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27 résultats

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Résultat n°1

Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés 1980 : subventions Etat et Région- lycée Courbet : reconstruction WC rue Voltaire, réfection de peintures salles de sciences bâtiment D, installation de bâtiments A et B, fourniture de 21 doubles fenêtres bâtiments C, transformation chaufferie rue Voltaire- lycée de garçons : réfection de la couverture partie latérale Ouest, réfection couverture loge, étanchéité 2 annexes du gymnase, peinture fenêtres bâtiments D, pose de clôture entre maternelle et lycée, remplacement de fenêtres.- lycée Courbet : stockage de produits chimiques bâtiments D, construction d'un sas bâtiment C- CES Résidences (Bartholdi, rue de Londres) : installation d'un éclairage de secours- CES rue de Châteaudun : installation d'un éclairage de sécurité et sonneries d'alarme bâtiment B et C

Date

1978-1980

Cote

50W/49

Résultat n°2

Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1988

Cote

143W/1

Résultat n°3

CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier règlement

Date

1986-1987

Cote

105W/33

Résultat n°4

Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont gestion du personnel (indemnisation par la compagnie d'assurance suite à un vol et des dégâts, transfert d'activités au CCRB, occupation des salles, problème des nuisances sonores, travaux, fonctionnement de la Maison des femmes, coopération avec la Fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture, licenciement du personnel) : correspondance, comptes rendus de réunions, notes, études (sur la Maison des femmes, "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"), contrats de financement et de mission, fiches signalétiques sur les activités.

Date

1992-1995

Cote

315W/6

Résultat n°5

CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier administratif

Date

1986-1988

Cote

105W/32

Résultat n°6

Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements

Date

2000-2002

Cote

335W/1

Résultat n°7

Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et licenciement du personnel : correspondance, jugement du tribunal, factures, notes.

Date

1992-1997

Cote

315W/8

Résultat n°8

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil et de vie (délibération, rapport présentation du Maire, P.V. ouverture plis, C.C.A.P., C.C.T.P., actes engagement, avenant n°1, devis, déclarations à souscrire, certificats paiement de retenue de garantie, P.V. réception des travaux, plans)

Date

1991-1992

Cote

197W/64

Résultat n°9

Signalisation lumineuse, équipement de carrefours rue de Vesoul / rue de la 1ère Armée et Bld Kennedy / rue de Londres : marché société EVR.

Date

1971-1973

Cote

4W/305

Résultat n°10

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes : marché

Date

1991-1992

Cote

277W/65

Résultat n°11

Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir, licenciement du personnel : comptes rendus de réunions, coupures de presse, contrat de travail, fiches de salaire.

Date

1992-1996

Cote

315W/7

Résultat n°12

CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement, gestion du personnel et du bâtiment (entretien, équipement, assurance), budget : statuts, accord d'entreprise, demandes d'emploi, rapports d'activités et rapports sur situation de la structure, comptes rendus de réunions, statistiques sur fréquentation, comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, documents budgétaires, demandes de travaux et d'équipement, procès-verbaux des séances de la commission de sécurité.

Date

1978-1985

Cote

309W/69

Résultat n°13

CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : études ville, plans

Date

1984-1988

Cote

105W/30

Résultat n°14

Résidences - correspondance (1967)- aménagement parking rue de Londres (1964)- plans (1964)- centre commercial, transfert des WC publics (1964)

Date

1964-1967

Cote

9W/85

Résultat n°15

CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier marché, plans

Date

1986

Cote

105W/31

Résultat n°16

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

Date

1986

Cote

96W/32

Résultat n°17

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans, plans types et devis descriptif du collège des Résidences rue de Londres (collège Bartholdi)

Date

1966

Cote

39W/216

Résultat n°18

Gymnase CES Résidences, CES Résidences, lycée technique (Follereau), lycée Courbet, CES Châteaudun, annexe lycée d'Etat féminin rue Voltaire, lycée d'état de garçons : plans, information sur les indicateurs de volume de maintenance, comptes-rendus de vérification des installations électriques, travaux divers, état des concessions de logements.

Date

1956-1984

Cote

65W/17

Résultat n°19

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

Date

1983

Cote

189W/13

Résultat n°20

CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

Date

1987-2001

Cote

264W/162