MONTBELIARD - Recherche

1

Patois de Belfort-Montbéliard et du canton du Jura

Date de publication

2011

Auteur

BRON, Valérie

Date

2011

Cote

B/508

Contexte :
Patois de Belfort-Montbéliard et du canton du Jura

2

Belfort Montbéliard

Date de publication

2008

Auteur

PEROZ, Francis

Date

2008

Cote

B/590

Contexte :
Belfort Montbéliard

3

L'aire urbaine

Date de publication

2006

Auteur

PEROZ, Francis

Date

2006

Cote

C/891

Contexte :
L'aire urbaine

4

Parcours citadins en Franche-Comté

Auteur

CITES PATRIMOINE DE FRANCHE-COMTE

Date

2004

Cote

Br/1222

Contexte :
Parcours citadins en Franche-Comté

5

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

Date

1995-2003

Cote

18Z/159

Contexte : Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
FONCTIONS ET MANDATS
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
Réflexions et projets
Aménagement du territoire
Aire urbaine Belfort-Montbéliard
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire...

Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS

6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU / ASSAINISSEMENT - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'Usine de Production d'Eau Potable de Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre des années 1999, 2000, 2001 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/170

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

7

AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)

Date

1998-2002

Cote

248W/11

Contexte : 248W
AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

8

1 media

Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

Date

2002

Cote

18Z/160

Contexte : Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
FONCTIONS ET MANDATS
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
Réflexions et projets
Aménagement du territoire
Aire urbaine Belfort-Montbéliard
Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.-...

Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS

9

Les Alsaciens-Lorrains optant pour la nationalité française à Montbéliard 1871-1872

Auteur

SCHMITT, Michel

Date

2001

Cote

Br/1219

Contexte :
Les Alsaciens-Lorrains optant pour la nationalité française...

10

AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes

Date

1985-2001

Cote

248W/4

Contexte : 248W
AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

11

AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière : rapport ("Situation financière des agglomérations de Belfort et de Montbéliard, Année 1989", AU 2000 / "Rapport général du Commissaire aux Comptes, Exercices 1995, 1997, 1998"), étude financière de la Ville de Montbéliard, rapport d'activités (1989, 1992), relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000, 1995), convention de partage de la taxe professionnelle (DUPM/Héricourt/Fontaine), bilan des actions, documents budgétaires et financiers, demande de subvention, correspondance (AU 2000/Premier Ministre), textes officiels, notes document de séance-N° 93-214 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur l'examen des comptes et de la gestion de l'Association Aire Urbaine 2000 pour les exercices 1987 à 1992

Date

1985-2001

Cote

248W/5

Contexte : 248W
AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX - Convention d'alimentation en eau potable à partir de Mathay ; Avenant n° 9 ; Avenant de transfert : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/147

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

13

AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements de l'Aire Urbaine : étude ("Aire Urbaine 2000, Halle polyvalente", SCET, 1987), rapport ("Evaluation des politiques culturelles de l'Aire Urbaine 2000", Joël CHOSSON, Sophie GELINIER, 1990 / "Mise en place d'une coopération culturelle entre Belfort et Montbéliard" / "Un Stade Echiquéen à Belfort", Belfort Echecs, 1998), convention de coopération culturelle (Département/District Urbain du Pays de Montbéliard/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard), rapport municipalité, compte rendu, note ("Projet de création d'un journal local télévisé pour l'Aire Urbaine", 1994), magazine TRANSFERT, articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-100 : Politique culturelle dans l'Aire Urbaine-N° 93-308 : Convention culturelle Belfort-Montbéliard

Date

1987-2000

Cote

248W/3

Contexte : 248W
AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

14

AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux : comptes rendus, convention-cadre ("PACT de l'Aire Urbaine", 1995), documents FEDER ("DOCUP" / "Règlement CEE"), contrat de plan Etat-Région ("Enseignement supérieur"), rapport ("La Mission de l'Information et des Formations-MIF"), études ("Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997 / " Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation", Réseau Rhin Sud, 1997), statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, 1996 / Association de lutte contre la toxicomanie dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), document préparatoire ("TRIADE" / "Syndicat mixte du Parc scientifique" / "FEDER"), cahier des charges ("Appel à projet de la DATAR concernant les NTIC"), fiches financières, programme pluriannuel du PACT, organigramme (Sevices municipaux de Montbéliard), charte d'aménagement et de développement de l'AU, correspondance (AU/Premier Ministre), notes

Date

1994-2000

Cote

248W/9

Contexte : 248W
AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

15

AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central interurbain : projet de cahier des cahrges ("Etude de vocation et de l'organisation de l'espace central interurbain", 1996), Schéma de Développement de l'Espace Communautaire (SDEC, 1997-1998), supplément du SDEC (Préfecture Franche-Comté), compte rendu, proposition ("Contribution de Rhin Sud au projet de SDEC"), Schéma Directeur Aire Urbaine (SDAU, 1998), plan de financement ("Recencement du patrimoine industriel de l'AU"), note ("Problématique schéma directeur..., Ministère de l'Intérieur, 1998), document de travail, études-"La zone TGV comme levier d'aménagement pour le site lui-même et pour l'Aire Urbaine dans son ensemble", AUTB & AUDPM, 1997-"Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Volet transport collectif", CETE Lyon, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic, Document provisoire", AUTB & AUDPM, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Résumé", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Propositions", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic", AUTB & AUDPM, 1998

Date

1996-2000

Cote

248W/14

Contexte : 248W
AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.04, SERVICES GENERAUX - Création du Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt ; Adhésion de la CAB ; Adoption des statuts ; Désignation des délégués : documents de séanceLe dossier N° 1.05 : "Services Généraux - Etude du Pays de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/162

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.04, SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

17

AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention

Date

1993-1999

Cote

248W/13

Contexte : 248W
AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

18

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative : comptes rendus, rapports, études, bilans d'activités, documents budgétaires, notes

Date

1996-1999

Cote

198W/188

Contexte : 198W
RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

19

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Bureau Technique : comptes rendus, rapports, statuts, études, programmes, documents budgétaires, pièces comptables, notes

Date

1995-1999

Cote

198W/189

Contexte : 198W
RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Bureau Technique...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

20

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales : procès-verbaux, statuts (Association Réseau Rhin Sud), programmes d'actions, documents financiers, étude de poste (Secrétaire Général), notes

Date

1999

Cote

198W/192

Contexte : 198W
RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales :...

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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

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Patois de Belfort-Montbéliard et du canton du Jura

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Belfort Montbéliard

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L'aire urbaine

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Contexte :

Parcours citadins en Franche-Comté

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Contexte : Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU / ASSAINISSEMENT - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'Usine de Production d'Eau Potable de Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre des années 1999, 2000, 2001 : documents de séance

Date

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Contexte : 14WCAB

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Date

Cote

Contexte : 248W

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Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

Date

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Contexte : Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Les Alsaciens-Lorrains optant pour la nationalité française à Montbéliard 1871-1872

Auteur

Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : 248W

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Date

Cote

Contexte : 248W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX - Convention d'alimentation en eau potable à partir de Mathay ; Avenant n° 9 ; Avenant de transfert : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

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Date

Cote

Contexte : 248W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 248W

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Cote

Contexte : 248W

Producteur :

Date

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Contexte : 13WCAB

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Cote

Contexte : 248W

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