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136 résultats

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  1. Résultat n°1

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 10 fauteuils sièges

    Date

    1980-1984

    Cote

    99W/77

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans cours Notre-Dame des Anges 46 bis faubourg de Montbéliard

    Date

    1958-1972

    Cote

    39W/215

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  3. Résultat n°3

    Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37

    Date

    1920-1967

    Cote

    1O/260

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37

    Producteur :

    URBANISME

  4. Résultat n°4

    Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)

    Date

    1939

    Cote

    6H/129

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS DES PLANS D'IMMEUBLES (classement par secteur...
    • Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)
  5. Résultat n°5
    BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires

    2 medias

    BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires

    Cote

    4Fi/307

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires
  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Date

    1982

    Cote

    96W/4

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7
    BELFORT, Hôpital Militaire

    2 medias

    BELFORT, Hôpital Militaire

    Cote

    4Fi/214

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, Hôpital Militaire
  8. Résultat n°8

    Permis de construire, année 1975, n° 27 à 45 (manque le PC n° 32)

    Date

    1975

    Cote

    1O/482

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1975, n° 27 à 45 (manque...

    Producteur :

    URBANISME

  9. Résultat n°9

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 16 menuiserie scénique

    Date

    1980-1986

    Cote

    99W/83

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/241

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/80

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
  12. Résultat n°12
    BELFORT - Place des écoles

    2 medias

    BELFORT - Place des écoles

    Cote

    4Fi/352

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Place des écoles
  13. Résultat n°13
    BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)

    2 medias

    BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)

    Cote

    4Fi/232

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)
  14. Résultat n°14
    BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

    2 medias

    BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

    Cote

    4Fi/675

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal
  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Réorganisation de la culture à Belfort : création du Nouveau Théâtre de Belfort (NTB) et du CAC, rapports avec M. Jacob responsable du théâtre de l'œuf, "L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982"

    Date

    1983-1987

    Cote

    84W/16

    • Contexte : 84W

    • Réorganisation de la culture à Belfort : création du...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18

    Date

    1910-1967

    Cote

    1O/259

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18

    Producteur :

    URBANISME

  18. Résultat n°18
    BELFORT - Hôpital militaire

    2 medias

    BELFORT - Hôpital militaire

    Cote

    4Fi/546

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Hôpital militaire
  19. Résultat n°19

    A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du patrimoine écrit 1992-96, centenaire d'Emile Lechten, le Maitron, 125ème anniversaire de la levée du siègeB : Maison du Peuple

    Date

    1983-1998

    Cote

    191W/21

    • Contexte : 191W

    • A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/1

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  21. Résultat n°21
    BELFORT - Le Théâtre

    2 medias

    BELFORT - Le Théâtre

    Cote

    4Fi/674

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Le Théâtre
  22. Résultat n°22

    Théâtre de Belfort, rénovation : plans (architecte Jean Nouvel)

    Date

    1978-1984

    Cote

    50W/23

    • Contexte : 50W

    • Théâtre de Belfort, rénovation : plans (architecte...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°49-80bis sans N°

    Date

    1909-1967

    Cote

    1O/262

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°49-80bis...

    Producteur :

    URBANISME

  24. Résultat n°24

    Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire, adjudications : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1911-1912

    Cote

    2H/23

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Adjudications
    • Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire,...
  25. Résultat n°25

    Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/9

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  26. Résultat n°26

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 2 charpente bois ; lot 3 menuiserie métallique ; lot 5 : revêtement de sols

    Date

    1980-1988

    Cote

    99W/73

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27
    BELFORT - Hôpital militaire intérieur (vue d'ensemble)

    2 medias

    BELFORT - Hôpital militaire intérieur (vue d'ensemble)

    Cote

    4Fi/574

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Hôpital militaire intérieur (vue d'ensemble)
  28. Résultat n°28

    Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/6

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  29. Résultat n°29

    Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Date

    1982

    Cote

    96W/3

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  30. Résultat n°30

    Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/18

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  31. Résultat n°31
    Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

    60 medias

    Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

    Date

    1959

    Cote

    8Fi/175

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Mise en place de feux tricolores à différents carrefours...
  32. Résultat n°32

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 1 gros oeuvre

    Date

    1981-1987

    Cote

    99W/72

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    Permis de construire, année 1968, n° 194 à 207

    Date

    1968

    Cote

    1O/411

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1968, n° 194 à 207

    Producteur :

    URBANISME

  34. Résultat n°34

    Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°38-46bis Plans de l'église Notre Dame des Anges retirés et conservés à plat

    Date

    1927-1967

    Cote

    1O/261

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°38-46bis...

