MONTBELIARD (Faubourg de)

1
Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 10 fauteuils sièges

Date

1980-1984

Cote

99W/77
- Contexte : 99W
- Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
2
Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans cours Notre-Dame des Anges 46 bis faubourg de Montbéliard

Date

1958-1972

Cote

39W/215
- Contexte : 39W
- Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Producteur :

SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)
3
Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37

Date

1920-1967

Cote

1O/260
- Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37
Producteur :

URBANISME
4
Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)

Date

1939

Cote

6H/129
- Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945
- DEFENSE PASSIVE
- MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
- ABRIS, 1911-1946.
- DOSSIERS DES PLANS D'IMMEUBLES (classement par secteur...
- Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)
5

2 medias
BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires

Cote

4Fi/307
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires
6
Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

Date

1982

Cote

96W/4
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
7

2 medias
BELFORT, Hôpital Militaire

Cote

4Fi/214
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT, Hôpital Militaire
8
Permis de construire, année 1975, n° 27 à 45 (manque le PC n° 32)

Date

1975

Cote

1O/482
- Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, année 1975, n° 27 à 45 (manque...
Producteur :

URBANISME
9
Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 16 menuiserie scénique

Date

1980-1986

Cote

99W/83
- Contexte : 99W
- Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
10
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

Date

1984-1996

Cote

254W/241
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
11
Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

Date

1955-1957

Cote

1N/80
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
- ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
- Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
12

2 medias
BELFORT - Place des écoles

Cote

4Fi/352
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - Place des écoles
13

2 medias
BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)

Cote

4Fi/232
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)
14

2 medias
BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

Cote

4Fi/675
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal
15
Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1990

Cote

181W/12
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
16
Réorganisation de la culture à Belfort : création du Nouveau Théâtre de Belfort (NTB) et du CAC, rapports avec M. Jacob responsable du théâtre de l'œuf, "L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982"

Date

1983-1987

Cote

84W/16
- Contexte : 84W
- Réorganisation de la culture à Belfort : création du...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
17
Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18

Date

1910-1967

Cote

1O/259
- Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18
Producteur :

URBANISME
18

2 medias
BELFORT - Hôpital militaire

Cote

4Fi/546
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- BELFORT - Hôpital militaire
19
A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du patrimoine écrit 1992-96, centenaire d'Emile Lechten, le Maitron, 125ème anniversaire de la levée du siègeB : Maison du Peuple

Date

1983-1998

Cote

191W/21
- Contexte : 191W
- A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du...
Producteur :

ARCHIVES MUNICIPALES
20
Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

Date

1989

Cote

181W/1
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

Résultats de la recherche

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 10 fauteuils sièges

Date

Cote

Contexte : 99W

Producteur :

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans cours Notre-Dame des Anges 46 bis faubourg de Montbéliard

Date

Cote

Contexte : 39W

Producteur :

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37

Date

Cote

Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

Producteur :

Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)

Date

Cote

Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires

Cote

Contexte : 4Fi - Cartes postales

Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

BELFORT, Hôpital Militaire

Cote

Contexte : 4Fi - Cartes postales

Permis de construire, année 1975, n° 27 à 45 (manque le PC n° 32)

Date

Cote

Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

Producteur :

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 16 menuiserie scénique

Date

Cote

Contexte : 99W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

BELFORT - Place des écoles

Cote

Contexte : 4Fi - Cartes postales

BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)

Cote

Contexte : 4Fi - Cartes postales

BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

Cote

Contexte : 4Fi - Cartes postales

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

Cote

Contexte : 181W

Producteur :

Réorganisation de la culture à Belfort : création du Nouveau Théâtre de Belfort (NTB) et du CAC, rapports avec M. Jacob responsable du théâtre de l'œuf, "L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982"

Date

Cote

Contexte : 84W

Producteur :

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18

Date

Cote

Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

Producteur :

BELFORT - Hôpital militaire

Cote

Contexte : 4Fi - Cartes postales

A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du patrimoine écrit 1992-96, centenaire d'Emile Lechten, le Maitron, 125ème anniversaire de la levée du siègeB : Maison du Peuple

Date

Cote

Contexte : 191W

Producteur :