILLET / Service d'Urbanisme (1992-1994)-Immeuble 10 rue de l'Yser, Mme CHEVILLOT (1992-1994)-Propriété 1 rue Marcel Bonneff, Gilberte LEGROS (1993)-Copropriété 5 quai Vauban, syndic Mr DREYFUS-SCHMIDT (1994)-Propriété 11 rue de la Méchelle, Raymond JEANNEROD (1996)-Propriété 21 quai Vauban, Mr SCREPEL (1996)-Immeuble 82 avenue Jean Jaurès, Louis FLORIN (1996)-Hôtel Saint-Christophe et immeuble 91 avenue Jean Jaurès, Pierre GSPANN (1996)-Propriété 3 bis rue Kléber, Jean-Jacques TERZIBACHIAN (1996)-Immeuble 3 rue Degombert, Nathalie GROSJEAN (1997)-Fondation Pompidou (1997)-Immeuble Le Monastère, subvention (1997)-Immeubles HLM : rue de Braille, rue de Madrid, place Schuman (1997).

Cote
363W/65
Date
1983-1997
Lieu
BONNEFF (Rue Marcel), KLÉBER (Rue du Général), CAPUCINS (Rue des), SCHUMAN (Place Robert), YSER (Rue de l'), MÉCHELLE (Rue de la), KELLER (Rue Christophe), REISET (Rue du Général Marie-Antoine), NEGRIER (Rue du Général de), JEANNE D'ARC (Rue), DEGOMBERT (Rue du Capitaine), JAURÈS (Avenue Jean), BRAILLE (Rue Louis), MADRID (Rue de), VAUBAN (Quai), BRIAND (Rue Aristide), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la)
Type de document -
  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Ravalement des façades
  • [[Ravalement des façades,]] suivi et financement :...
Résultat n°7

[[Ravalement des façades,]] opérations et financement : dossiers de séances et annexes, rapports de municipalité, arrêté du Maire, rapports, articles de presse, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 86-185 du 12/09/1986 : Ravalement des façades des immeubles. En annexe : plans de Belfort, documentation-N° 87-160 du 25/09/1987 : Ravalement des façades des immeubles Place du Marché des Vosges. En annexe : arrêté du Maire n° 87.0628-N° 88-14 du 19/02/1988 : Ravalement des Façades des immeubles rue Thiers, quai Charles Vallet et place de la Résistance. En annexe : arrêté du Maire n° 88.0289-N° 89-151 du 22/09/1989 : Campagne de ravalement des façades. En annexe : plans des axes de ravalement-N° 92-4 du 13/02/1992 : Campagne de ravalement des façades - Axe Jean Jaurès-Vieille Ville - Incitation financières. En annexe : conventions Ville / Etablissements bancaires (Crédit Immobilier, BNP, Caisse d'Epargne, Crédit Agricole, CIAL, Crédit Mutuel, Crédit Lyonnais, Banque Populaire, Crédit Commercial de France, Société Générale)-N° 93-120 du 04/06/1993 : Campagne de ravalement des façades - Axe boulevard Kennedy. En annexe : plans-N° 94-75 du 15/04/1994 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la Savoureuse. En annexe : plans-N° 95-77 du 27/04/1995 : Bilan de la rénovation et la coloration des façades d'immeubles-N° 96-68 du 05/04/1996 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la voie SNCF. En annexe : plans-N° 96-232 du 15/11/1996 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la voie SNCF - Subventionnement des façades principales côté rue. En annexe : plans-N° 96-241 du 15/11/1996 : Questions diverses - Campagne de ravalement des façades - Nouvelle tranche. En annexe : plans.rapports de municipalité-24/01/1988 : Ravalement des façades des immeubles rue Thiers-08/09/1988 : Campagne de ravalement des façades-12/05/1989 : Campagne de ravalement des façades - Marché des Vosges-30/06/1989 : Campagne de ravalement des façades-18/08/1989 : Subventionnement du ravalement des façades environnant le parking rue du Comte de La Suze-21/12/1989 : Campagne de ravalement des façades (1ère tranche)-21/12/1989 : Campagne de ravalement des façades (2ème tranche)-12/12/1991 : Ravalement des façades - Infraction au POS-14/05/1993 : Ravalement des façades des immeuble boulevard Kennedy.

Cote
363W/64
Date
1984-1996
Lieu
LA SUZE (Rue du Comte de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), JAURÈS (Avenue Jean), VALLET (Quai Charles), VIEILLE -VILLE, THIERS (Rue Adolphe), RÉSISTANCE (Place de la)
Type de document -
  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Ravalement des façades
  • [[Ravalement des façades,]] opérations et financement...
Résultat n°8
Cote
363W/12
Date
1987-1997
Lieu
LÉPINE (Rue Paul), JAURÈS (Avenue Jean), JAURÈS (Quartier Jean)
Type de document -
  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, suivi...
Résultat n°9
Cote
363W/11
Date
1992-1993
Lieu
PARMENTIER (Rue Antoine), JAURÈS (Avenue Jean), ROSERAIE (Square de la), JAURÈS (Quartier Jean)
Type de document -
  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement...
Résultat n°10

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

Cote
326W/9
Date
1993-2000
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), PARMENTIER (Rue Antoine), CENTRE VILLE, JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 326W

  • Politique municipale immobilière et en matière de logement...
Résultat n°11
Cote
308W/71
Date
1994-1995
Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 308W

  • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...
Résultat n°12
Cote
308W/70
Date
1993-1995
Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 308W

  • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...
Résultat n°13
Cote
308W/69
Date
1995-1996
Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 308W

  • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...
Résultat n°14
Cote
308W/68
Date
1995
Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 308W

  • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...
Résultat n°15
Cote
308W/67
Date
1995-1996
Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 308W

  • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...
Résultat n°16
Cote
308W/66
Date
1994-1995
Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 308W

  • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...
Résultat n°17
Cote
285W/11
Date
1990-1992
Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 285W

  • FAUBOURG DES VOSGES, revitalisation par signature d'une...
Résultat n°18
Cote
285W/10
Date
1983-1996
Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 285W

  • ACTIONS DIVERSES EN FAVEUR DES IMMIGRES ET CONTRE LE...
Résultat n°19
Cote
279W/6
Date
1946
Lieu
CHENOIS (Rue de), PERCHES (Les), LECLERC (Avenue du Général), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, MARTINET, ALTKIRCH (Avenue d'), MIOTTE-BRISACH, ARSOT, PEPINIERE
Type de document -
  • Contexte : 279W

  • Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...
Résultat n°20

CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement et vente de terrain RUE STRACTMAN (1990-1991) : documents de séance-N° 90-69 : Questions diverses - Rue Stractman - Déclassement et vente d'un terrain acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière PSL, 30 septembre 1991)-N° 90-120 : Rue Stractman - Approbation après enquête du déclassement d'une parcelle.Classement et déclassement de la RD 13 (1990) : documents de séance-N° 90-90 : Déclassement et classement en voie communale d'une partie de la RD 13 située entre la RN 83 et la RD 419 sise avenue de la Laurencie-N° 90-221 : Déclassement et classement de la RD 13 du PK11490 au PK11980 à Belfort en voie communale.Déclassement AVENUE DE LORRAINE et ACCES EST AU SOUTERRAIN DES TROIS CHÊNES (1990-1992) : documents de séance-N° 90-188 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération et mise à l'enquête-N° 91-19 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public-N° 91-196 : Questions diverses - Souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération - Mise à l'enquête-N° 92-10 : Souterrain des Trois Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public.Déclassement RUE D'AMSTERDAM (1992) : documents de séance-N° 92-119 : Déclassement de la rue d'Amsterdam-N° 92-183 : Rue d'Amsterdam - Approbation après enquête du déclassement du domaine public.Classement de l'IMPASSE 145 BIS AVENUE JEAN JAURES (1992) : correspondance, notes.Déclassement de terrain AVENUE D'ALTKIRCH (1993-1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 93-296 : Déclassement d'une parcelle de terrain avenue d'Altkirch-N° 94-49 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise avenue d'Altkirch.Déclassement de terrain RUE DE LA MECHELLE (1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 94-18 : Déclassement d'une parcelle de terrain rue de la Méchelle-N° 94-77 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise rue de la Méchelle à Belfort.Classement de la COUR DE L'ECOLE LES BARRES (1994) : document de séance-N° 94-78 : Classement de la cour de l'école primaire "Les Barres".Déclassement de terrains RUE DU VIEIL ARMAND (1995) : document de séance-N° 95-186 : Déclassement de parcelles de terrain rue du Vieil Armand.Déclassement du PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (1996) : document de séance-N° 96-124 : Demande de déclassement d'une partie du parc de stationnement de la Maison des Arts et du Travail.Déclassement d'une parcelle BOULEVARD RICHELIEU (1998) : document de séance-N° 98-185 : Déclassement d'une parcelle Boulevard Richelieu - Mise à l'enquête publique.

Cote
264W/173
Date
1990-1998
Lieu
AMSTERDAM (Rue d'), LORRAINE (Avenue de), STRACTMAN (Rue Charles), VIEIL ARMAND (Rue du), PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, MÉCHELLE (Rue de la), TROIS CHÊNES (Avenue des), JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), RICHELIEU (Boulevard)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement...