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  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Hauteur de la Justice et terrains divers, construction d'un fort et d'une lunette : acte de vente, ordonnance du roi, expertise, correspondance.

    Date

    1797-1849

    Cote

    1N/93

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Hauteur de la Justice et terrains divers, construction...