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33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CAMPING MUNICIPAL AVENUE LECLERC -Fonctionnement et gestion : rapports municipalité, règlement intérieur, pétition des riverains, statistiques, rapport, correspondance, notes.

    Date

    1987-1996

    Cote

    264W/283

    • Contexte : 264W

    • CAMPING MUNICIPAL AVENUE LECLERC -Fonctionnement et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/22

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1990 (n°192 à 243) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/15

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°192 à 243) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/19

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1990 (n°157 à 190) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 6 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/14

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°157 à 190) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/8

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/10

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1989 (n°414 à 446) - Sauts de numérotation des PC : la boîte 6 contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/6

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°414 à 446) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1989 (n°328 à 404) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/5

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°328 à 404) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/1

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/9

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1988 (n°594 à 677) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/8

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°594 à 677) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/31

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/22

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/23

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985 (BELFORT : rues Leclerc, Schweitzer - DENNEY - BAVILLIERS - DANJOUTIN) : marchés (groupement BAUMANN/SCANZI/EBBTP/MARTIN ; entreprise COLAS)

    Date

    1985

    Cote

    3WCAB/194

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Leclerc) : marché (COLAS)

    Date

    1985

    Cote

    8WCAB/105

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/28

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

    Date

    1984

    Cote

    96W/17

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Pont Hatry (Liaison centre-ville / avenue Leclerc) : convention SODEB, études et travaux préliminaires, dossiers d'engagement des dépenses (tranches 1 à 5), plans

    Date

    1978-1983

    Cote

    50W/4

    • Contexte : 50W

    • Pont Hatry (Liaison centre-ville / avenue Leclerc)...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES