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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-211 : Renouvellement de la convention concernant le droit de chasse sur les forêts communales du Salbert, du Mont et de la Miotte.

    Date

    2003

    Cote

    314W/216

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la Miotte, front de la porte de France : acte de limitation, estimations, plan.

    Date

    1827-1885

    Cote

    1N/72

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la...
  4. Résultat n°4

    Miotte.- Forêt communale : acte de vente, arrêté préfectoral (1831-1832). Rampe de la Miotte : acte de vente (1847).

    Date

    1831-1847

    Cote

    1N/149

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Miotte.- Forêt communale : acte de vente, arrêté préfectoral...
  5. Résultat n°5

    Délimitation: procès-verbal de délimitation, plan (retiré).

    Date

    1807-1822

    Cote

    2N/15

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • MIOTTE, 1807-1954
    • Délimitation: procès-verbal de délimitation, plan (retiré).
  6. Résultat n°6

    Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.

    Date

    1876-1893

    Cote

    1N/94

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
  7. Résultat n°7

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, acte de vente, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de dénombrement, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance.

    Date

    1869-1954

    Cote

    2N/16

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • MIOTTE, 1807-1954
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...