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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ZAC de la Justice, projet de réalisation d'une zone à usage d'enseignement, d'activités tertiaires et commerciales : règlements d'urbanisme, plans.

    Cote

    2W/49

    • Contexte : 2W

    • ZAC de la Justice, projet de réalisation d'une zone...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    ZAC Justice, projet d'aménagement

    Date

    1978

    Cote

    8W/251

    • Contexte : 8W

    • ZAC Justice, projet d'aménagement

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    ZAC de la Justice : dossier général et propositions d'implantations d'activités.

    Date

    1978-1983

    Cote

    28W/44

    • Contexte : 28W

    • ZAC de la Justice : dossier général et propositions...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Création ZAC Justice. Procès-verbaux de la réunion extraordinaire du 29/04/1978

    Date

    1978-1980

    Cote

    8W/104

    • Contexte : 8W

    • Création ZAC Justice. Procès-verbaux de la réunion...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    ZAC de la Justice : dossier général et propositions d'implantations d'activités (plans)

    Date

    1978-1980

    Cote

    28W/45

    • Contexte : 28W

    • ZAC de la Justice : dossier général et propositions...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Date

    1982

    Cote

    96W/7

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 131 à 148) - 2/2 (PC 149 à 170)

    Date

    1982

    Cote

    96W/6

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/23

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/31

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/4

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Implantation de la société Electro-Méditerranéen dans la ZAC de la Justice : étude de l'ADEBT et de la SODEB.

    Date

    1987

    Cote

    84W/1

    • Contexte : 84W

    • Implantation de la société Electro-Méditerranéen dans...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution , fonctionnement et financement de la SEMPAT (1988-1995) : études ("Immobilier économique, Projet d'une SEM départementale", SCET & SODEB, 1988 / " ZAC de la Justice, Construction de Bâtiments Industriels Multipreuneurs", SEMPAT, 1991), statuts (SEMPAT), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de la SEM), convention (Département/Ville/SODEB, 1993), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), documents de séance-N° 88-86 : Création d'une Société d'Economie Mixte Patrimoniale-N° 88-171 : SEM Patrimoniale - Garantie d'emprunt-N° 93-169 : Apport en capital à la SEMPAT.Examen des comptes et de la gestion de la SEMPAT par la Chambre Régionale de Comptes de Franche-Comté (2001) : rapport (Chambre Régionale des Comptes, 2001), document ("Réponses aux observations provisoires de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEMPAT, Exercices 1993 à 1998"), document de séance-N° 01-238 : Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur le compte et la gestion de la SEMPAT de 1993 à 1998

    Date

    1988-2001

    Cote

    248W/116

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de réunions du syndicat intercommunal, dossier de création, plans

    Date

    1988-1993

    Cote

    267W/17

    • Contexte : 267W

    • ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  20. Résultat n°20

    EXTENSION DE LA ZAC DE LA JUSTICE : Dossier technique, plaquette d'accueil des entreprises, plan, acte de vente, courrier.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1WCAB/240

    • Contexte : 1WCAB

    • EXTENSION DE LA ZAC DE LA JUSTICE : Dossier technique,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES