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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance (1959-1965) ; rétrocession au Comité d'action sociale en faveur des travailleurs nord-africains : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan, correspondance (1961-1962).

    Date

    1960-1962

    Cote

    1N/92

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations...
  3. Résultat n°3

    Politique municipale du logement social. - Accueil de délégations étrangères : correspondance, programme des visites, historique de la politique municipale en matière d'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 de "Belfort accès au logement", délibération du Conseil municipal (1994-1995). Défense du logement face au projet de loi de finances : motion du Conseil municipal et du conseil d'administration de l'OPDHLM, notes, coupures de presse, correspondance (1994). Logement d'extrême urgence pour les plus démunis : correspondance, coupures de presse, documentation (1995-1999). CASMI, fonctionnement et réhabilitation de la Lunette 18 : procès-verbal d'assemblée générale, du conseil d'administration, du bureau, rapports d'activités, documents financiers, comptes-rendus de réunions, statistiques, plans, correspondance, étude diagnostic et cahier des charges de l'étude, projet technique du Conseil général, étude "analyse des besoins et perspectives d'évolution" (1998-2001). Création d'une agence immobilière à caractère social dans le cadre de "Belfort Accès au Logement" : correspondance, note, documentation (1998). Mise en oeuvre du fonds de solidarité habitat dans le cadre de BAL : correspondance, délibération du Conseil municipal, convention, note (1993-1997). Opérations financées par le fonds d'intervention habitat dans le cadre de BAL : délibérations du Conseil municipal, correspondance, notes, documentation du Ministère du Logement (1994-1998). Amélioration de la sécurité incendie dans les logements anciens : fascicule "méthodologie" du diagnostic sécurité incendie, coupures de presse, proposition de loi de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, communiqué de presse (1993-1996). HLM (recherche de terrains pour construction, prise en compte de l'éclairage public lors de la reprise des espaces extérieurs HLM par la Ville..." : compte-rendu de réunion, "faisabilités HLM. 1ère tranche : Fort Hatry, Delémont, Moscou, Copenhague, avenue du Champ de Mars", statistiques, notes (1993-1996)

    Date

    1993-2001

    Cote

    326W/8

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale du logement social. - Accueil...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  4. Résultat n°4

    Lunette 18, projet d'extension du bâtiment cultuel et aménagement esthétique des réseaux : plans, délibération du Conseil municipal, devis, notes

    Date

    1995-1997

    Cote

    330W/58

    • Contexte : 330W

    • Lunette 18, projet d'extension du bâtiment cultuel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-94 : Construction d'une mosquée à la Lunette 18 - Accord de principe à l'Association des Musulmans du Territoire de Belfort pour lancer les études de faisabilité.

    Date

    2003

    Cote

    314W/97

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Logement des travailleurs migrants à la Lunette 18

    Date

    1973-1980

    Cote

    8W/65

    • Contexte : 8W

    • Logement des travailleurs migrants à la Lunette 18

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    CASMI / LUNETTE 18, restructuration, licenciement du directeur, fonctionnement : acte notarié, convention, bilans financiers, conclusion de l'audit, notes, correspondance, CR conseils d'administration

    Date

    1959-1998

    Cote

    286W/5

    • Contexte : 286W

    • CASMI / LUNETTE 18, restructuration, licenciement du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié (CASMI/Ville, 16 février 2006), document de séance-N° 05-179 : Lunette 18 - Acquisition à titre gratuit de deux parcelles au CASMI.

    Date

    2005-2006

    Cote

    319W/182

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15