LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de)

1

Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : dossier chantier, pièces écrites.

Date

1984

Cote

95W/15

Contexte : 95W
Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

2

Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

Date

1984

Cote

96W/20

Contexte : 96W
Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

3

CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots 2A, 2B et 6 : marché, pièces comptables.

Date

1996-1998

Cote

308W/55

Contexte : 308W
CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

4

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

1983

Cote

3WCAB/191

Contexte : 3WCAB
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

5

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

Date

1993-2000

Cote

326W/9

Contexte : 326W
Politique municipale immobilière et en matière de logement...

Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

6

Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1987

Cote

134W/5

Contexte : 134W
Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

7

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

Date

1992-1994

Cote

311W/36

Contexte : 311W
CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et...

Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

8

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1990

Cote

181W/12

Contexte : 181W
Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

9

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)

Date

1987-1993

Cote

206W/5

Contexte : 206W
OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

10

Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

Date

1990

Cote

181W/11

Contexte : 181W
Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

11

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

Date

1991-1994

Cote

206W/4

Contexte : 206W
OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

12

Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

Date

1982

Cote

96W/2

Contexte : 96W
Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

13

Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : déclaration de travaux exemptés du permis de construire, plans, règlements.

Date

1985-1987

Cote

95W/20

Contexte : 95W
Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

14

Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

Date

1987

Cote

134W/4

Contexte : 134W
Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

15

Les courts de tennis avenue de la Laurencie, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

Date

1951

Cote

8Fi/187

Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm
Les courts de tennis avenue de la Laurencie, 1 photographie...

16

CENTRE CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont gestion du personnel en particulier licenciement directeur et recrutement personnel, rénovation, gestion financière, activités : statuts, conventions, comptes rendus de réunions et comité de pilotage, rapports sur situation du centre culturel et du quartier, coupures de presse, comptes rendus du conseil d'administration, rapports financiers et d'activités, budget, rapports de présentation activités, correspondance.

Date

1977-1991

Cote

309W/73

Contexte : 309W
CENTRE CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont gestion...

Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

17

AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention

Date

1993-1999

Cote

248W/13

Contexte : 248W
AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

18

OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises

Date

1988-1994

Cote

242W/31

Contexte : 242W
OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS,...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

19

Centre commercial des Glacis, réhabilitation et problème de dallage : correspondance, plans, délibération du conseil municipal, comptes rendus de réunions

Date

1995-2000

Cote

330W/18

Contexte : 330W
Centre commercial des Glacis, réhabilitation et problème...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

20

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

Date

1984

Cote

96W/18

Contexte : 96W
Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

Résultats de la recherche

Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : dossier chantier, pièces écrites.

Date

Cote

Contexte : 95W

Producteur :

Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots 2A, 2B et 6 : marché, pièces comptables.

Date

Cote

Contexte : 308W

Producteur :

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 326W

Producteur :

Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

Cote

Contexte : 134W

Producteur :

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

Date

Cote

Contexte : 311W

Producteur :

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

Cote

Contexte : 181W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 206W

Producteur :

Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

Date

Cote

Contexte : 181W

Producteur :

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

Date

Cote

Contexte : 206W

Producteur :

Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : déclaration de travaux exemptés du permis de construire, plans, règlements.

Date

Cote

Contexte : 95W

Producteur :

Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

Date

Cote

Contexte : 134W

Producteur :

Les courts de tennis avenue de la Laurencie, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

Date

Cote

Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

Date

Cote

Contexte : 309W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 248W