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136 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 10 fauteuils sièges

    Date

    1980-1984

    Cote

    99W/77

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans cours Notre-Dame des Anges 46 bis faubourg de Montbéliard

    Date

    1958-1972

    Cote

    39W/215

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  3. Résultat n°3

    Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37

    Date

    1920-1967

    Cote

    1O/260

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37

    Producteur :

    URBANISME

  4. Résultat n°4

    Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)

    Date

    1939

    Cote

    6H/129

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS DES PLANS D'IMMEUBLES (classement par secteur...
    • Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)
  5. Résultat n°5
    BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires

    2 medias

    BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires

    Cote

    4Fi/307

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires
  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Date

    1982

    Cote

    96W/4

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7
    BELFORT, Hôpital Militaire

    2 medias

    BELFORT, Hôpital Militaire

    Cote

    4Fi/214

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, Hôpital Militaire
  8. Résultat n°8

    Permis de construire, année 1975, n° 27 à 45 (manque le PC n° 32)

    Date

    1975

    Cote

    1O/482

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1975, n° 27 à 45 (manque...

    Producteur :

    URBANISME

  9. Résultat n°9

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 16 menuiserie scénique

    Date

    1980-1986

    Cote

    99W/83

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/241

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/80

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
  12. Résultat n°12
    BELFORT - Place des écoles

    2 medias

    BELFORT - Place des écoles

    Cote

    4Fi/352

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Place des écoles
  13. Résultat n°13
    BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)

    2 medias

    BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)

    Cote

    4Fi/232

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)
  14. Résultat n°14
    BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

    2 medias

    BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

    Cote

    4Fi/675

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal
  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Réorganisation de la culture à Belfort : création du Nouveau Théâtre de Belfort (NTB) et du CAC, rapports avec M. Jacob responsable du théâtre de l'œuf, "L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982"

    Date

    1983-1987

    Cote

    84W/16

    • Contexte : 84W

    • Réorganisation de la culture à Belfort : création du...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18

    Date

    1910-1967

    Cote

    1O/259

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18

    Producteur :

    URBANISME

  18. Résultat n°18
    BELFORT - Hôpital militaire

    2 medias

    BELFORT - Hôpital militaire

    Cote

    4Fi/546

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Hôpital militaire
  19. Résultat n°19

    A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du patrimoine écrit 1992-96, centenaire d'Emile Lechten, le Maitron, 125ème anniversaire de la levée du siègeB : Maison du Peuple

    Date

    1983-1998

    Cote

    191W/21

    • Contexte : 191W

    • A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/1

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  21. Résultat n°21
    BELFORT - Le Théâtre

    2 medias

    BELFORT - Le Théâtre

    Cote

    4Fi/674

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Le Théâtre
  22. Résultat n°22

    Théâtre de Belfort, rénovation : plans (architecte Jean Nouvel)

    Date

    1978-1984

    Cote

    50W/23

    • Contexte : 50W

    • Théâtre de Belfort, rénovation : plans (architecte...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°49-80bis sans N°

    Date

    1909-1967

    Cote

    1O/262

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°49-80bis...

    Producteur :

    URBANISME

  24. Résultat n°24

    Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire, adjudications : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1911-1912

    Cote

    2H/23

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Adjudications
    • Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire,...
  25. Résultat n°25

    Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/9

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  26. Résultat n°26

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 2 charpente bois ; lot 3 menuiserie métallique ; lot 5 : revêtement de sols

    Date

    1980-1988

    Cote

    99W/73

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27
    BELFORT - Hôpital militaire intérieur (vue d'ensemble)

    2 medias

    BELFORT - Hôpital militaire intérieur (vue d'ensemble)

    Cote

    4Fi/574

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Hôpital militaire intérieur (vue d'ensemble)
  28. Résultat n°28

    Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/6

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  29. Résultat n°29

    Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Date

    1982

    Cote

    96W/3

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  30. Résultat n°30

    Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/18

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  31. Résultat n°31
    Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

    60 medias

    Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

    Date

    1959

    Cote

    8Fi/175

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Mise en place de feux tricolores à différents carrefours...
  32. Résultat n°32

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 1 gros oeuvre

    Date

    1981-1987

    Cote

    99W/72

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    Permis de construire, année 1968, n° 194 à 207

    Date

    1968

    Cote

    1O/411

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1968, n° 194 à 207

    Producteur :

    URBANISME

  34. Résultat n°34

    Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°38-46bis Plans de l'église Notre Dame des Anges retirés et conservés à plat

    Date

    1927-1967

    Cote

    1O/261

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°38-46bis...

    Producteur :

    URBANISME

  35. Résultat n°35

    MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique sur l'état du bâtiment, constitution de servitude pour parc de stationnement : acte notariéacte notarié communicable à 50 ans

    Date

    1977-1981

    Cote

    209W/6

    • Contexte : 209W

    • MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  36. Résultat n°36

    Maison des Arts, aménagement : subventions du Département, pré-étude, plans.

    Date

    1978-1980

    Cote

    50W/25

    • Contexte : 50W

    • Maison des Arts, aménagement : subventions du Département,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/21

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  38. Résultat n°38
    BELFORT, faubourg de Montbéliard

    2 medias

    BELFORT, faubourg de Montbéliard

    Date

    1930

    Cote

    4Fi/25

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, faubourg de Montbéliard
  39. Résultat n°39

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  40. Résultat n°40

    Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Date

    1982

    Cote

    96W/7

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME