MOULIN (Avenue Jean)

1
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

3WCAB/180
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
2
Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

Date

1984

Cote

96W/20
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
3
Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

1989

Cote

181W/8
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
4
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Martyrs / BELFORT : avenue J. Moulin, rue Pergaud) : marché (SIMONCINI)

Date

1981

Cote

8WCAB/65
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
5
Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1990

Cote

181W/12
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
6
Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1988

Cote

143W/1
- Contexte : 143W
- Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
7
Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites, factures.- Aménagement rue Jean Moulin

Date

1899-1983

Cote

117W/13
- Contexte : 117W
- Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites,...
Producteur :

SERVICE FONCIER
8
Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

Date

1982

Cote

96W/2
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
9
Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1986

Cote

96W/36
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
10
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : divers travaux dont réalisation aire de jeux, local air-oxygène, aire de lavage, ravalement bâtiment, modification installation électrique

Date

1987-1994

Cote

197W/66
- Contexte : 197W
- CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : divers travaux dont...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
11
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :cahier des charges d'adjudication (19 mai 2005), document de séance-N° 05-50 : Cession d'un immeuble sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort - Lancement de l'adjudication.

Date

2005

Cote

319W/51
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :cahier des charges...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
12
Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

Date

1982

Cote

96W/3
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
13
Carrefours Avenue Jean Moulin, Pont du Magasin, Pont Clemenceau / Quai Vauban, installation de feux de signalisation : marché passé avec la société Silec

Date

1974

Cote

4W/249
- Contexte : 4W
- Carrefours Avenue Jean Moulin, Pont du Magasin, Pont...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
14
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-91 : Cession d'un immeuble sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort.

Date

2005

Cote

319W/94
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
15
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-31 : Cession d'un immeuble 40 avenue Jean Moulin à Belfort.

Date

2004

Cote

314W/321
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
16
[[Voies communales. -]] Avenue Jean Moulin, édification d'un immeuble collectif au n° 27 : étude de faisabilité (AUTB), plan de situation, correspondance.

Date

1993

Cote

363W/52
- Contexte : 363W
- DEVELOPPEMENT URBAIN
- Voies communales
- [[Voies communales. -]] Avenue Jean Moulin, édification...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
17
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement lieux de vie dans les combles (additif au C.C.A.P., C.C.T.P., plans)

Date

1992

Cote

197W/71
- Contexte : 197W
- CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement lieux...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
18
Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du Parc à Ballons et de l'avenue Jean Moulin. - Urbanisation du site de l'ancienne caserne des pompiers avenue Jean Moulin : étude et programmation d'aménagement de Catherine Dormoy (phases diagnostic et projet), étude financière du projet de ZAC (2002-2005). Valorisation du canal des Forges : étude et avant projet (notice technique, estimation des coûts, plans), compte rendu de municipalité, note, fiche synthétique (2007-2008)

Date

2002-2008

Cote

356W/6
- Contexte : 356W
- Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
19
Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

1990

Cote

181W/22
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
20
Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1985

Cote

96W/30
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

Résultats de la recherche

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

Cote

Contexte : 181W

Producteur :

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Martyrs / BELFORT : avenue J. Moulin, rue Pergaud) : marché (SIMONCINI)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

Cote

Contexte : 181W

Producteur :

Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

Cote

Contexte : 143W

Producteur :

Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites, factures.- Aménagement rue Jean Moulin

Date

Cote

Contexte : 117W

Producteur :

Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : divers travaux dont réalisation aire de jeux, local air-oxygène, aire de lavage, ravalement bâtiment, modification installation électrique

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :cahier des charges d'adjudication (19 mai 2005), document de séance-N° 05-50 : Cession d'un immeuble sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort - Lancement de l'adjudication.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

Carrefours Avenue Jean Moulin, Pont du Magasin, Pont Clemenceau / Quai Vauban, installation de feux de signalisation : marché passé avec la société Silec

Date

Cote

Contexte : 4W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-91 : Cession d'un immeuble sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-31 : Cession d'un immeuble 40 avenue Jean Moulin à Belfort.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

[[Voies communales. -]] Avenue Jean Moulin, édification d'un immeuble collectif au n° 27 : étude de faisabilité (AUTB), plan de situation, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 363W