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136 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 10 fauteuils sièges

Date

1980-1984

Cote

99W/77

Résultat n°2

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans cours Notre-Dame des Anges 46 bis faubourg de Montbéliard

Date

1958-1972

Cote

39W/215

Résultat n°3

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37

Date

1920-1967

Cote

1O/260

Résultat n°4

Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)

Date

1939

Cote

6H/129

Résultat n°5
BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires

2 medias

BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires

Date

-

Cote

4Fi/307

Résultat n°6

Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

Date

1982

Cote

96W/4

Résultat n°7
BELFORT, Hôpital Militaire

2 medias

BELFORT, Hôpital Militaire

Date

-

Cote

4Fi/214

Résultat n°8

Permis de construire, année 1975, n° 27 à 45 (manque le PC n° 32)

Date

1975

Cote

1O/482

Résultat n°9

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 16 menuiserie scénique

Date

1980-1986

Cote

99W/83

Résultat n°10

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

Date

1984-1996

Cote

254W/241

Résultat n°11

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

Date

1955-1957

Cote

1N/80

Résultat n°12
BELFORT - Place des écoles

2 medias

BELFORT - Place des écoles

Date

-

Cote

4Fi/352

Résultat n°13
BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)

2 medias

BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)

Date

-

Cote

4Fi/232

Résultat n°14
BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

2 medias

BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

Date

-

Cote

4Fi/675

Résultat n°15

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1990

Cote

181W/12

Résultat n°16

Réorganisation de la culture à Belfort : création du Nouveau Théâtre de Belfort (NTB) et du CAC, rapports avec M. Jacob responsable du théâtre de l'œuf, "L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982"

Date

1983-1987

Cote

84W/16

Résultat n°17

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18

Date

1910-1967

Cote

1O/259

Résultat n°18
BELFORT - Hôpital militaire

2 medias

BELFORT - Hôpital militaire

Date

-

Cote

4Fi/546

Résultat n°19

A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du patrimoine écrit 1992-96, centenaire d'Emile Lechten, le Maitron, 125ème anniversaire de la levée du siègeB : Maison du Peuple

Date

1983-1998

Cote

191W/21

Résultat n°20

Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

Date

1989

Cote

181W/1