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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rues Renan, la Fontaine, Lebleu : construction de réseaux d'égouts.

    Date

    1986-1987

    Cote

    70W/15

    • Contexte : 70W

    • Rues Renan, la Fontaine, Lebleu : construction de réseaux...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Permis de construire, année 1972, n° 60 à 80

    Date

    1972

    Cote

    1O/452

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1972, n° 60 à 80

    Producteur :

    URBANISME

  3. Résultat n°3

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales, lot 1 (BELFORT : rue La Fontaine, rue Lebleu) : marché (groupement EBBTP-BAUMANN-SCANZI-MARTIN). Construction des raccordements eaux usées et eaux pluviales, lot 2 (BELFORT : groupe scolaire des Glacis) : marché (STPA)

    Date

    1985

    Cote

    8WCAB/188

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Date

    1982

    Cote

    96W/7

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement de l'avenue Miellet : projet d'aménagement de 2006, comptes rendus de réunions, avant-projet (plans pour remplacement des arbres, document de synthèse, notes, plans du réseau d'assainissement, document de présentation du projet de novembre 2009, délibération du Conseil municipal (2006-2010). Réhabilitation de logements rue Jean de la Fontaine : documents préparatoires au rendez-vous avec le directeur du groupe ICF (compte rendu de réunion, correspondance, guide de présentation de la réhabilitation à l'usage des occupants, plaquette de présentation du groupe ICF) (2010-2011)

    Date

    2006-2011

    Cote

    356W/5

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  6. Résultat n°6

    Théâtre de marionnettes (ex chapelle Saint-Paul), aménagement : marché

    Date

    1995-1996

    Cote

    221W/13

    • Contexte : 221W

    • Théâtre de marionnettes (ex chapelle Saint-Paul), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

    Date

    1985

    Cote

    96W/24

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    - Lotissement rue du Lavoir société "le Foyer" : avis (1925)- Lotissement terrain entre RN19 et ancienne route militaire des Perches à Vezelois : demande M. Cattaroni, plans, rapports (1955)- Lotissement rue de la Fontaine : demande M. Trappler (1954)- Echange de terrain ville / Meistre immeuble Metz-Juteau, projet de reconstruction, échange de parcelle entre Bray / Kestner / Zuppler, cession Bray (1958)

    Date

    1925-1958

    Cote

    9W/109

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement rue du Lavoir société "le Foyer" : avis...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  9. Résultat n°9

    PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux commerciaux sous les arcades du théâtre, centre de loisirs Leguillon, temple St Jean et acquisition chapelle St Paul : plans, délibérations84-75 du 06/04/1984 : révision du loyer du local commercial n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Avenant n°2 - Révision du loyer84-141 du 06/07/1984 : magasin d'exploitation n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Cession du droit au bail - Conclusion d'un nouveau bail englobant les magasins n°3, 4 et 586-248 du 27/10/1986 : théâtre municipal - Renouvellement du bail des magasins 1 et 2 à Mlles Pequignot et Campana85-146 du 28/06/1985 : remise à la Ville de l'orgue du Temple St Jean88-124 du 23/09/1988 : aménagement du secteur de la rue Kléber et du temple St Jean - Tranche de travaux 198894-30 du 03/02/1993 : acquisition de la chapelle St Paul

    Date

    1984-1994

    Cote

    286W/7

    • Contexte : 286W

    • PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Théâtre de marionnettes (ex chapelle Saint-Paul), aménagement : permis de construire, étude, plans, correspondance, règlements

    Date

    1995-1998

    Cote

    221W/14

    • Contexte : 221W

    • Théâtre de marionnettes (ex chapelle Saint-Paul), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    THEATRE DE MARIONNETTES, aménagement : marché, pièces comptables.

    Date

    1995-1997

    Cote

    308W/29

    • Contexte : 308W

    • THEATRE DE MARIONNETTES, aménagement : marché, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    CHAPELLE SAINT PAUL, acquisition et transformation en théâtre de marionnettes : délibérations, correspondance, comptes rendus de réunions, comptes rendus de réunions de chantier, plans, notes, comptes rendus de municipalité, presse, photos, marché (rapport de présentation, procès-verbal d'ouverture plis, notice explicative et estimative.

    Date

    1993-1997

    Cote

    300W/37

    • Contexte : 300W

    • CHAPELLE SAINT PAUL, acquisition et transformation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  13. Résultat n°13

    THEATRE DE MARIONNETTES, inauguration et fonctionnement (activités dont "solstice de la marionnette") : plaquette de présentation, rapports d'activités, comptes rendus de réunions, correspondance, presse, affiches, programmes, documents budgétaires.

    Date

    1993-1998

    Cote

    300W/51

    • Contexte : 300W

    • THEATRE DE MARIONNETTES, inauguration et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  14. Résultat n°14

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : rue La Fontaine, avenue Foch) : marché (MARTIN)

    Date

    1984

    Cote

    8WCAB/187

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT