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  1. Résultat n°1

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative et du Groupe Technique de Travail : comptes rendus, études, programme INTERREG, documents de travail, communiqué de presse, relevés de décision, cahier des charges, notes, correspondance

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/187

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Les monnaies de la principauté de Montbéliard du XVIe au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1980

    Auteur

    DEBARD, Jean-Marc

    Date

    1980

    Cote

    B/20

    • Contexte : bibliothèques

    • Les monnaies de la principauté de Montbéliard du XVIe...
  3. Résultat n°3

    AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à la sélection des "Pays d'expérimentation" : dossier de candidature, rapport (DATAR), circulaire préfectorale, document de séance-N° 95-50 : Rapport d'information - Inscription d'Aire Urbaine 2000 auprès de la DATAR pour la sélection des "Pays d'expérimentation"

    Date

    1995-1996

    Cote

    248W/10

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

    Date

    1991

    Cote

    198W/175

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    18Z/157

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération du Pied d'Egouttes à MONTBELIARD : convention

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/129

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU / ASSAINISSEMENT - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'Usine de Production d'Eau Potable de Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre des années 1999, 2000, 2001 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/170

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus (Groupe technique), documents financiers, convention cadre, rapport ("Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), contrat (AU 2000/ René Deriez Consultants), étude ("Définition des vocations nouvelles"), rapport (DATAR), pièces techniques (axes 2 et 6), plans, documentation, notes, correspondance

    Date

    1992-1993

    Cote

    198W/182

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Fêtes commémoratives de la libération de Montbéliard, 17 novembre 1946

    Date

    1946

    Cote

    Br/193

    • Contexte : bibliothèques

    • Fêtes commémoratives de la libération de Montbéliard,...
  10. Résultat n°10

    EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à la Station des Eaux de MATHAY I : convention (D.A.B./District Urbain du Pays de Montbéliard (D.U.P.M.))

    Date

    1959-1994

    Cote

    3WCAB/115

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Etude des ressources en granulats et définition des conditions d'approvisionnement futur de l'Aire urbaine BELFORT-MONTBELIARD-HERICOURT : étude (B.R.G.M.), documentation (Union Nationale de Producteurs de Granulats (U.N.P.G.), périodique "Le Granulat"), correspondance

    Date

    1983-1986

    Cote

    6WCAB/61

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Etude des ressources...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  12. Résultat n°12

    Les anabaptistes de la région de Belfort-Montbéliard avant la Révolution française

    Auteur

    BOIGEOL, Roger

    Date

    1963

    Cote

    Br/1117

    • Contexte : bibliothèques

    • Les anabaptistes de la région de Belfort-Montbéliard...
  13. Résultat n°13

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    198W/169

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    L'étrange destin de deux Romanof - Montbéliard

    Date de publication

    1968

    Auteur

    RENARD, Louis

    Date

    1968

    Cote

    B/173

    • Contexte : bibliothèques

    • L'étrange destin de deux Romanof - Montbéliard
  15. Résultat n°15

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention

    Date

    1993-1999

    Cote

    248W/13

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Belfort Montbéliard

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PEROZ, Francis

    Date

    2008

    Cote

    B/590

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort Montbéliard
  17. Résultat n°17

    Histoire de l'annexion de la Franche-Comté et du pays de Montbéliard

    Date de publication

    1988

    Auteur

    GRESSET, Maurice

    Date

    1988

    Cote

    B/109

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire de l'annexion de la Franche-Comté et du pays...
  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX - Convention d'alimentation en eau potable à partir de Mathay ; Avenant n° 9 ; Avenant de transfert : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/147

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19

    La fin d'un régime

    Date de publication

    1911

    Auteur

    SAHLER, Léon

    Date

    1911

    Cote

    B/42

    • Contexte : bibliothèques

    • La fin d'un régime
  20. Résultat n°20

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage : comptes rendus, rapports, projet de statuts (1992), études, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive, 1992), bilan des actions (91 à 93), notes

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/185

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : répertoire des aides européennes ("Programme européen et développement régional" / "Programme communautaire en matière de recherche-développement" / "Fiches techniques des aides accordées par la Communauté Economique Européenne-CEE"), étude ("Perspective et Territoire", 1991), relevé de décision, documentation ("Lettre DATAR", 1992, 1993)

    Date

    1987-1993

    Cote

    248W/6

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Exemple d'autres villes pratiquant la collecte mécanisée des ordures ménagères (AUBERVILLIERS, BOULOGNE-BILLANCOURT, LANGRES, LONS-LE-SAUNIER, MONTBELIARD,REIMS) : arrêté du Maire, étude, note, rapport, cahier des clauses techniques particulières, plan, devis estimatif, planning, correspondance.

    Date

    1979-1988

    Cote

    6WCAB/20

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Exemple d'autres villes...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  23. Résultat n°23

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation

    Date

    1990-1998

    Cote

    198W/195

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) dans le Nord Franche-Comté : comptes rendus, études ("Création d'un CEEI", Réseau Rhin Sud, 1997), documentation, notes

    Date

    1993-1998

    Cote

    248W/8

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative : comptes rendus, rapports, études, bilans d'activités, documents budgétaires, notes

    Date

    1996-1999

    Cote

    198W/188

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    Voyage à travers la Franche-Comté

    Date de publication

    1972

    Auteur

    CLAVAL, Paul

    Date

    1972

    Cote

    A/185

    • Contexte : bibliothèques

    • Voyage à travers la Franche-Comté
  27. Résultat n°27

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, étude ("Nouvelles vocations technologiques"), notes

    Date

    1993

    Cote

    198W/177

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard (1986-1992) : projet de convention (AU 2000/Compagnie Générale des Eaux), études, rapports, comptes rendus, documentation, guide de l'utilisateur, notes. Publication d'un supplément consacré à l'Aire Urbaine dans la série "Villes au futur" du journal Le Monde (1987-1988) : études (Serge BASTIEN), supplément du Monde, notes. Visite de parlementaires du Nord de la Franche-Comté et des membres fondateurs de l'Aire Urbaine 2000 (1988) : rapport, plan de financement, projet de contrat de plan Etat-Région, étude, notes

    Date

    1986-1992

    Cote

    198W/180

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Groupe Tourisme d'Affaires : comptes rendus, convention d'étude (Association Réseau Rhin Sud/Cabinet DETENTE), cahier des charges, rapports, étude cabinet DETENTE ("Stratégie de développement du tourisme d'affaires"), documentation, notes

    Date

    1993-1994

    Cote

    198W/190

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Groupe Tourisme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    Le pays de Montbéliard et l'ancien évêché de Bâle dans l'histoire

    Date de publication

    1984

    Auteur

    SOCIETE D'EMULATION DE MONTBELIARD

    Date

    1984

    Cote

    B/33

    • Contexte : bibliothèques

    • Le pays de Montbéliard et l'ancien évêché de Bâle dans...
  31. Résultat n°31

    AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)

    Date

    1998-2002

    Cote

    248W/11

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    L'aire urbaine

    Date de publication

    2006

    Auteur

    PEROZ, Francis

    Date

    2006

    Cote

    C/891

    • Contexte : bibliothèques

    • L'aire urbaine
  33. Résultat n°33

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réalisation de la ZAC du Pied des Gouttes à Montbéliard. Création d'un magasin MEUBLENA à Andelnans. Implantation d'un INTERMARCHE à Essert. Création d'une concession automobile HONDA à Bavilliers par la Société PATSY. Implantation du Parc des Expositions sur le site de l'Abattoir. Projet d'extension de l'hypermarché CORA : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, plans, notes

    Date

    1992

    Cote

    198W/151

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements de l'Aire Urbaine : étude ("Aire Urbaine 2000, Halle polyvalente", SCET, 1987), rapport ("Evaluation des politiques culturelles de l'Aire Urbaine 2000", Joël CHOSSON, Sophie GELINIER, 1990 / "Mise en place d'une coopération culturelle entre Belfort et Montbéliard" / "Un Stade Echiquéen à Belfort", Belfort Echecs, 1998), convention de coopération culturelle (Département/District Urbain du Pays de Montbéliard/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard), rapport municipalité, compte rendu, note ("Projet de création d'un journal local télévisé pour l'Aire Urbaine", 1994), magazine TRANSFERT, articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-100 : Politique culturelle dans l'Aire Urbaine-N° 93-308 : Convention culturelle Belfort-Montbéliard

    Date

    1987-2000

    Cote

    248W/3

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    Les Goguel et leurs alliés

    Date de publication

    1984

    Auteur

    GOGUEL, Robert

    Date

    1984

    Cote

    B/78

    • Contexte : bibliothèques

    • Les Goguel et leurs alliés
  36. Résultat n°36

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise : exposé introductif (J.P. CHEVENEMENT), études (ANTID, SOVAR), note de synthèse, projet de schéma régional de l'environnement, rapports, comptes rendus, articles de presse, listes des invités (personnes et médias), devis, documentation

    Date

    1996

    Cote

    198W/196

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Bureau Technique : comptes rendus, rapports, statuts, études, programmes, documents budgétaires, pièces comptables, notes

    Date

    1995-1999

    Cote

    198W/189

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Bureau Technique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    Les Alsaciens-Lorrains optant pour la nationalité française à Montbéliard 1871-1872

    Auteur

    SCHMITT, Michel

    Date

    2001

    Cote

    Br/1219

    • Contexte : bibliothèques

    • Les Alsaciens-Lorrains optant pour la nationalité française...
  39. Résultat n°39

    Histoire de la ville de Montbéliard

    Date de publication

    1980

    Auteur

    VOISIN, Jean-Claude

    Date

    1980

    Cote

    B/22

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire de la ville de Montbéliard
  40. Résultat n°40

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Constitution du Réseau de Villes Rhin Sud (Belfort, Colmar, Héricourt, Montbéliard, Mulhouse, Saint-Louis) : Charte d'objectifs et réseaux de villes (Premier Ministre), rapport ("Réflexion sur l'armature urbaine"), étude (Groupe TEN), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive), circulaire ("Relations Etat/Collectivités Locales et la coopération décentralisée", novembre 1992), documentation (REGIO HAUT-RHIN, COMREGIO), tableaux, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-11 : Information sur la constitution du Réseau de Villes "RHIN SUD"-N° 92-161 : Réseau de Villes "RHIN SUD" - Adhésion à l'Association de gestion-N° 93-31 : Association "Réseau Rhin-Sud" - Approbation des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort

    Date

    1990-1993

    Cote

    198W/184

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Constitution du Réseau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  41. Résultat n°41

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)

    Date

    1986

    Cote

    198W/170

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  42. Résultat n°42

    Histoire du Pays de Montbéliard à l'usage de la jeunesse et des familles

    Date de publication

    1904

    Auteur

    VIENOT, John

    Date

    1904

    Cote

    A/162

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire du Pays de Montbéliard à l'usage de la jeunesse...
  43. Résultat n°43

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, convention (Aire Urbaine 2000/Caninet PMG Conseil), rapports, programme européen

    Date

    1987

    Cote

    198W/171

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  44. Résultat n°44

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales : procès-verbaux, statuts (Association Réseau Rhin Sud), programmes d'actions, documents financiers, étude de poste (Secrétaire Général), notes

    Date

    1999

    Cote

    198W/192

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  45. Résultat n°45

    AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant sur l'Aire Urbaine : convention (AU 2000/Cabinet René Deriez Consultants, 1994), notes ("Etude préalable pour la définition d'un périmètre d'actions pour un Syndicat mixte d'études des zones communes Belfort-Montbéliard-Héricourt", 1991 / "Définition des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine", 1993), études-"Schéma de référence du Pays de Monbéliard de 1990 à 2000", Agence d'urbanisme du Pays de Montbéliard, 1991-"Marché de l'emploi et marché du travail", DUPM, 1991-"Identification des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine à l'horizon 2000", D&K Consulting, 1992-"Aire Urbaine : les opinions des habitants", IFOP, 1992-"Données repères de l'Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Agence d'urbanusme et de développement du Pays de Montbéliard-AUDPM, INSEE, AUTB, 1993

    Date

    1991-1994

    Cote

    248W/7

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  46. Résultat n°46

    Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1967

    Auteur

    BAILLY, Antoine

    Date

    1967

    Cote

    B/18

    • Contexte : bibliothèques

    • Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort...
  47. Résultat n°47

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut Conseil : procès-verbaux, document préparatoire, étude

    Date

    1990

    Cote

    198W/174

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  48. Résultat n°48
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    18Z/158

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  49. Résultat n°49

    Parcours citadins en Franche-Comté

    Auteur

    CITES PATRIMOINE DE FRANCHE-COMTE

    Date

    2004

    Cote

    Br/1222

    • Contexte : bibliothèques

    • Parcours citadins en Franche-Comté
  50. Résultat n°50

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, relevés de décision, rapport ("PACT AU 94/98"), notes

    Date

    1994

    Cote

    198W/178

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  51. Résultat n°51

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Exemple d'autres villes pratiquant la récupération de chaleur (IS-SUR-TILLE, BESANCON, FORBACH, MONTBELIARD) : étude, documentation, correspondance

    Date

    1983-1986

    Cote

    6WCAB/57

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Exemple d'autres...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  52. Résultat n°52

    AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux : comptes rendus, convention-cadre ("PACT de l'Aire Urbaine", 1995), documents FEDER ("DOCUP" / "Règlement CEE"), contrat de plan Etat-Région ("Enseignement supérieur"), rapport ("La Mission de l'Information et des Formations-MIF"), études ("Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997 / " Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation", Réseau Rhin Sud, 1997), statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, 1996 / Association de lutte contre la toxicomanie dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), document préparatoire ("TRIADE" / "Syndicat mixte du Parc scientifique" / "FEDER"), cahier des charges ("Appel à projet de la DATAR concernant les NTIC"), fiches financières, programme pluriannuel du PACT, organigramme (Sevices municipaux de Montbéliard), charte d'aménagement et de développement de l'AU, correspondance (AU/Premier Ministre), notes

    Date

    1994-2000

    Cote

    248W/9

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  53. Résultat n°53

    Subsistances et prix des grains à Montbéliard de 1571 à 1793

    Date de publication

    1976

    Auteur

    DEBARD, Jean-Marc

    Date

    1976

    Cote

    B/35

    • Contexte : bibliothèques

    • Subsistances et prix des grains à Montbéliard de 1571...
  54. Résultat n°54

    Suivi de la qualité des cours d'eau

    Date de publication

    1992

    Auteur

    DISTRICT URBAIN DU PAYS DE MONTBELIARD

    Date

    1992

    Cote

    C/897

    • Contexte : bibliothèques

    • Suivi de la qualité des cours d'eau
  55. Résultat n°55
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/156

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  56. Résultat n°56

    AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")

    Date

    1983-1999

    Cote

    248W/1

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  57. Résultat n°57
    Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

    Date

    2002

    Cote

    18Z/160

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.-...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  58. Résultat n°58

    Le Comté de Montbéliard et ses dépendances

    Date de publication

    1915

    Auteur

    PIGALLET, Maurice

    Date

    1915

    Cote

    B/538

    • Contexte : bibliothèques

    • Le Comté de Montbéliard et ses dépendances
  59. Résultat n°59

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion extraordinaire du CA élargi : bilan d'activités, rapport (Ministère de l'Education), document préparatoire, document de travail

    Date

    1995

    Cote

    198W/179

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  60. Résultat n°60

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire

    Date

    1989

    Cote

    198W/173

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  61. Résultat n°61

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales : procès-verbaux, étude ("Les liaisons intervilles du Réseau Rhin Sud"), rapport ("Banque de données promotionnelle"), rapports d'activités, programmes d'actions, fiches banque de données, bilan, documents budgétaires, dossier d'expertise, dossier de candidature, pièces comptables, articles de presse, documentation, notes

    Date

    1994-1996

    Cote

    198W/191

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  62. Résultat n°62

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, projet de rapport, notes

    Date

    1992

    Cote

    198W/176

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  63. Résultat n°63

    Les débuts du mouvement ouvrier dans la région de Belfort-Montbéliard (1870-1914)

    Date de publication

    1967

    Auteur

    VASSEUR, Daniel

    Date

    1967

    Cote

    B/13

    • Contexte : bibliothèques

    • Les débuts du mouvement ouvrier dans la région de Belfort-Montbéliard...
  64. Résultat n°64

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport (1992-1996) : rapport ("Desserte par transport collectif de l'Euroairport"), projet de convention, comptes rendus, notes, documentation, correspondance. Création d'une Banque de données (1993-1994) : étude ("Banque de données promotionnelle"), comptes rendus, notes. Réalisation des liaisons intervilles (1993-1994) : étude ("Les liaisons intervilles du Réseau Rhin Sud"), bilan, notes. Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) (1996-1997) : étude, notes. Projet ASTRID (Agence Scientifique et Technique de Recherche Industrielle et de Développement) (1996-1997) : rapport (ASTRID), étude (ANTID), relevés de décisions et de conclusions, dossier de candidature (poste Directeur de l'ASTRID), articles de presse, notes, correspondance. Création de Téléservices (1998-1999) : rapport (URBA 2000), compte rendu, documentation, notes, correspondance. Recrutement de l'Animateur du Réseau Rhin Sud (1994-1995) : dossiers de candidatures, projet CRISTAL, rapports, documentation ("Le Technopôle de Mulhouse"), tableaux, notes, correspondance. Activités du Réseau Rhin Sud (1995-1999) : comptes rendus d'activités

    Date

    1992-1999

    Cote

    198W/194

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  65. Résultat n°65

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central interurbain : projet de cahier des cahrges ("Etude de vocation et de l'organisation de l'espace central interurbain", 1996), Schéma de Développement de l'Espace Communautaire (SDEC, 1997-1998), supplément du SDEC (Préfecture Franche-Comté), compte rendu, proposition ("Contribution de Rhin Sud au projet de SDEC"), Schéma Directeur Aire Urbaine (SDAU, 1998), plan de financement ("Recencement du patrimoine industriel de l'AU"), note ("Problématique schéma directeur..., Ministère de l'Intérieur, 1998), document de travail, études-"La zone TGV comme levier d'aménagement pour le site lui-même et pour l'Aire Urbaine dans son ensemble", AUTB & AUDPM, 1997-"Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Volet transport collectif", CETE Lyon, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic, Document provisoire", AUTB & AUDPM, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Résumé", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Propositions", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic", AUTB & AUDPM, 1998

    Date

    1996-2000

    Cote

    248W/14

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  66. Résultat n°66

    Le pays de Montbéliard

    Date de publication

    1992

    Auteur

    DEBARD, Jean-Marc

    Date

    1992

    Cote

    B/210

    • Contexte : bibliothèques

    • Le pays de Montbéliard
  67. Résultat n°67

    Voyage en France

    Date de publication

    1901

    Auteur

    ARDOUIN-DUMAZET, Victor Eugène

    Date

    1901

    Cote

    A/539

    • Contexte : bibliothèques

    • Voyage en France
  68. Résultat n°68

    AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes

    Date

    1985-2001

    Cote

    248W/4

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  69. Résultat n°69

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.04, SERVICES GENERAUX - Création du Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt ; Adhésion de la CAB ; Adoption des statuts ; Désignation des délégués : documents de séanceLe dossier N° 1.05 : "Services Généraux - Etude du Pays de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/162

