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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire, année 1968, n° 14 à 26

    Date

    1968

    Cote

    1O/405

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1968, n° 14 à 26

    Producteur :

    URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1981 (n° 36 à 70)

    Date

    1981

    Cote

    94W/14

    • Contexte : 94W

    • Permis de construire de 1981 (n° 36 à 70)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes

    Date

    1985-2001

    Cote

    254W/161

    • Contexte : 254W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    La villa Duvernoy

    Auteur

    BLANC, Adrien

    Cote

    Br/88

    • Contexte : bibliothèques

    • La villa Duvernoy
  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

    Date

    1983

    Cote

    96W/10

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Rue Mazarin

    Cote

    6H/114

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES PARTICULIERS (classement...
    • Rue Mazarin
  7. Résultat n°7

    Permis de construire, MAZARIN (Rue du Cardinal)

    Date

    1911-1967

    Cote

    1O/246

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MAZARIN (Rue du Cardinal)

    Producteur :

    URBANISME