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  1. Résultat n°1

    Permis de construire, MARSEILLE (Rue de) Plans d'une maison ouvrière [Etablissements STEINER] retirés et conservés à plat

    Date

    1913-1967

    Cote

    1O/243

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MARSEILLE (Rue de) Plans d'une...

    Producteur :

    URBANISME

  2. Résultat n°2

    - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang des Forges, rue de Marseille : croquis des levés- Levé topographique : convention avec un géomètre, ouverture de crédit (1962)- Levé topographique : avenant convention, crédits complémentaires (1962)- Etang des Forges : plan minute de location d'une partie de l'étang et de ses abords, établissement d'un nouveau bail (1950)- Correspondances (1956-1963)- Levés canal usinier, pont de l'abattoir, hôtel du lion, rue E. Herriot : plans minutes

    Date

    1950

    Cote

    9W/64

    • Contexte : 9W

    • - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites, factures.- Aménagement rue de Marseille, couverture canal des Forges.

    Date

    1954-1985

    Cote

    117W/12

    • Contexte : 117W

    • Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites,...

    Producteur :

    SERVICE FONCIER

  4. Résultat n°4

    Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

    Date

    1959-1982

    Cote

    91W/1

    • Contexte : 91W

    • Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).

    Date

    1961-1967

    Cote

    1N/113

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
  6. Résultat n°6

    Rue de Marseille, extension de la caserne des Sapeurs pompiers : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, enquête d'utilité publique, rapport, plans, notes, correspondance.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1N/116

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Rue de Marseille, extension de la caserne des Sapeurs...
  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Date

    1984

    Cote

    96W/18

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/36

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan de Patrimoine élaboré par la SAFC et augmentation de loyer (1986-1988) : rapport ("Plan de Patrimoine"' SAFC, 1986), accord collectif (Amicale des Locataires/SAFC), documentation, note (Confédération Nationale de Logement-CNL). Projets de construction de logements (Avenue Jean Moulin, 1993-1996 / Rue de la Ferme, 1994-1996 / Rue Albert Thomas, 1994-1997 / Les Résidences Garden, rue de Marseilles, 1997) : étude (SAFC, ART), fiches d'opérations, rapport municipalité, plans, documentation, notes (Ville, Préfecture, AUTB, SAFC). Projet d'augmentation du capital de la Société Anonyme de Crédit Immobilier (SACI) du Territoire de Belfort (1992) : rapports (SACI), notes (Conseil Général)

    Date

    1986-1997

    Cote

    248W/115

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1986 (n° 355 à 429) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/35

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 355 à 429) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/1

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1988 (n°268 à 320) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/4

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°268 à 320) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

    Date

    1989-2001

    Cote

    264W/155

    • Contexte : 264W

    • TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1990 (n°157 à 190) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 6 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/14

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°157 à 190) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-169 : Aménagements cyclables rue de Marseille - 2ème tranche opérationnelle - Rue Bussière / rue Romain Rolland - Demande de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    314W/173

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-237 : Approbation après enquête publique du déclassement et de l'aliénation de deux parcelles, l'une sise rue de Marseille et l'autre rue de Budapest - Commune de Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    314W/242

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibérations du Conseil municipal 03-90 du 25 avril 2003 et 03-207 du 26 septembre 2003 sur le mandat de maîtrise d’ouvrage à la SODEB, dossiers programme, esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, et projet ou dossier de consultation des entreprises (CCTP, DPGF, plans), étude de sol (rapport d’étude géotechnique), rapport amiante

    Date

    2003-2006

    Cote

    367W/16

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier maîtrise d’œuvre (dossier marché : acte d’engagement, CCAP, notifications diverses dont notification pour avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre), rapports APAVE (rapport amiante, rapports de l’examen du dossier avant-projet sommaire et avant-projet définitif), historique de l’opération, notes de service, correspondance y compris avec le maître d’œuvre, comptes-rendus de réunions, articles de presse, photographies

    Date

    2004-2009

    Cote

    367W/13

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de consultation des entreprises pour les lots 1 à 16 (CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, notice acoustique, plans), accusés de réception de notification d’intempéries, correspondance relative à la comptabilité et au versement d’une subvention, bilan financier

    Date

    2004-2008

    Cote

    367W/14

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI