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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés 1980 : subventions Etat et Région- lycée Courbet : reconstruction WC rue Voltaire, réfection de peintures salles de sciences bâtiment D, installation de bâtiments A et B, fourniture de 21 doubles fenêtres bâtiments C, transformation chaufferie rue Voltaire- lycée de garçons : réfection de la couverture partie latérale Ouest, réfection couverture loge, étanchéité 2 annexes du gymnase, peinture fenêtres bâtiments D, pose de clôture entre maternelle et lycée, remplacement de fenêtres.- lycée Courbet : stockage de produits chimiques bâtiments D, construction d'un sas bâtiment C- CES Résidences (Bartholdi, rue de Londres) : installation d'un éclairage de secours- CES rue de Châteaudun : installation d'un éclairage de sécurité et sonneries d'alarme bâtiment B et C

    Date

    1978-1980

    Cote

    50W/49

    • Contexte : 50W

    • Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/1

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier règlement

    Date

    1986-1987

    Cote

    105W/33

    • Contexte : 105W

    • CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont gestion du personnel (indemnisation par la compagnie d'assurance suite à un vol et des dégâts, transfert d'activités au CCRB, occupation des salles, problème des nuisances sonores, travaux, fonctionnement de la Maison des femmes, coopération avec la Fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture, licenciement du personnel) : correspondance, comptes rendus de réunions, notes, études (sur la Maison des femmes, "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"), contrats de financement et de mission, fiches signalétiques sur les activités.

    Date

    1992-1995

    Cote

    315W/6

    • Contexte : 315W

    • Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  5. Résultat n°5

    CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier administratif

    Date

    1986-1988

    Cote

    105W/32

    • Contexte : 105W

    • CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/1

    • Contexte : 335W

    • Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  7. Résultat n°7

    Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et licenciement du personnel : correspondance, jugement du tribunal, factures, notes.

    Date

    1992-1997

    Cote

    315W/8

    • Contexte : 315W

    • Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  8. Résultat n°8

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil et de vie (délibération, rapport présentation du Maire, P.V. ouverture plis, C.C.A.P., C.C.T.P., actes engagement, avenant n°1, devis, déclarations à souscrire, certificats paiement de retenue de garantie, P.V. réception des travaux, plans)

    Date

    1991-1992

    Cote

    197W/64

    • Contexte : 197W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    Signalisation lumineuse, équipement de carrefours rue de Vesoul / rue de la 1ère Armée et Bld Kennedy / rue de Londres : marché société EVR.

    Date

    1971-1973

    Cote

    4W/305

    • Contexte : 4W

    • Signalisation lumineuse, équipement de carrefours rue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes : marché

    Date

    1991-1992

    Cote

    277W/65

    • Contexte : 277W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir, licenciement du personnel : comptes rendus de réunions, coupures de presse, contrat de travail, fiches de salaire.

    Date

    1992-1996

    Cote

    315W/7

    • Contexte : 315W

    • Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  12. Résultat n°12

    CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement, gestion du personnel et du bâtiment (entretien, équipement, assurance), budget : statuts, accord d'entreprise, demandes d'emploi, rapports d'activités et rapports sur situation de la structure, comptes rendus de réunions, statistiques sur fréquentation, comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, documents budgétaires, demandes de travaux et d'équipement, procès-verbaux des séances de la commission de sécurité.

    Date

    1978-1985

    Cote

    309W/69

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  13. Résultat n°13

    CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : études ville, plans

    Date

    1984-1988

    Cote

    105W/30

    • Contexte : 105W

    • CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Résidences - correspondance (1967)- aménagement parking rue de Londres (1964)- plans (1964)- centre commercial, transfert des WC publics (1964)

    Date

    1964-1967

    Cote

    9W/85

    • Contexte : 9W

    • Résidences - correspondance (1967)- aménagement parking...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  15. Résultat n°15

    CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier marché, plans

    Date

    1986

    Cote

    105W/31

    • Contexte : 105W

    • CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans, plans types et devis descriptif du collège des Résidences rue de Londres (collège Bartholdi)

    Date

    1966

    Cote

    39W/216

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  18. Résultat n°18

    Gymnase CES Résidences, CES Résidences, lycée technique (Follereau), lycée Courbet, CES Châteaudun, annexe lycée d'Etat féminin rue Voltaire, lycée d'état de garçons : plans, information sur les indicateurs de volume de maintenance, comptes-rendus de vérification des installations électriques, travaux divers, état des concessions de logements.

    Date

    1956-1984

    Cote

    65W/17

    • Contexte : 65W

    • Gymnase CES Résidences, CES Résidences, lycée technique...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

    Date

    1983

    Cote

    189W/13

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  20. Résultat n°20

    CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/162

    • Contexte : 264W

    • CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)