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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loi n°1162 du 29 juillet 1791 relative à la défense des frontières.

    Date

    1791

    Cote

    1Z/113/5

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Loi n°1162 du 29 juillet 1791 relative à la défense...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Adresse de Monestier, procureur général syndic du département du Pui-de-Dôme aux officiers municipaux, le 27 juillet 1791.

    Date

    1791

    Cote

    1Z/113/3

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Adresse de Monestier, procureur général syndic du département...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

    Date

    1981-1992

    Cote

    5WCAB/183

    • Contexte : 5WCAB

    • EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    Loi n°1295 du 23 septembre 1791, relative au serment à prêter par les officiers et par les soldats.

    Date

    1791

    Cote

    1Z/113/6

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Loi n°1295 du 23 septembre 1791, relative au serment...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    Loi n°1072 du 10 juillet 1791, concernant la conservation et classement des places de guerres et postes militaires, la police des fortifications et autres objets y relatifs.

    Date

    1791

    Cote

    1Z/113/4

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Loi n°1072 du 10 juillet 1791, concernant la conservation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    Partition de l’Hymne des Marseillais avec gravure de la statue de Rouget de Lisle par Bartholdi à Lons-le-Saunier (imp. Gresset à Champagnole)

    Cote

    1Z/113/2

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Partition de l’Hymne des Marseillais avec gravure de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7

    Conférences données par M. Hoffert : textes des interventions, diapositives, notices complémentaires, liste des diapositives, extraits de presse, documentation.Thèmes : la période romane et l’art roman, l’art roman espagnol, l’élan gothique, la renaissance italienne : le « quattrocento », le XVI siècle italien (cinquecento),l’art baroque, l’art roman et l’art gothique en Alsace

    Cote

    1Z/113/11

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Conférences données par M. Hoffert : textes des interventions,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    Décret de la convention nationale n°1696 du 15 septembre 1793 qui charge les municipalités chefs-lieux de canton, de l’administration des secours attribués aux parents des défenseurs de la patrie.

    Date

    1793

    Cote

    1Z/113/7

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Décret de la convention nationale n°1696 du 15 septembre...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    Suivi de la qualité des cours d'eau

    Date de publication

    1992

    Auteur

    DISTRICT URBAIN DU PAYS DE MONTBELIARD

    Date

    1992

    Cote

    C/897

    • Contexte : bibliothèques

    • Suivi de la qualité des cours d'eau
  10. Résultat n°10

    Plan de la bataille de la Lisaine, les 15,16 et 17 janvier 1871 (62 x 78 cm) cote de rangement : 2Fi/86

    Date

    1871

    Cote

    1Z/113/1, 2Fi/86

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Plan de la bataille de la Lisaine, les 15,16 et 17...

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    Adresse et décrets de la convention nationale n°1383 des 14 et 16 août 1793, relatifs à la levée du peuple français en masse contre les ennemis de la République.

    Date

    1793

    Cote

    1Z/113/8

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Adresse et décrets de la convention nationale n°1383...

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    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    Plan de la bataille de la Lizaine, les 15, 16 et 17 janvier 1871

    Cote

    2Fi/86, 1Z/113/1

    • Contexte : 2Fi - Cartes et plans

    • Plan de la bataille de la Lizaine, les 15, 16 et 17...
  13. Résultat n°13

    Décrets de la convention nationale n°452 des 21, 23, 24 et 25 février 1793- 1. adresse au peuple français.- 2.: décret relatif à l’organisation de l’Armée, et aux pensions de retraite et traitements de tout militaire, de quelque grade qu’il soit.

    Date

    1793

    Cote

    1Z/113/9

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Décrets de la convention nationale n°452 des 21, 23,...

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  14. Résultat n°14

    Conférences données par M. Hoffert : textes des interventions, diapositives, notices complémentaires, liste des diapositives, extraits de presse, documentation.Thèmes : L’Art dans la première moitié du 20 ème siècle, l’Art contemporain de 1945 à nos jours, Venise, l’Astronautique, Le monde vivant : origine et évolution.

    Cote

    1Z/113/10

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Documents divers dont - un plan de la bataille de la...
    • Conférences données par M. Hoffert : textes des interventions,...

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