JUSTICE (ZAC de la)

1

ZAC Justice, projet d'aménagement

Date

1978

Cote

8W/251

Contexte : 8W
ZAC Justice, projet d'aménagement

Producteur :

CABINET DU MAIRE

2

Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

Date

1987

Cote

134W/4

Contexte : 134W
Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

3

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-206 : SEMPAT - Bâtiment industriel sur la ZAC de la Justice - Résultats d'exploitation après cession.

Date

2006

Cote

319W/476

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

4

ZAC DE LA JUSTICE (HAUTS DE BELFORT), extension : dossier modification PAZ, registre d'enquête, bail à construction par la Ville à SODEB du 20/08/1987 et 05/01/1988, convention, actes authentiques cession Ville de Belfort / SODEB du 07/07/1988 et vente SODEB / SCI Sogem du 09/03/1989, plans, convention, délibérations, correspondance, comptes rendus de réunions, notes de service.[actes notariés communicables à 75 ans]

Date

1987-1993

Cote

297W/4

Contexte : 297W
ZAC DE LA JUSTICE (HAUTS DE BELFORT), extension : dossier...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 6/1.06 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Prorogation de la convention publique d'aménagement relative à la zone d'activité de la Justice à Belfort.

Date

2003

Cote

15WCAB/151

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 8/1.06, SERVICES GENERAUX - ZAC de la Justice ; Prorogation de la durée de la concession : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/96

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 8/1.06, SERVICES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

7

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution , fonctionnement et financement de la SEMPAT (1988-1995) : études ("Immobilier économique, Projet d'une SEM départementale", SCET & SODEB, 1988 / " ZAC de la Justice, Construction de Bâtiments Industriels Multipreuneurs", SEMPAT, 1991), statuts (SEMPAT), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de la SEM), convention (Département/Ville/SODEB, 1993), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), documents de séance-N° 88-86 : Création d'une Société d'Economie Mixte Patrimoniale-N° 88-171 : SEM Patrimoniale - Garantie d'emprunt-N° 93-169 : Apport en capital à la SEMPAT.Examen des comptes et de la gestion de la SEMPAT par la Chambre Régionale de Comptes de Franche-Comté (2001) : rapport (Chambre Régionale des Comptes, 2001), document ("Réponses aux observations provisoires de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEMPAT, Exercices 1993 à 1998"), document de séance-N° 01-238 : Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur le compte et la gestion de la SEMPAT de 1993 à 1998

Date

1988-2001

Cote

248W/116

Contexte : 248W
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

8

IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation à Belfort des imprimeries du Centre National de Documentation Pédagogique (CNDP) et du Centre National d'Enseignement par Correspondance (CNEC) : dossier de consultation de concepteurs, rapport (Cour des Comptes), plans, notes, documentation, correspondance, documents de séance-N° 85-220 : Implantation à Belfort des Imprimeries du CNEC et du CNDP - Cession gratuite du terrain d'assiette + acte notarié (SODEB/Ville)-N° 87-58 : Terrain cédé à l'Etat pour l'implantation des Imprimeries nationales - Exercice de l'action en réméré + acte administratif (Ville/Etat)-N° 87-220 : Cession à la SODEB d'un terrain situé dans la ZAC de la Justice + acte notarié (Ville/SODEB)

Date

1985-1987

Cote

198W/166

Contexte : 198W
IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

9

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-111 : Convention pour la fourniture d'énergie pour les points lumineux extérieurs à la ZAIC de la Justice.

Date

2005

Cote

319W/113

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

10

Implantation de la société Electro-Méditerranéen dans la ZAC de la Justice : étude de l'ADEBT et de la SODEB.

Date

1987

Cote

84W/1

Contexte : 84W
Implantation de la société Electro-Méditerranéen dans...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

11

Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

Date

1982

Cote

96W/7

Contexte : 96W
Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

12

Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC de la Justice : 3 planches moyen format, 1 grand format

Date

1991

Cote

325W/6

Contexte : 325W
Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

13

Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

Date

1985

Cote

96W/23

Contexte : 96W
Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

14

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

1986

Cote

96W/31

Contexte : 96W
Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

15

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures (desserte routière et nouvelle sortie autoroutière) : marché avec la SODEB pour l'élargissement rue Cassin, déviation rue Bonnet, voie primaire d'accès au parc, plans, comptes rendus de réunions, registre d'enquête publique, conventions (de minage, de mandat pour réalisation des infrastructures primaires avec la SODEB, de réalisation des réseaux d'eau), notice descriptive et APS sur la modification de l'échangeur Belfort centre

Date

1992-2001

Cote

345W/9

Contexte : 345W
Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

16

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié (Ville/SCI Gustave Lang, 23 mai 2006), document de séance-N° 05-242 : Cession par la SODEB d'un bâtiment industriel situé sur la ZAC de la Justice.

Date

2005-2006

Cote

319W/245

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

17

EAU - Réalisation et exploitation d'une station de surpression d'eau potable (ZAC de la Justice) : convention (Ville/DAB/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))

Date

1990

Cote

3WCAB/134

Contexte : 3WCAB
EAU - Réalisation et exploitation d'une station de...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

18

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures dont travaux d'assainissement du terrain de football : comptes rendus de réunions, plans, photographies

Date

1991-1994

Cote

345W/10

Contexte : 345W
Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

19

RESEAU DE CHALEUR ZUP D'ALTKIRCH ET ZAC DE LA JUSTICE - Refacturation de la taxe professionnelle aux abonnés ; Mise aux normes et entretien des installations (1985-1990) : étude ("Une chaufferie à Belfort, Etude d'aménagement publicitaire", DAUPHIN, 1986), formulaire ("Taxe professionnelle"), certificat, procès-verbal (Conseil départemental d'hygiène, 1987), notes.Raccordement des entreprises au réseau (1986-1993) et relations de la Sociète MONTENAY (Le fermier) avec les entreprises (1988-1992) : comptes rendus ("Contrôle d'exploitation", BETURE-SETAM, 1989, 1991 / "Commerçants de la Justice", 1989), avenant n° 5 au contrat d'affermage, police d'abonnement, liste des clients, règlement de la zone, plan des réseaux, livret d'accueil, , documentation, , note d'infraction (MONTENAY), notes

Date

1985-1993

Cote

254W/294

Contexte : 254W
RESEAU DE CHALEUR ZUP D'ALTKIRCH ET ZAC DE LA JUSTICE...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

20

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-181 : Cession par la SEMPAT à ESDI de locaux situés ZAC de la Justice.

Date

2005

Cote

319W/184

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

21

Conseil municipal - Gestion : courriers échangés entre M. le Maire et M. Rigollet, conseiller municipal sur communication de documents sur ZAC Justice. Courrier de M. Pierre Bonnef, conseiller municipal, concernant nomination de Mme Ouret, conseiller municipal

Date

1983-1984

Cote

67W/74

Contexte : 67W
Conseil municipal - Gestion : courriers échangés entre...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 7/1.05, SERVICES GENERAUX - ZAC de la Justice ; Extension de la société LGS : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/95

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 7/1.05, SERVICES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

23

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA JUSTICE: comptes administratifs.

Date

1991-1999

Cote

1WCAB/243

Contexte : 1WCAB
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

24

BIENS DISTRICAUX - Cession d'une parcelle de terrain Zac de la Justice par la SODEB : acte notarié, cahier des charges de cession de terrain, délibération. Constitution de servitude de passage sur ledit terrain au profit du DAB : délibération

Date

1989

Cote

4WCAB/23

Contexte : 4WCAB
BIENS DISTRICAUX - Cession d'une parcelle de terrain...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

25

ZAC de la Justice : dossier général et propositions d'implantations d'activités.

Date

1978-1983

Cote

28W/44

Contexte : 28W
ZAC de la Justice : dossier général et propositions...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

26

ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis de vente, rapports (ADEBT, Municipalité), déclaration d'intention d'aliéner (DIA, 1995), demande de permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB, 1987), commandement aux fins saisie-vente (1993), traité de concession (Ville/SEPMAT, 1996), compte rendu, cahier des charges (Groupe SCHNEIDER, 1995), tableau, fiches d'entreprises, fiches techniques, plans ("ZAC des Montants"...), croquis, documentation, notes (Ville, ADEBT, SODEB...), correspondance

Date

1983-1996

Cote

248W/71

Contexte : 248W
ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

27

ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de réunions du syndicat intercommunal, dossier de création, plans

Date

1988-1993

Cote

267W/17

Contexte : 267W
ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de...

Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

28

ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique

Date

1990-1997

Cote

275W/2

Contexte : 275W
ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement,...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)

29

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-27 : Cession par la SEMPAT de locaux situés ZAC de la Justice pour ESDI.

Date

2006

Cote

319W/292

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

30

Création ZAC Justice. Procès-verbaux de la réunion extraordinaire du 29/04/1978

Date

1978-1980

Cote

8W/104

Contexte : 8W
Création ZAC Justice. Procès-verbaux de la réunion...

