Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 3
  • 1
Lieux
  • 14
  • 7
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 14
    • 1
    • 1
    • 1
    • 4
    • 3
    • 5
    • 9
    • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU) : procès-verbaux des séances du conseil d'administration et documents de travail (budget, comptes financiers, projet d'établissement, rapport d'activité du foyer socio-éducatif...)

    Date

    1992-1997

    Cote

    245W/64

    • Contexte : 245W

    • LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

    Date

    1980

    Cote

    71W/2

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Lycée technique, construction et décoration du hall de chaudronnerie : plans, dossier, marché, permis de construire

    Date

    1982-1985

    Cote

    105W/16

    • Contexte : 105W

    • Lycée technique, construction et décoration du hall...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Cours professionnels obligatoires- Comptabilité : comptes financiers, délibérations, correspondance- Convention antre la Ville et l'Association d'enseignement professionnel sur le versement d'une subvention correspondant à l'emploi d'une personne AEP- convention avec le Lycée technique sur le déroulement des cours dans les locaux du lycée

    Date

    1929-1980

    Cote

    91W/4

    • Contexte : 91W

    • Cours professionnels obligatoires- Comptabilité : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1988 (n°329 à 406) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/5

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°329 à 406) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1986 (n° 566 à 610) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/38

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 566 à 610) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

    Date

    1973

    Cote

    91W/3

    • Contexte : 91W

    • Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    LYCEE FOLLEREAU, conseil d'administration : documents préparatoires et procès-verbaux

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/11

    • Contexte : 206W

    • LYCEE FOLLEREAU, conseil d'administration : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  9. Résultat n°9

    Permis de construire, MARCHAL (Rue Louis)

    Date

    1958

    Cote

    1O/241

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MARCHAL (Rue Louis)

    Producteur :

    URBANISME

  10. Résultat n°10

    Gymnase CES Résidences, CES Résidences, lycée technique (Follereau), lycée Courbet, CES Châteaudun, annexe lycée d'Etat féminin rue Voltaire, lycée d'état de garçons : plans, information sur les indicateurs de volume de maintenance, comptes-rendus de vérification des installations électriques, travaux divers, état des concessions de logements.

    Date

    1956-1984

    Cote

    65W/17

    • Contexte : 65W

    • Gymnase CES Résidences, CES Résidences, lycée technique...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 76 à 93) - 2/2 (PC 94 à 114)

    Date

    1983

    Cote

    96W/11

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Lycée technique, extension des ateliers : hall chaudronnerie - soudure

    Date

    1983

    Cote

    105W/15

    • Contexte : 105W

    • Lycée technique, extension des ateliers : hall chaudronnerie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1988 (n°268 à 320) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/4

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°268 à 320) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    LYCEE TECHNIQUE : construction, travaux d'entretien et équipement (participation de la Ville), définition de la copropriété Ville/Etat (convention et avenants relatifs à construction, délibérations, factures, courriers)

    Date

    1951-1987

    Cote

    199W/39

    • Contexte : 199W

    • LYCEE TECHNIQUE : construction, travaux d'entretien...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES