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Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 18/2.05 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la station de traitement des eaux avenue du Maréchal Juin.

Date

2003

Cote

15WCAB/79

Résultat n°2

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

1986

Cote

96W/31

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-207 : Acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du nouvel accès au Technopôle par l'avenue du Maréchal Juin et à la réalisation d'un parking.

Date

2004

Cote

314W/494

Résultat n°4

Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

Date

1985

Cote

96W/29

Résultat n°5

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

Date

1986

Cote

96W/32

Résultat n°6

Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

Date

1989

Cote

181W/3

Résultat n°7

Quartier des Résidences. - - Lotissement Baudin, travaux de viabilisation : notes de synthèse, comptes rendus de réunions de chantier, plans, rapport en conseil municipal, fiche synthétique, correspondance (2007-2010). - Avenue du Maréchal Juin, aménagement : fiche synthétique, plans, fiche descriptive de l'opération (2008). - Rue de Copenhague, aménagement : rapports en municipalité, document de présentation de l'avant-projet, relevés de conclusions, plans, bilans (2009-2010). - Site Bartholdi, clôture : rapport en municipalité (2010). - ANRU, projet de rénovation urbaine quartiers des Résidences et Glacis : rapport en conseil municipal (2008-2009).- Correspondance diverse (pièces éparses) (2008-2010)

Date

2007-2010

Cote

200W/12

Résultat n°8

Permis de construire de 1988 (n°268 à 320) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1988

Cote

143W/4

Résultat n°9

Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

1985

Cote

96W/28