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71 résultats

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  1. Résultat n°1

    RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/271

    • Contexte : 254W

    • RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    LYCEE CONDORCET - Fonctionnement ; Financement ; Equipement : convention (Ville/Lycée Condorcet, 1999), procès-verbal (Ministère de l'Education Nationale), rapport municipalité ("Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort - Comité d'Environnement Social du Lycée Condorcet", 1998), listes, pièces comptables, rapport, articles de presse, notes, document de séance-N° 99-101 : Convention à passer avec le Lycée Condorcet relative à l'accueil d'élèves demi-pensionnaires au restaurant administratif

    Date

    1988-1999

    Cote

    254W/80

    • Contexte : 254W

    • LYCEE CONDORCET - Fonctionnement ; Financement ; Equipement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/12

    • Contexte : 206W

    • EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  4. Résultat n°4

    Lycée de garçons, rénovation du petit lycée rapport grand lycée (distribution des locaux, sécurité)

    Date

    1964-1984

    Cote

    105W/24

    • Contexte : 105W

    • Lycée de garçons, rénovation du petit lycée + rapport...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Socotec : conventions, courriers, honoraires pour CES Résidences, agrandissement gymnase lycée de garçons, hall sports Résidences, chantier municipal, magasin Fontainerie, société de traitement des eaux.

    Date

    1972

    Cote

    99W/161

    • Contexte : 99W

    • Socotec : conventions, courriers, honoraires pour CES...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Lycée Roosevelt, règlement intérieur du conseil d'administration et procès-verbaux.

    Date

    1988

    Cote

    84W/10

    • Contexte : 84W

    • Lycée Roosevelt, règlement intérieur du conseil d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Lycée Roosevelt, visite de la commission de sécurité en vue de la délivrance du certificat de conformité : pièces préparatoires.

    Date

    1986

    Cote

    67W/64

    • Contexte : 67W

    • Lycée Roosevelt, visite de la commission de sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    Lycée Roosevelt, effondrement du mur de limite entre le lycée et le n° 36 rue Foltz : correspondance, acte notarié indiquant la mitpyenneté du mur.

    Date

    1985

    Cote

    67W/63

    • Contexte : 67W

    • Lycée Roosevelt, effondrement du mur de limite entre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Lycée Roosevelt, création et implantation des sections H, G et F12 : délibérations, devis, correspondance.

    Date

    1983-1985

    Cote

    67W/62

    • Contexte : 67W

    • Lycée Roosevelt, création et implantation des sections...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Lycée Roosevelt, petit lycée : dossier de restructuration, avant-projet détaillé, pièces, plans.

    Date

    1981-1985

    Cote

    67W/61

    • Contexte : 67W

    • Lycée Roosevelt, petit lycée : dossier de restructuration,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Gymnase CES Résidences, CES Résidences, lycée technique (Follereau), lycée Courbet, CES Châteaudun, annexe lycée d'Etat féminin rue Voltaire, lycée d'état de garçons : plans, information sur les indicateurs de volume de maintenance, comptes-rendus de vérification des installations électriques, travaux divers, état des concessions de logements.

    Date

    1956-1984

    Cote

    65W/17

    • Contexte : 65W

    • Gymnase CES Résidences, CES Résidences, lycée technique...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés 1980 : subventions Etat et Région- lycée Courbet : reconstruction WC rue Voltaire, réfection de peintures salles de sciences bâtiment D, installation de bâtiments A et B, fourniture de 21 doubles fenêtres bâtiments C, transformation chaufferie rue Voltaire- lycée de garçons : réfection de la couverture partie latérale Ouest, réfection couverture loge, étanchéité 2 annexes du gymnase, peinture fenêtres bâtiments D, pose de clôture entre maternelle et lycée, remplacement de fenêtres.- lycée Courbet : stockage de produits chimiques bâtiments D, construction d'un sas bâtiment C- CES Résidences (Bartholdi, rue de Londres) : installation d'un éclairage de secours- CES rue de Châteaudun : installation d'un éclairage de sécurité et sonneries d'alarme bâtiment B et C

    Date

    1978-1980

    Cote

    50W/49

    • Contexte : 50W

    • Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés 1979 : subventions de l'Etat et du Département- lycée d'Etat de garçons : redistribution de l'alimentation au gaz, remplacement de 5 fenêtres bâtiment D- lycée Courbet : bâtiment principal faubourg des Ancêtres et annexe rue Voltaire, transformation des installations de chauffage, remplacement d'une chaudière

    Date

    1978-1980

    Cote

    50W/48

    • Contexte : 50W

    • Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés 1978 : subventions du ministère de l'intérieur et du ministère de l'éducation- lycée de garçons : transformation de la chaufferie, installation d'une sonnerie d'alarme au bâtiment C- lycée Courbet : réfection de l'installation électrique bâtiment A, aménagement de 3 salles en bibliothèque bâtiment B

    Date

    1978-1979

    Cote

    50W/47

    • Contexte : 50W

    • Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Lycée de garçons, transformation de 5 sous-stations de chauffage : subventions de l'Etat.

    Date

    1976-1979

    Cote

    50W/46

    • Contexte : 50W

    • Lycée de garçons, transformation de 5 sous-stations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    [[Lycée de garçons rue Roosevelt :]] dossier de travaux d'étanchéité du gymnase C.

    Date

    1982-1984

    Cote

    43W/29

    • Contexte : 43W

    • [[Lycée de garçons rue Roosevelt :]] dossier de travaux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    [[Lycée de garçons rue Roosevelt :]] dossier de travaux de couverture petit lycée - aile ouest.

    Date

    1981-1984

    Cote

    43W/28

    • Contexte : 43W

    • [[Lycée de garçons rue Roosevelt :]] dossier de travaux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    [[Lycée de garçons rue Roosevelt :]] dossier de travaux d'étanchéité des gymnases et couverture loge.

    Date

    1979-1981

    Cote

    43W/27

    • Contexte : 43W

    • [[Lycée de garçons rue Roosevelt :]] dossier de travaux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    Lycée d'état de garçons, réfection de la toiture : dossier d'appel d'offres, permis de construire, règlements.

    Date

    1983-1984

    Cote

    42W/21

    • Contexte : 42W

    • Lycée d'état de garçons, réfection de la toiture :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans lycée de garçons rue Roosevelt (lycée Condorcet)

    Date

    1964-1972

    Cote

    39W/176

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)