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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/1

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier règlement

    Date

    1986-1987

    Cote

    105W/33

    • Contexte : 105W

    • CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier administratif

    Date

    1986-1988

    Cote

    105W/32

    • Contexte : 105W

    • CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/1

    • Contexte : 335W

    • Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  7. Résultat n°7

    Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et licenciement du personnel : correspondance, jugement du tribunal, factures, notes.

    Date

    1992-1997

    Cote

    315W/8

    • Contexte : 315W

    • Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Signalisation lumineuse, équipement de carrefours rue de Vesoul / rue de la 1ère Armée et Bld Kennedy / rue de Londres : marché société EVR.

    Date

    1971-1973

    Cote

    4W/305

    • Contexte : 4W

    • Signalisation lumineuse, équipement de carrefours rue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes : marché

    Date

    1991-1992

    Cote

    277W/65

    • Contexte : 277W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir, licenciement du personnel : comptes rendus de réunions, coupures de presse, contrat de travail, fiches de salaire.

    Date

    1992-1996

    Cote

    315W/7

    • Contexte : 315W

    • Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : études ville, plans

    Date

    1984-1988

    Cote

    105W/30

    • Contexte : 105W

    • CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Résidences - correspondance (1967)- aménagement parking rue de Londres (1964)- plans (1964)- centre commercial, transfert des WC publics (1964)

    Date

    1964-1967

    Cote

    9W/85

    • Contexte : 9W

    • Résidences - correspondance (1967)- aménagement parking...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  15. Résultat n°15

    CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier marché, plans

    Date

    1986

    Cote

    105W/31

    • Contexte : 105W

    • CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans, plans types et devis descriptif du collège des Résidences rue de Londres (collège Bartholdi)

    Date

    1966

    Cote

    39W/216

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/162

    • Contexte : 264W

    • CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)