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.04, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  70. Résultat n°70

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions des membres fondateurs : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, document préparatoire, documents financiers, étude ("PACT Nord Franche-Comté"), structures AU

    Date

    1988

    Cote

    198W/172

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  71. Résultat n°71

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : convention cadre (Etat-Région-Département-Ville), contrat de plan Etat-Région, propositions d'étude, études (TESCA Conseil, Groupe TEN), comptes rendus, cahier des charges, document de travail (Comité de Pilotage), tableaux, plans, schémas, articles de presse, documentation (DATAR), fiche signalétique des sites, notes, correspondance, document de séance-N° 92-49 : Programme d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Aire Urbaine (PACT)

    Date

    1988-1992

    Cote

    198W/181

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  72. Résultat n°72

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage : comptes rendus, rapports, bilan d'activités, études, documents budgétaires, pièces comptables, communiqué de presse, documentation, correspondance

    Date

    1996-1999

    Cote

    198W/186

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  73. Résultat n°73

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapports, documents budgétaires, études, programmes d'actions, cahier des charges, pièces comptables, notes

    Date

    1999

    Cote

    198W/193

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  74. Résultat n°74

    Si Montbéliard m'était conté

    Date de publication

    1971

    Auteur

    MULHENHEIM, Frédéric

    Date

    1971

    Cote

    B/360

    • Contexte : bibliothèques

    • Si Montbéliard m'était conté
  75. Résultat n°75

    AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes

    Date

    1987-1997

    Cote

    248W/2

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  76. Résultat n°76

    Répertoire des établissements d'enseignement professionnel des lycées, collèges d'enseignement général

    Date de publication

    1963

    Auteur

    ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DANS L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE BELFORT, MONTBELIARD, HAUTE-SAONE

    Date

    1963

    Cote

    Br/1952

    • Contexte : bibliothèques

    • Répertoire des établissements d'enseignement professionnel...
  77. Résultat n°77

    Patois de Belfort-Montbéliard et du canton du Jura

    Date de publication

    2011

    Auteur

    BRON, Valérie

    Date

    2011

    Cote

    B/508

    • Contexte : bibliothèques

    • Patois de Belfort-Montbéliard et du canton du Jura
  78. Résultat n°78

    ALIMENTATION EN EAU DE SECOURS DE L'USINE D'INCINERATION DU DISTRICT URBAIN DU PAYS DE MONTBELIARD (D.U.P.M.) - Réalisation d'un branchement sur le feeder MATHAY-BELFORT : convention (DAB/D.U.P.M.), déclaration d'intention de commencement des travaux, comptes rendus, analyse physico-chimique, délibération, historique des consommations, croquis, photographies, correspondance

    Date

    1987-1994

    Cote

    7WCAB/86

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU DE SECOURS DE L'USINE D'INCINERATION...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  79. Résultat n°79

    AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre la Ville de Belfort et La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1985-1997) : compte rendu (Assemblée Générale extraordinaire SAPRR), délibération, organigramme (SAPRR), schéma directeur de signalisation de l'A36 (Direction des Infrastructures, 1997), pièces comptables, notes, document de séance-N° 85-297 : Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Souscription et cession d'actions par la Ville.Signalisation de Belfort (1990-1992) : rapport ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'Autoroute A36", AUTB, 1989), pictogrammes autoroutiers, notes. Adhésion de la Ville à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône (1996) : délibération, compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de l'association), statuts, notes. Projet d'autoroute de liaison Langres-Belfort (A5-A36) (1996-1997) : rapport ("Association pour la réalisation d'un tronçon autoroutier A5-A36, Langres-Belfort-Montbéliard"), compte rendu, articles de presse, textes officiels, notes

    Date

    1985-1997

    Cote

    248W/12

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  80. Résultat n°80
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    18Z/159

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS