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Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibération du CM 06-82 du 2 juin 2006 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges – Adoption de l’avant-projet définitif –Autorisation de signer les marchés de travaux – Avenant n’1 au marché de maîtrise d’œuvre », dossier marché (règlement de la consultation, rapport de présentation, procès-verbal d’ouverture des plis, avis de la commission d'appel d'offres), dossier des entreprises retenues (actes d’engagement, CCAP, additif aux CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, pièces annexes : déclaration du candidat, références, certificats), dossier marché d’assurance (acte d’engagement, règlement de la consultation, cahier des charges, pièces annexes), accusés de réception de notification de marché (notification n°1 : lots 1 à 16 et assurance, n°2 : lots 1 à 4 et 12, n°3 : lot 1), dossier avenant n°1 (rapport de présentation, avenant par lot (2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16), procès-verbaux de la commission d’appel d’offres, délibération du conseil municipal 07-92 du 6 juillet 2007 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports annexée dans le quartier des Forges à Belfort – Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16 »)

367W/17

2006-2007

MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-9 : Rétrocession du terrain sis 21 rue de Marseille à Belfort à Territoire Habitat.

319W/273

2006

MARSEILLE (Rue de)

Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

143W/1

1988

ENTREPRENEURS (Rue des), CROIZAT (Rue Ambroise), MARSEILLE (Rue de), LA SUZE (Rue du Comte de), LECLERC (Avenue du Général), MENY (Rue Edouard), FERRY (Rue Jules), RIBEAUVILLÉ (Rue de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)

Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

96W/36

1986

MARSEILLE (Rue de), GLACIS (Rue des), LANG (Rue Gustave), FRÈRES LUMIÈRE (Avenue des), BRISACH (Faubourg de), CORBIS (Place Georges), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), FERRY (Rue Jules), MOULIN (Avenue Jean)

- Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang des Forges, rue de Marseille : croquis des levés- Levé topographique : convention avec un géomètre, ouverture de crédit (1962)- Levé topographique : avenant convention, crédits complémentaires (1962)- Etang des Forges : plan minute de location d'une partie de l'étang et de ses abords, établissement d'un nouveau bail (1950)- Correspondances (1956-1963)- Levés canal usinier, pont de l'abattoir, hôtel du lion, rue E. Herriot : plans minutes

9W/64

1950

HERRIOT (Rue Edouard), MARSEILLE (Rue de), FRATERNITÉ (Rue de la), FORGES (étang des), PONT RICHELIEU, HOTEL DU LION

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

96W/18

1984

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DOLLFUS (Rue Jean), MADAGASCAR (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), BERGER (Rue du), MICHELET (Rue Jules), CROIZAT (Rue Ambroise), SOUFFLOT (Rue Jacques), MARSEILLE (Rue de), FRATERNITÉ (Rue de la), PAYOT (rue René), PICARD (Rue Gustave), HOCHE (Rue du Général), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), VALLÈS (Rue Jules), MALBRANCHE (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), ALSACE (Avenue d'), STRASBOURG (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), FRANCE (Passage de)

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier des ouvrages exécutés (plans, fiches techniques par lot) (dont CD-Rom)

367W/18

2008

MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort

Rue de Marseille, extension de la caserne des Sapeurs pompiers : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, enquête d'utilité publique, rapport, plans, notes, correspondance.

1N/116

1970-1973

MARSEILLE (Rue de)

SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan de Patrimoine élaboré par la SAFC et augmentation de loyer (1986-1988) : rapport ("Plan de Patrimoine"' SAFC, 1986), accord collectif (Amicale des Locataires/SAFC), documentation, note (Confédération Nationale de Logement-CNL). Projets de construction de logements (Avenue Jean Moulin, 1993-1996 / Rue de la Ferme, 1994-1996 / Rue Albert Thomas, 1994-1997 / Les Résidences Garden, rue de Marseilles, 1997) : étude (SAFC, ART), fiches d'opérations, rapport municipalité, plans, documentation, notes (Ville, Préfecture, AUTB, SAFC). Projet d'augmentation du capital de la Société Anonyme de Crédit Immobilier (SACI) du Territoire de Belfort (1992) : rapports (SACI), notes (Conseil Général)

248W/115

1986-1997

MARSEILLE (Rue de), FERME (Avenue de la), THOMAS (Rue Albert), MOULIN (Avenue Jean)

Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).

1N/113

1961-1967

MARSEILLE (Rue de), FORGES (étang des)

Permis de construire, MARSEILLE (Rue de) Plans d'une maison ouvrière [Etablissements STEINER] retirés et conservés à plat

1O/243

1913-1967

MARSEILLE (Rue de)

Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

91W/1

1959-1982

SENTIER (Rue du), GROSJEAN (Rue Jules), QUAND-MÊME (Rue), BAUMANN (Rue du Peintre), BERGER (Rue Philippe), VIEIL ARMAND (Rue du), MARSEILLE (Rue de), GRANDS PRÉS (Allée des), FOLTZ (Rue du Général), SONNTAG (Rue du Colonel), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), HELSINKI (Rue d'), LAVANDIÈRES (Rue des), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), VESOUL (Rue de), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), AUXELLES (Via d'), TROIS DUGOIS (Rue des), CARRIÈRES (Rue des), MARCHE DES VOSGES

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

96W/32

1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HANOÏ (Rue de), DOLLFUS (Rue Jean), CRONSTADT (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), PÉGOUD (Rue Adolphe), JUIN (Avenue du Maréchal), VALENCIENNES (Rue de), TOULOUSE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), VAUTHRIN (Rue du Docteur Joseph), TANNEURS (Rue des), LINDBERGH (Rue Charles), DANJOUTIN (Rue de), MARSEILLE (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), PAPILLON (Rue Fernand), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), ZOLA (Rue Emile), FORT HATRY (Rue du), MALBRANCHE (Rue de la), ROLLAND (Rue Romain), JAURÈS (Avenue Jean), TOUR (Chemin de la), BRISACH (Faubourg de), DEFFERRE (Rue Gaston), VAUBAN (Quai), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), TURENNE (Rue du Vicomte de), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), THIERRY-MIEG (Rue Ernest), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)

Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites, factures.- Aménagement rue de Marseille, couverture canal des Forges.

117W/12

1954-1985

MARSEILLE (Rue de)

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de réception des travaux (réserves, procès-verbal de levée de réserves et de réception), décomptes généraux des entreprises, de l’architecte et du maître d’ouvrage, bilan de clôture, projet de délibération du Conseil municipal sur le bilan de l’opération 2007-2010

367W/15

2007-2010

MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort

Permis de construire de 1986 (n° 355 à 429) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

96W/35

1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GARTEISER (Rue), QUATRE VENTS (Rue des), PERSHING (Impasse du Général), OLYMPE DE GOUGES (Rue), TANNEURS (Rue des), MARSEILLE (Rue de), REGRETS (Rue des), PARC À BALLONS (Rue du), MALBRANCHE (Rue de la), GLACIS (Rue des), AS DE CARREAU (Rue de l'), BRISACH (Faubourg de), TURENNE (Rue du Vicomte de)

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-189 : Aménagement rue de Marseille - Aménagement carrefour Jean Moulin-rue de Marseille - Adoption du projet - Autorisation de lancer et signer les marchés de travaux.

319W/458

2006

MARSEILLE (Rue de), MOULIN (Avenue Jean)

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-169 : Aménagements cyclables rue de Marseille - 2ème tranche opérationnelle - Rue Bussière / rue Romain Rolland - Demande de subventions.

314W/173

2003

MARSEILLE (Rue de), BUSSIERE (Rue Auguste), ROLLAND (Rue Romain)

Permis de construire de 1990 (n°157 à 190) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 6 PC

181W/14

1990

MARSEILLE (Rue de), PARANT (Rue André), CHAMP DE MARS (Avenue du), STROLZ (Rue du Général), LECLERC (Avenue du Général), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), GAMBIEZ (Rue du Général)

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier maîtrise d’œuvre (dossier marché : acte d’engagement, CCAP, notifications diverses dont notification pour avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre), rapports APAVE (rapport amiante, rapports de l’examen du dossier avant-projet sommaire et avant-projet définitif), historique de l’opération, notes de service, correspondance y compris avec le maître d’œuvre, comptes-rendus de réunions, articles de presse, photographies

367W/13

2004-2009

MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort