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117 résultats

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Résultat n°1

Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert, acquisition : adjudication, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914); remboursement d'impôt : délibération du Conseil municipal, arrêté du Maire, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926).

Date

1913-1926

Cote

1N/125

Résultat n°2

Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

Date

1982

Cote

96W/4

Résultat n°3

Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

Date

1982

Cote

96W/8

Résultat n°4
Le poste de police et le bureau des postes du faubourg des Vosges (avenue Jean Jaurès), 1 photographie noir et blancvoir aussi 10Fi41

60 medias

Le poste de police et le bureau des postes du faubourg des Vosges (avenue Jean Jaurès), 1 photographie noir et blancvoir aussi 10Fi41

Date

1935

Cote

8Fi/156

Résultat n°5

Permis de construire, année 1978, n° 37 à 57

Date

1978

Cote

1O/513

Résultat n°6

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

Date

1993-2000

Cote

326W/9

Résultat n°7

CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre (dont redynamisation du commerce et de l'artisanat, construction résidence pour personnes âgées, restructuration maison de quartier Jean Jaurès et centre socio-culturel Belfort nord...) : fiches opérations, correspondance, comptes rendus de réunions, bilans, coupures de presse.

Date

1993-1999

Cote

260W/12

Résultat n°8

Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

Date

1990

Cote

181W/11

Résultat n°9
BELFORT, faubourg des Vosges

2 medias

BELFORT, faubourg des Vosges

Date

-

Cote

4Fi/152

Résultat n°10

Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

Date

1982

Cote

96W/2

Résultat n°11

Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation diverses opérations, octroi subvention de l'état pour études, financement de l'opèration par prêt : correspondance, délibération, rapports

Date

1987-1993

Cote

227W/155

Résultat n°12

FAUBOURG DES VOSGES, revitalisation par signature d'une convention de quartier : convention de quartier, comptes rendus de réunions, étude sur terrain de la Belfortaine et "caractéristiques de la population interrogée", correspondance

Date

1990-1992

Cote

285W/11

Résultat n°13

CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992

Date

1987-1992

Cote

198W/199

Résultat n°14

Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

Date

1980

Cote

71W/2

Résultat n°15

Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

Date

1985

Cote

96W/22

Résultat n°16
Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

60 medias

Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

Date

1959

Cote

8Fi/175

Résultat n°17
BELFORT - Place du Marché, faubourg des Vosges

2 medias

BELFORT - Place du Marché, faubourg des Vosges

Date

-

Cote

4Fi/153

Résultat n°18

Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

Date

1985

Cote

96W/21

Résultat n°19

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

Résultat n°20

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

Date

1984

Cote

96W/18

Résultat n°21
BELFORT - Concours Musical du 15 et 16 août 1908 - Arc de Triomphe du faubourg des Vosges

2 medias

BELFORT - Concours Musical du 15 et 16 août 1908 - Arc de Triomphe du faubourg des Vosges

Date

-

Cote

4Fi/251

Résultat n°22

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs 4, 5, 6) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/18

Résultat n°23

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, opération "qualité dans le commerce" / CCI : bilan, convention, délibération.

Date

1995-1996

Cote

308W/67

Résultat n°24

Feux de signalisation lumineuse, carrefours faubourg de Lyon / avenue Leclerc et avenue Jean Jaurès / rue de la 1ère Armée : marché Silec.

Date

1965-1967

Cote

4W/306

Résultat n°25
Belfort - Faubourg des Vosges - Brasserie Georges

2 medias

Belfort - Faubourg des Vosges - Brasserie Georges

Date

-

Cote

4Fi/1135

Résultat n°26

Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1985

Cote

96W/30

Résultat n°27

Gestion des locations.- Réclamation : délibérations du Conseil municipal, rapports de l'Architecte municipal, rapport du Garde champêtre, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts, plan, correspondance (1894-1919). Dégrèvement : délibération du Conseil municipal, correspondance (1923). Avenue Jean Jaurès n°27, admission en non-valeur : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1944).

Date

1849-1957

Cote

1N/179

Résultat n°28

CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement et vente de terrain RUE STRACTMAN (1990-1991) : documents de séance-N° 90-69 : Questions diverses - Rue Stractman - Déclassement et vente d'un terrain acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière PSL, 30 septembre 1991)-N° 90-120 : Rue Stractman - Approbation après enquête du déclassement d'une parcelle.Classement et déclassement de la RD 13 (1990) : documents de séance-N° 90-90 : Déclassement et classement en voie communale d'une partie de la RD 13 située entre la RN 83 et la RD 419 sise avenue de la Laurencie-N° 90-221 : Déclassement et classement de la RD 13 du PK11490 au PK11980 à Belfort en voie communale.Déclassement AVENUE DE LORRAINE et ACCES EST AU SOUTERRAIN DES TROIS CHÊNES (1990-1992) : documents de séance-N° 90-188 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération et mise à l'enquête-N° 91-19 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public-N° 91-196 : Questions diverses - Souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération - Mise à l'enquête-N° 92-10 : Souterrain des Trois Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public.Déclassement RUE D'AMSTERDAM (1992) : documents de séance-N° 92-119 : Déclassement de la rue d'Amsterdam-N° 92-183 : Rue d'Amsterdam - Approbation après enquête du déclassement du domaine public.Classement de l'IMPASSE 145 BIS AVENUE JEAN JAURES (1992) : correspondance, notes.Déclassement de terrain AVENUE D'ALTKIRCH (1993-1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 93-296 : Déclassement d'une parcelle de terrain avenue d'Altkirch-N° 94-49 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise avenue d'Altkirch.Déclassement de terrain RUE DE LA MECHELLE (1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 94-18 : Déclassement d'une parcelle de terrain rue de la Méchelle-N° 94-77 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise rue de la Méchelle à Belfort.Classement de la COUR DE L'ECOLE LES BARRES (1994) : document de séance-N° 94-78 : Classement de la cour de l'école primaire "Les Barres".Déclassement de terrains RUE DU VIEIL ARMAND (1995) : document de séance-N° 95-186 : Déclassement de parcelles de terrain rue du Vieil Armand.Déclassement du PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (1996) : document de séance-N° 96-124 : Demande de déclassement d'une partie du parc de stationnement de la Maison des Arts et du Travail.Déclassement d'une parcelle BOULEVARD RICHELIEU (1998) : document de séance-N° 98-185 : Déclassement d'une parcelle Boulevard Richelieu - Mise à l'enquête publique.

Date

1990-1998

Cote

264W/173

Résultat n°29
10ème anniversaire de la Libération, 20 novembre 1954 : cérémonies et défilés dont inauguration du Monument aux Fusillés, et dépôt de l'urne de Buchenwald, square du Souvenir, plaque au faubourg des Vosges, réception en mairie en présence des généraux Carpentier, Béthouard, Devaux, le maire Metzger, Mme De Lattre de Tassigny54 photographies noir et blanc

60 medias

10ème anniversaire de la Libération, 20 novembre 1954 : cérémonies et défilés dont inauguration du Monument aux Fusillés, et dépôt de l'urne de Buchenwald, square du Souvenir, plaque au faubourg des Vosges, réception en mairie en présence des généraux Carpentier, Béthouard, Devaux, le maire Metzger, Mme De Lattre de Tassigny54 photographies noir et blanc

Date

1954

Cote

8Fi/134

Résultat n°30

Avenue Jean Jaurès

Date

1939-1940

Cote

6H/89

Résultat n°31

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement des projets et actions de revitalisation : études, avenant n° 1 à la convention FEDER (Etat / Ville), dossier de subvention (AUTB), circulaire FISAC, fiches de subvention FSU, fiches budgétaires, plan de relance, pièces de marchés, comptes rendus, arrêté préfectoral de subvention, rapports, notes, correspondance. études-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", AUTB, juillet et octobre 1992-"Convention de quartier faubourg des Vosges : Liaison Parmentier - Jean Jaurès, Requalification de l'espace de la Roseraie", 1993.

Date

1992-1993

Cote

363W/11

Résultat n°32

ASSAINISSEMENT - Rénovation du radier de l'égout (BELFORT : avenue Jean Jaurès) : marché (EBBTP)

Date

1989-1990

Cote

3WCAB/199

Résultat n°33

Immeuble 117 avenue Jean Jaurès (Poste), ravalement de façades et remplacement portail : règlements, plans.

Date

1988-1990

Cote

95W/55

Résultat n°34

Marché couvert du faubourg des Vosges, rénovation du chauffage : marché Dolat

Date

1979-1981

Cote

3W/39

Résultat n°35

Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

Date

1981

Cote

94W/15

Résultat n°36

Permis de construire, JAURES (Avenue Jean), N°12-16

Date

1963-1965

Cote

1O/174

Résultat n°37

Convention de quartier faubourg des Vosges : étude démographique, projet création espace public sur site de la Belfortaine, aménagement abords marché Vosges, recensement objectifs et moyens, propositions et actions de la Maison de quartier Jean Jaurès

Date

1990-1992

Cote

218W/72

Résultat n°38

Permis de construire de 1988 (n°329 à 406) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

Date

1988

Cote

143W/5

Résultat n°39

OPAH DU FAUBOURG DES VOSGES, subventions reçues par la Ville : délibérations, états des dépenses, notification de subventions, notes, mémoires d'honoraires.

Date

1979-1993

Cote

199W/25

Résultat n°40

Marchés. - Matériels et travaux divers. Construction du kiosque avenue Jean Jaurès : marché groupement ADDA

Date

1985

Cote

99W/140

Résultat n°41

Permis de construire, JAURES (Avenue Jean), N°120bis-136

Date

1923-1965

Cote

1O/181

Résultat n°42

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

1986

Cote

96W/31

Résultat n°43

Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

Date

1946

Cote

279W/6

Résultat n°44

Pose de bordures de trottoirs le long des RN et CD en agglomération (avenue Jean Jaurès, faubourg de Lyon, rue de la 1ère armée, rue de Danjoutin, avenue Jean Moulin) : dossier de subvention du Département,

Date

1978-1982

Cote

50W/15

Résultat n°45

Permis de construire, année 1972, n° 95 à 115

Date

1972

Cote

1O/454

Résultat n°46

CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994

Date

1992-1994

Cote

198W/200

Résultat n°47

[[Ravalement des façades,]] suivi et financement : arrêté du Maire, liste des immeubles HLM, rapport, plans, métré des façades, devis, factures, diplôme d'honneur, déclaration de travaux, avis, photographies, textes officiels, notes, correspondance.dossiers-Immeuble 143 avenue Jean Jaurès, propriété ALLIMANT (1983-1992)-Immeuble HLM, place de la Résistance (1987-1989)-Immeuble 150 avenue Jean Jaurès, propriété BRUEZ (1988)-Hôtel Les Capucins, 5 rue des Capucins (1989)-Propriété 9 rue Jeanne d'Arc, Mme MILLET (1989)-Hôtel des Impôts, subvention Ville (1989)-Tribunal d'Instance (1989-1990)-Copropriété 2 rue Reiset, syndic Mr BRIQUELER (1989-1991)-Hôtel Servin, rue Négrier (1990)-Banque de France, 10 rue Aristide Briand (1990)-Immeuble 1 rue Christophe Keller, André BEAUME (1991)-Immeubles HLM, demande de participation financière (1991)-Immeuble 5 place de la République (1992)-Immeuble 17 rue Aristide Briand, litige André MARVILLET / Service d'Urbanisme (1992-1994)-Immeuble 10 rue de l'Yser, Mme CHEVILLOT (1992-1994)-Propriété 1 rue Marcel Bonneff, Gilberte LEGROS (1993)-Copropriété 5 quai Vauban, syndic Mr DREYFUS-SCHMIDT (1994)-Propriété 11 rue de la Méchelle, Raymond JEANNEROD (1996)-Propriété 21 quai Vauban, Mr SCREPEL (1996)-Immeuble 82 avenue Jean Jaurès, Louis FLORIN (1996)-Hôtel Saint-Christophe et immeuble 91 avenue Jean Jaurès, Pierre GSPANN (1996)-Propriété 3 bis rue Kléber, Jean-Jacques TERZIBACHIAN (1996)-Immeuble 3 rue Degombert, Nathalie GROSJEAN (1997)-Fondation Pompidou (1997)-Immeuble Le Monastère, subvention (1997)-Immeubles HLM : rue de Braille, rue de Madrid, place Schuman (1997).

Date

1983-1997

Cote

363W/65

Résultat n°48

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre de l'opération / Chambre des Métiers : bilan de l'action, convention, pièces comptables.

Date

1994-1995

Cote

308W/71

Résultat n°49

Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

Date

1985

Cote

96W/29

Résultat n°50
Le bombardement du 11 mai 1944 sur le faubourg des Vosges, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

60 medias

Le bombardement du 11 mai 1944 sur le faubourg des Vosges, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

Date

1944

Cote

8Fi/129

Résultat n°51

Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.

Date

1980

Cote

71W/5

Résultat n°52

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

Date

1985

Cote

96W/24

Résultat n°53
BELFORT - Le Faubourg des Vosges pris du Champ de Mars

2 medias

BELFORT - Le Faubourg des Vosges pris du Champ de Mars

Date

-

Cote

4Fi/293

Résultat n°54
Belfort - Le Faubourg des Vosges et la place du marché

2 medias

Belfort - Le Faubourg des Vosges et la place du marché

Date

-

Cote

4Fi/1137

Résultat n°55

Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64

Date

1970

Cote

1Z/142/24

Résultat n°56

Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

Date

1984

Cote

96W/15

Résultat n°57

Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

Date

1983

Cote

96W/13

Résultat n°58

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

Date

1986

Cote

96W/32

Résultat n°59

Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 66 à 87) - 2/2 (PC 88 à 103)

Date

1980

Cote

71W/3

Résultat n°60

Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

Date

1989

Cote

181W/3

Résultat n°61

- Projet de lotissement propriété Touvet faubourg des Vosges : demande, programme, cahier des clauses, plans, rapports, correspondances (1926)- Rue de la Fraternité, construction d'un groupe d'habitations : demande de suppression de servitude, avis (1957)- Lotissement rue de la Fraternité : engagement des propriétaires, inclusion de terrains, avis, demande des Castors Belfortains, correspondances (1955)

Date

1926-1957

Cote

9W/103

Résultat n°62
Belfort - Le Faubourg des Vosges, 2 exemplaires

2 medias

Belfort - Le Faubourg des Vosges, 2 exemplaires

Date

-

Cote

4Fi/1136

Résultat n°63

Réhabilitation du Faubourg des Vosges : dossier OPAH

Date

1979-1982

Cote

28W/47

Résultat n°64

CAMPAGNE D'EGOUTS 1989 - Rénovation du radier de l'égout (BELFORT : avenue J. Jaurès) : marché (EBBTP)

Date

1989-1990

Cote

8WCAB/128

Résultat n°65

Permis de construire, JAURES (Avenue Jean), N°62-66 Plans d'agrandissement du [Cinéma] KURSAAL et de la brasserie LACHAPELLE retirés et conservés à plat

Date

1912-1967

Cote

1O/177

Résultat n°66
BELFORT, Place du Marché, faubourg des Vosges

2 medias

BELFORT, Place du Marché, faubourg des Vosges

Date

-

Cote

4Fi/154

Résultat n°67

Permis de construire de 1990 (n°246 à 290) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 6 PC

Date

1990

Cote

181W/16

Résultat n°68

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES / Chambre des Métiers et Trivalor : bilan de l'action, pièces comptables, délibération.

Date

1995-1996

Cote

308W/69

Résultat n°69

FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes

Date

1989-2001

Cote

248W/15

Résultat n°70

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, suivi de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : rapport de municipalité, étude CAL ("Potentialités intervention dans le faubourg des Vosges", 1988), rapport de fin d'opération (CAL, 1987), étude pré-opérationnelle (CAL, 1991), étude CETE Lyon, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. dossiers-Immeuble 148 avenue Jean Jaurès, Relogement provisoire (rapport de municipalité du 17/12/1987)-Convention de quartier, bilans (1987-1990)-Immeuble 155 avenue Jean Jaurès (1988)-Immeuble 4 rue Lépine (1990)-Habitat adapté, immeuble 204 avenue Jean Jaurès (étude pré-opérationnelle du CAL, 1991)-OPAH faubourg des Vosges (1991-1997).

Date

1987-1997

Cote

363W/12

Résultat n°71

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs 1, 2, 3) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/17

Résultat n°72

- Lotissement Schmitt (Dumel et Tournesac) (1978)- Construction d'immeubles rue du Château d'Eau : demande du CRL, avis (1954)- Lotissement faubourg des Vosges : projet, demandes, rapports, programme, cahier des charges, plans (1927)- Lotissement Ledem de Marco faubourg de Brisach : nouveau découpage des lots, arrêté préfectoral (1975)- Projet de lotissement demandé de Mr Ledem (1936)- Lotissement Schmitt - Cartier (1969)- Lotissement Amsellem rue des Bourgeois : correspondance, plans (1979)

Date

1927-1979

Cote

9W/100

Résultat n°73

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre de l'opération / AUTB : contrat d'étude, convention, pièces comptables, délibération.

Date

1993-1995

Cote

308W/70

Résultat n°74

Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

Date

1985

Cote

96W/25

Résultat n°75

Permis de construire de 1989 (n°328 à 404) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

Date

1989

Cote

181W/5

Résultat n°76

Permis de construire, année 1978, n° 155 à 1965

Date

1978

Cote

1O/520

Résultat n°77

Le faubourg des Vosges

Date

-

Cote

Br/346

Résultat n°78

Faubourg des Vosges : dossier préalable à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)

Date

1978-1980

Cote

83W/11

Résultat n°79

Difficultés de stationnement faubourg des Vosges et avenue Jean Jaurès, recherche de solutions : rapport, plans, notes.

Date

1996

Cote

251W/2

Résultat n°80

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, réalisatin guide artisanal "Arti Pratic" / Chambre des Métiers : bilan de l'action, demande de paiement.

Date

1995

Cote

308W/68