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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, plans

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/2

    • Contexte : 335W

    • Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  2. Résultat n°2

    Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/1

    • Contexte : 335W

    • Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  3. Résultat n°3

    Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et licenciement du personnel : correspondance, jugement du tribunal, factures, notes.

    Date

    1992-1997

    Cote

    315W/8

    • Contexte : 315W

    • Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  4. Résultat n°4

    Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir, licenciement du personnel : comptes rendus de réunions, coupures de presse, contrat de travail, fiches de salaire.

    Date

    1992-1996

    Cote

    315W/7

    • Contexte : 315W

    • Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  5. Résultat n°5

    Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont gestion du personnel (indemnisation par la compagnie d'assurance suite à un vol et des dégâts, transfert d'activités au CCRB, occupation des salles, problème des nuisances sonores, travaux, fonctionnement de la Maison des femmes, coopération avec la Fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture, licenciement du personnel) : correspondance, comptes rendus de réunions, notes, études (sur la Maison des femmes, "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"), contrats de financement et de mission, fiches signalétiques sur les activités.

    Date

    1992-1995

    Cote

    315W/6

    • Contexte : 315W

    • Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  6. Résultat n°6

    CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement, gestion du personnel et du bâtiment (entretien, équipement, assurance), budget : statuts, accord d'entreprise, demandes d'emploi, rapports d'activités et rapports sur situation de la structure, comptes rendus de réunions, statistiques sur fréquentation, comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, documents budgétaires, demandes de travaux et d'équipement, procès-verbaux des séances de la commission de sécurité.

    Date

    1978-1985

    Cote

    309W/69

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  7. Résultat n°7

    CONTRAT DE VILLE, redynamisation du centre culturel rue de Londres et restructuration du centre culturel des Résidences Bellevue : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, étude "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"

    Date

    1993-1999

    Cote

    284W/6

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, redynamisation du centre culturel...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  8. Résultat n°8

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes : marché

    Date

    1991-1992

    Cote

    277W/65

    • Contexte : 277W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/162

    • Contexte : 264W

    • CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil et de vie (délibération, rapport présentation du Maire, P.V. ouverture plis, C.C.A.P., C.C.T.P., actes engagement, avenant n°1, devis, déclarations à souscrire, certificats paiement de retenue de garantie, P.V. réception des travaux, plans)

    Date

    1991-1992

    Cote

    197W/64

    • Contexte : 197W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil et de vie pour jeunes (délibération, rapport de présentation du Maire, P.V. ouverture plis, C.C.T.P., P.V. réception de travaux, plans)

    Date

    1991-1992

    Cote

    197W/63

    • Contexte : 197W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

    Date

    1983

    Cote

    189W/13

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  13. Résultat n°13

    Centre culturel rue de Londres : personnel, locaux (entretien, gestion, assurance), compte d'exploitation

    Date

    1972-1982

    Cote

    189W/8

    • Contexte : 189W

    • Centre culturel rue de Londres : personnel, locaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/1

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier règlement

    Date

    1986-1987

    Cote

    105W/33

    • Contexte : 105W

    • CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier administratif

    Date

    1986-1988

    Cote

    105W/32

    • Contexte : 105W

    • CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier marché, plans

    Date

    1986

    Cote

    105W/31

    • Contexte : 105W

    • CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : études ville, plans

    Date

    1984-1988

    Cote

    105W/30

    • Contexte : 105W

    • CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/34

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME