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10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vauban et ses successeurs dans le Territoire de Belfort

Date

1992

Cote

A/169, Cote de rangement : L.1

Résultat n°2

Vauban et ses successeurs dans le Territoire de Belfort

Date

1992

Cote

A/169/BIS

Résultat n°3

Meroux

Date

1999

Cote

Br/1771

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.06,FINANCES - Transfert d'emprunts entre la Commune de Meroux et la CAB : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/93

Résultat n°5

COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

20WCAB/4

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 24/1.12 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la désignation du délégué suppléant de la Commune de Meroux au Conseil Communautaire.

Date

2003

Cote

15WCAB/54

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 31/5.10 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Interconnexion des réseaux de Meroux et Vézelois - Autorisation de traiter.

Date

2004

Cote

15WCAB/243

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Reconstruction de la station de dépollution (STEP) de Meroux - Convention technico-financière avec Réseau Ferré de France (RFF) - Modifications du Schéma Directeur d'Assainissement.

Date

2004

Cote

15WCAB/332

Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-68 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Liaison Meroux-Vézelois.

Date

2005

Cote

16WCAB/90

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-72 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement rue du 15 juillet 1972 à Meroux.

Date

2006

Cote

16WCAB/228