Producteur :

CABINET DU MAIRE

31

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Création d'un centre commercial FNAC au faubourg de France. Création d'un centre commercial EUROMARCHE à Essert. Extension de l'hypermarché CORA à Andelnans. Projet de création du magasin FRANCE LITERIE à Andelnans. Implantation d'une grande surface SUPER U à Delle. Création d'une station service TOTAL dans la ZAC de la Justice : PV des commissions, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, notes

Date

1991

Cote

198W/150

Contexte : 198W
COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

32

ZAC DE LA JUSTICE - Servitude de réseau au profit de la Ville consécutive à la vente de terrain : acte notarié (SODEB/SCI SOGEM, 09 mars 1989), document de séance-N° 89-29 : ZAC de la Justice - Servitude de réseau

Date

1989

Cote

254W/257

Contexte : 254W
ZAC DE LA JUSTICE - Servitude de réseau au profit de...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

33

ZAC de la Justice : dossier général et propositions d'implantations d'activités (plans)

Date

1978-1980

Cote

28W/45

Contexte : 28W
ZAC de la Justice : dossier général et propositions...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

34

SOCIETE GESAL INDUSTRIE - Implantation de la Société sur la ZAC de la Justice (1992) ; Acquisition de bâtiments (1997-1999) ; Inauguration (2000) ; Projet d'extension (2001) : acte notarié (SEMPAT/CMD 90, 1997), traité de concession (Ville/SEMPAT, 1992), convention d'avance (Ville/SEMPAT, 1992), avenant au bail (SEMPAT/GESAL, 1996), compte rendu ("Vente du bâtiment HETRONIC sur la ZAC de la Justice", Conseil Général, 1999), compromis de vente (SEMPAT/SMD 90, 1999), demande d'acquisition (1994), fiches financières, comptes d'exploitation (1992-1999), circulaire ministérielle ("Aide des collectivités locales aux entreprises", 2000), pièces comptables, textes officiels, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 92-43 : Réalisation du bâtiment industriel de la ZAC de la Justice-N° 92-226 : Construction d'un bâtiment industriel ZAC de la Justice - Traité de concession Ville-SEMPAT-N° 93-164 : Extension de GESAL Industrie à la ZAC de la Justice-N° 00-264 : Bâtiment industriel GESAL - Bilan de clôture

Date

1992-2001

Cote

254W/201

Contexte : 254W
SOCIETE GESAL INDUSTRIE - Implantation de la Société...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

35

DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations économiques et commerciales à la ZAC des Hauts de Belfort (ZAC de la Justice) : notes, pièces comptables, documentation, plans, tableaux, correspondance

Date

1990-1992

Cote

198W/165

Contexte : 198W
DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

36

IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Projet d'extension d'EUROMARCHE et d'implantation d'un BRICORAMA sur la ZAC de la Justice : demande d'autorisation d'extension, études (VELCOM, SEGMA TOPO), fiches financières, rapport, articles de presse, notes

Date

1985-1991

Cote

248W/85

Contexte : 248W
IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Projet d'extension d'EUROMARCHE...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

37

Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 131 à 148) - 2/2 (PC 149 à 170)

Date

1982

Cote

96W/6

Contexte : 96W
Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

38

EXTENSION DE LA ZAC DE LA JUSTICE : Dossier technique, plaquette d'accueil des entreprises, plan, acte de vente, courrier.

Date

1988-1989

Cote

1WCAB/240

Contexte : 1WCAB
EXTENSION DE LA ZAC DE LA JUSTICE : Dossier technique,...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

39

ZAC de la Justice, projet de réalisation d'une zone à usage d'enseignement, d'activités tertiaires et commerciales : règlements d'urbanisme, plans.

Cote

2W/49

Contexte : 2W
ZAC de la Justice, projet de réalisation d'une zone...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

Résultats de la recherche

ZAC Justice, projet d'aménagement

Date

Cote

Contexte : 8W

Producteur :

Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

Date

Cote

Contexte : 134W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-206 : SEMPAT - Bâtiment industriel sur la ZAC de la Justice - Résultats d'exploitation après cession.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 297W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 6/1.06 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Prorogation de la convention publique d'aménagement relative à la zone d'activité de la Justice à Belfort.

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 8/1.06, SERVICES GENERAUX - ZAC de la Justice ; Prorogation de la durée de la concession : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 248W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 198W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-111 : Convention pour la fourniture d'énergie pour les points lumineux extérieurs à la ZAIC de la Justice.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

Implantation de la société Electro-Méditerranéen dans la ZAC de la Justice : étude de l'ADEBT et de la SODEB.

Date

Cote

Contexte : 84W

Producteur :

Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC de la Justice : 3 planches moyen format, 1 grand format

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié (Ville/SCI Gustave Lang, 23 mai 2006), document de séance-N° 05-242 : Cession par la SODEB d'un bâtiment industriel situé sur la ZAC de la Justice.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

EAU - Réalisation et exploitation d'une station de surpression d'eau potable (ZAC de la Justice) : convention (Ville/DAB/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))

Date

Cote