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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Salbert, terrain aux abords de la maison forestière : acte de vente, arrêté préfectoral, plans, correspondance.
Cote
1N/153
 Date
1907-1908
 Lieu
SALBERT (Forêt du), MAISON FORESTIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Salbert, terrain aux abords de la maison forestière...
Résultat n°2

Salbert.- Maison communale, acquisition : actes de vente (1857-1873); vente : procès-verbal d'adjudication, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, cahier des charges, plan, correspondance (1914-1920); location : délibération du Conseil municipal, correspondance (1914-1915).
Cote
1N/172
 Date
1857-1920
 Lieu
SALBERT (Forêt du), MAISON FORESTIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
  • Salbert.- Maison communale, acquisition : actes de...