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9

[[Maison du Peuple,]] fonctionnement et mise à disposition des locaux aux différents organismes (partis politiques, syndicats, associations etc.) : dossier de séance et annexes, rapports de municipalité, comptes rendus de réunions, horaires d'ouverture, fiches de travaux, plans, tableaux d'affectation des salles, rapports, fiche de renseignement, inventaire des équipements scéniques, notes, correspondance.dossier de séance-N° 85-24 du 01/02/1985 : Location d'une salle à la Maison du Peuple - Convention avec l'Etat (Service de Formation du Conducteur). En annexe : avenant n° 1 à la location et bail (Ville / Direction des Services Fiscaux de la Haute-Saône).rapports de municipalité-04/09/1987 : Décès d'un athée - Mise à disposition d'une salle-12/10/1989 : Fonctionnement de la Maison du Peuple-12/11/1992 : Locaux CFDT de la Maison du Peuple-03/06/1993 : Fonctionnement de la Maison du Peuple-08/02/1996 : Maison du Peuple - Climatisation des locaux-27/02/1997 : Travaux de restructuration - Fermeture des salles de réunion n° 0.05, 0.10 et 3.27.dossiers-Location grande salle, Association Livres 90 (1987)-Association des Locataires rue de l'As de Carreau (1989)-Demande de mise à disposition d'une salle par la Fédération des Associations de Protection de la Nature et de l'Environnement (1989)-Locaux du Syndicat FO (1990-1991)-Confédération Nationale du Logement (1991)-Locaux UD-CFDT (1992)-Front National (1992)-Locaux du Syndicat CFTC (1993)-Locaux du Syndicat CGT (1993)-Affectation des salles aux partis politiques (1993)-Locaux de la Maison du Peuple et Cité des Associations (1993-1994)-Locaux du PCF (1994)-Courrier des Editions AS pour dossier à faire (1994)-Demande de salle pour la FSU (1994-1996)-Salle Lutte Ouvrière (1995)-Demande de l'Union Départementale des Syndicats Confédérés du Territoire de Belfort (1998).

Date

1985-1998

Cote

363W/74

13

Travaux d'architecture

Date

s.d.

Cote

Br/1691