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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1N/102
Date
1921-1959
Lieu
PERCHES (Les), LUNETTE 18, CASERNES DE RETHENANS
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
2
Cote
1N/92
Date
1960-1962
Lieu
LUNETTE 18
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations...
3

Politique municipale du logement social. - Accueil de délégations étrangères : correspondance, programme des visites, historique de la politique municipale en matière d'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 de "Belfort accès au logement", délibération du Conseil municipal (1994-1995). Défense du logement face au projet de loi de finances : motion du Conseil municipal et du conseil d'administration de l'OPDHLM, notes, coupures de presse, correspondance (1994). Logement d'extrême urgence pour les plus démunis : correspondance, coupures de presse, documentation (1995-1999). CASMI, fonctionnement et réhabilitation de la Lunette 18 : procès-verbal d'assemblée générale, du conseil d'administration, du bureau, rapports d'activités, documents financiers, comptes-rendus de réunions, statistiques, plans, correspondance, étude diagnostic et cahier des charges de l'étude, projet technique du Conseil général, étude "analyse des besoins et perspectives d'évolution" (1998-2001). Création d'une agence immobilière à caractère social dans le cadre de "Belfort Accès au Logement" : correspondance, note, documentation (1998). Mise en oeuvre du fonds de solidarité habitat dans le cadre de BAL : correspondance, délibération du Conseil municipal, convention, note (1993-1997). Opérations financées par le fonds d'intervention habitat dans le cadre de BAL : délibérations du Conseil municipal, correspondance, notes, documentation du Ministère du Logement (1994-1998). Amélioration de la sécurité incendie dans les logements anciens : fascicule "méthodologie" du diagnostic sécurité incendie, coupures de presse, proposition de loi de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, communiqué de presse (1993-1996). HLM (recherche de terrains pour construction, prise en compte de l'éclairage public lors de la reprise des espaces extérieurs HLM par la Ville..." : compte-rendu de réunion, "faisabilités HLM. 1ère tranche : Fort Hatry, Delémont, Moscou, Copenhague, avenue du Champ de Mars", statistiques, notes (1993-1996)

Cote
326W/8
Date
1993-2001
Lieu
LUNETTE 18
Type de document -
  • Contexte : 326W

  • Politique municipale du logement social. - Accueil...
4
Cote
330W/58
Date
1995-1997
Lieu
LUNETTE 18
Type de document -
  • Contexte : 330W

  • Lunette 18, projet d'extension du bâtiment cultuel...
5
Cote
314W/97
Date
2003
Lieu
LUNETTE 18
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
6
Cote
3M/16/1
Date
1951-1960
Lieu
LUNETTE 18
Type de document -
  • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

  • 3M/16 - Foyer des nord-africains Lunette 18
  • Foyer des nord-africains Lunette 18 - délibérations...
7
Cote
389W/27
Date
2000-2004
Lieu
MOSQUEE DE BELFORT, LUNETTE 18, ARSOT
Type de document -
  • Contexte : 389W

  • Révision ou modification du Plan local d'urbanisme,...
8
Cote
3M/16/3
Date
1953-1957
Lieu
LUNETTE 18
Type de document -
  • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

  • 3M/16 - Foyer des nord-africains Lunette 18
  • Foyer des nord-africains Lunette 18, 2ème dortoir -...
9
Cote
8W/65
Date
1973-1980
Lieu
LUNETTE 18
Type de document -
  • Contexte : 8W

  • Logement des travailleurs migrants à la Lunette 18
10
Cote
389W/39
Date
2001-2007
Lieu
MOSQUEE DE BELFORT, LUNETTE 18
Type de document -
  • Contexte : 389W

  • Mosquée à la Lunette 18, construction et traitement...
11
Cote
1N/99
Date
1906-1952
Lieu
VAUBAN (Quai), LUNETTE 18, GENDARMERIE NATIONALE
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
12
Cote
3M/16/2
Date
1951-1954
Lieu
LUNETTE 18
Type de document -
  • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

  • 3M/16 - Foyer des nord-africains Lunette 18
  • Foyer des nord-africains Lunette 18 dortoir n°1 - projet...
13
Cote
286W/5
Date
1959-1998
Lieu
LUNETTE 18
Type de document -
  • Contexte : 286W

  • CASMI / LUNETTE 18, restructuration, licenciement du...
14
Cote
319W/182
Date
2005-2006
Lieu
LUNETTE 18
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié...
15
Cote
200W/13
Date
2009-2011
Lieu
HAXO (Rue du Général), PARANT (Rue André), GLACIS DU CHATEAU, LUNETTE 18, MOSQUEE DE BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 200W

  • M. Hubert BELZ, adjoint délégué à l'urbanisme
  • Quartier des Glacis. -- Etude de renouvellement urbain...