    Producteur :

    URBANISME

  35. Résultat n°35

    MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique sur l'état du bâtiment, constitution de servitude pour parc de stationnement : acte notariéacte notarié communicable à 50 ans

    Date

    1977-1981

    Cote

    209W/6

    • Contexte : 209W

    • MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  36. Résultat n°36

    Maison des Arts, aménagement : subventions du Département, pré-étude, plans.

    Date

    1978-1980

    Cote

    50W/25

    • Contexte : 50W

    • Maison des Arts, aménagement : subventions du Département,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/21

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  38. Résultat n°38
    BELFORT, faubourg de Montbéliard

    2 medias

    BELFORT, faubourg de Montbéliard

    Date

    1930

    Cote

    4Fi/25

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, faubourg de Montbéliard
  39. Résultat n°39

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  40. Résultat n°40

    Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Date

    1982

    Cote

    96W/7

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  41. Résultat n°41
    BELFORT, le Théâtre

    2 medias

    BELFORT, le Théâtre

    Date

    1906

    Cote

    4Fi/31

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, le Théâtre
  42. Résultat n°42

    Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).

    Date

    1877-1938

    Cote

    1N/175

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • LOCATIONS, An XIII-1944
    • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
  43. Résultat n°43

    Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1979

    Cote

    279W/108

    • Contexte : 279W

    • Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  44. Résultat n°44

    - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)

    Date

    1928-1955

    Cote

    9W/99

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)-...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  45. Résultat n°45
    BELFORT, Hôpital militaire

    2 medias

    BELFORT, Hôpital militaire

    Date

    1905

    Cote

    4Fi/29

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, Hôpital militaire
  46. Résultat n°46

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 18 sonorisation

    Date

    1980-1984

    Cote

    99W/84

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  47. Résultat n°47

    THEATRE : restauration (plans, courriers), acquisition piano

    Date

    1977-1981

    Cote

    189W/21

    • Contexte : 189W

    • THEATRE : restauration (plans, courriers), acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  48. Résultat n°48

    Théâtre Municipal

    Date

    1939

    Cote

    6H/86

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES MUNICIPAUX, 1939-1940.
    • Théâtre Municipal
  49. Résultat n°49

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lots 6 maçonnerie ; lot 7 peintures

    Date

    1980-1985

    Cote

    99W/74

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  50. Résultat n°50
    BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

    2 medias

    BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

    Cote

    4Fi/676

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal
  51. Résultat n°51

    Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/2

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  52. Résultat n°52
    Belfort - Faubourg de Montbéliard, Banque de Mulhouse

    2 medias

    Belfort - Faubourg de Montbéliard, Banque de Mulhouse

    Cote

    4Fi/1133

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Belfort - Faubourg de Montbéliard, Banque de Mulhouse
  53. Résultat n°53
    BELFORT - L'Hôpital militaire et le Théâtre

    2 medias

    BELFORT - L'Hôpital militaire et le Théâtre

    Cote

    4Fi/573

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'Hôpital militaire et le Théâtre
  54. Résultat n°54

    Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/10

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  55. Résultat n°55

    Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/4

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  56. Résultat n°56

    Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

    Date

    1981

    Cote

    94W/15

    • Contexte : 94W

    • Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  57. Résultat n°57

    Marchés négociés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du Nouveau Théâtre de Belfort, équipement sonore : marché Sonotec

    Date

    1982-1984

    Cote

    73W/111

    • Contexte : 73W

    • Marchés négociés. - Bâtiments culturels municipaux....

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  58. Résultat n°58

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 12A électricité ; lot 12B lustrerie ; lot 12C alarmes ; lot 17 éclairage scénique

    Date

    1980-1984

    Cote

    99W/80

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  59. Résultat n°59

    - Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.

    Cote

    9W/65

    • Contexte : 9W

    • - Canal des Forges : plan topographique et des lieux-...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  60. Résultat n°60

    Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/31

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  61. Résultat n°61
    BELFORT - L'Hôpital militaire

    2 medias

    BELFORT - L'Hôpital militaire

    Cote

    4Fi/231

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'Hôpital militaire
  62. Résultat n°62

    Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires, bilan prévisionnel et répartition charges

    Date

    1995-1996

    Cote

    287W/103

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  63. Résultat n°63

    Théâtre de Belfort, rénovation : subventions de l'Etat, département, EPR, plans (architecte Jean Nouvel)

    Date

    1978-1984

    Cote

    50W/24

    • Contexte : 50W

    • Théâtre de Belfort, rénovation : subventions de l'Etat,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    Ancien hôpital militaire : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, protocole, procès-verbal de la commission régionale des opérations immobilières, de l'architecture et des espaces protégés, décision, projet de protocole, rapport, état des lieux, plan, note, correspondance.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1N/69

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • ACQUISITION, 1971-1977
    • Ancien hôpital militaire : délibérations du Conseil...
  65. Résultat n°65

    Théâtre, commissions théâtre, rénovation théâtre municipal : rapports, correspondance.

    Date

    1977-1981

    Cote

    47W/15

    • Contexte : 47W

    • Théâtre, commissions théâtre, rénovation théâtre municipal...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  66. Résultat n°66

    Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.

    Date

    1980

    Cote

    71W/5

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  67. Résultat n°67

    Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la Résistance, Immeuble faubourg de France démoli pour construction de la FNAC, enseigne quincaillerie Faivre faubourg de Montbéliard, détails façade marché Fréry, Monuments du souvenir martyre de la Résistance Auxelles-Haut et Plancher-Bas : diapositives

    Cote

    11Fi/25

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la...
  68. Résultat n°68

    Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement, PV AG copropriétaires

    Date

    1996-1997

    Cote

    287W/90

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  69. Résultat n°69

    Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

    Date

    1985

    Cote

    96W/24

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  70. Résultat n°70

    Théâtre : plans béton armé Albizzati.

    Date

    1980-1982

    Cote

    65W/13

    • Contexte : 65W

    • Théâtre : plans béton armé Albizzati.

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  71. Résultat n°71

    Faubourg de Montbéliard, aménagement d'une infrastructure couloir de bus : marché Martin

    Date

    1979-1982

    Cote

    49W/10

    • Contexte : 49W

    • Faubourg de Montbéliard, aménagement d'une infrastructure...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  72. Résultat n°72

    ORGUES (Saint-Christophe, Saint-Jean, Sainte-Barbe), construction, entretien, transfert, inauguration : correspondance, notes, délibérations du Conseil municipal, contrat d'entretien, photographies, procès-verbaux de réception orgues, dossiers demandes de subventions.

    Date

    1976-1989

    Cote

    309W/58

    • Contexte : 309W

    • ORGUES (Saint-Christophe, Saint-Jean, Sainte-Barbe),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  73. Résultat n°73

    PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique

    Date

    1970-1991

    Cote

    309W/52

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  74. Résultat n°74
    BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour

    2 medias

    BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour

    Date

    1911

    Cote

    4Fi/254

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour
  75. Résultat n°75

    Ecole du Faubourg de Montbéliard, travaux de couverture et de zinguerie : dossier de consultation des entreprises, plans, pièces d'exécution du marché.

    Date

    1983

    Cote

    43W/31

    • Contexte : 43W

    • Ecole du Faubourg de Montbéliard, travaux de couverture...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  76. Résultat n°76

    PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux commerciaux sous les arcades du théâtre, centre de loisirs Leguillon, temple St Jean et acquisition chapelle St Paul : plans, délibérations84-75 du 06/04/1984 : révision du loyer du local commercial n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Avenant n°2 - Révision du loyer84-141 du 06/07/1984 : magasin d'exploitation n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Cession du droit au bail - Conclusion d'un nouveau bail englobant les magasins n°3, 4 et 586-248 du 27/10/1986 : théâtre municipal - Renouvellement du bail des magasins 1 et 2 à Mlles Pequignot et Campana85-146 du 28/06/1985 : remise à la Ville de l'orgue du Temple St Jean88-124 du 23/09/1988 : aménagement du secteur de la rue Kléber et du temple St Jean - Tranche de travaux 198894-30 du 03/02/1993 : acquisition de la chapelle St Paul

    Date

    1984-1994

    Cote

    286W/7

    • Contexte : 286W

    • PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  77. Résultat n°77

    Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

    Date

    1984

    Cote

    96W/15

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  78. Résultat n°78

    Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/13

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  79. Résultat n°79

    Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 66 à 87) - 2/2 (PC 88 à 103)

    Date

    1980

    Cote

    71W/3

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  80. Résultat n°80

    Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/19

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME