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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Les monnaies de la principauté de Montbéliard du XVIe au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1980

    Auteur

    DEBARD, Jean-Marc

    Date

    1980

    Cote

    B/20

    • Contexte : bibliothèques

    • Les monnaies de la principauté de Montbéliard du XVIe...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

    Date

    1991

    Cote

    198W/175

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    18Z/157

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération du Pied d'Egouttes à MONTBELIARD : convention

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/129

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Fêtes commémoratives de la libération de Montbéliard, 17 novembre 1946

    Date

    1946

    Cote

    Br/193

    • Contexte : bibliothèques

    • Fêtes commémoratives de la libération de Montbéliard,...
  10. Résultat n°10

    EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à la Station des Eaux de MATHAY I : convention (D.A.B./District Urbain du Pays de Montbéliard (D.U.P.M.))

    Date

    1959-1994

    Cote

    3WCAB/115

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Les anabaptistes de la région de Belfort-Montbéliard avant la Révolution française

    Auteur

    BOIGEOL, Roger

    Date

    1963

    Cote

    Br/1117

    • Contexte : bibliothèques

    • Les anabaptistes de la région de Belfort-Montbéliard...
  13. Résultat n°13

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    198W/169

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    L'étrange destin de deux Romanof - Montbéliard

    Date de publication

    1968

    Auteur

    RENARD, Louis

    Date

    1968

    Cote

    B/173

    • Contexte : bibliothèques

    • L'étrange destin de deux Romanof - Montbéliard
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Belfort Montbéliard

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PEROZ, Francis

    Date

    2008

    Cote

    B/590

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort Montbéliard
  17. Résultat n°17

    Histoire de l'annexion de la Franche-Comté et du pays de Montbéliard

    Date de publication

    1988

    Auteur

    GRESSET, Maurice

    Date

    1988

    Cote

    B/109

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire de l'annexion de la Franche-Comté et du pays...
  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX - Convention d'alimentation en eau potable à partir de Mathay ; Avenant n° 9 ; Avenant de transfert : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/147

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19

    La fin d'un régime

    Date de publication

    1911

    Auteur

    SAHLER, Léon

    Date

    1911

    Cote

    B/42

    • Contexte : bibliothèques

    • La fin d'un régime
  20. Résultat n°20

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage : comptes rendus, rapports, projet de statuts (1992), études, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive, 1992), bilan des actions (91 à 93), notes

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/185

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)