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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Date

    1984

    Cote

    96W/20

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/8

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Martyrs / BELFORT : avenue J. Moulin, rue Pergaud) : marché (SIMONCINI)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/65

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/1

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites, factures.- Aménagement rue Jean Moulin

    Date

    1899-1983

    Cote

    117W/13

    • Contexte : 117W

    • Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites,...

    Producteur :

    SERVICE FONCIER

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

    Date

    1982

    Cote

    96W/2

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/36

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : divers travaux dont réalisation aire de jeux, local air-oxygène, aire de lavage, ravalement bâtiment, modification installation électrique

    Date

    1987-1994

    Cote

    197W/66

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : divers travaux dont...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :cahier des charges d'adjudication (19 mai 2005), document de séance-N° 05-50 : Cession d'un immeuble sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort - Lancement de l'adjudication.

    Date

    2005

    Cote

    319W/51

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :cahier des charges...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Date

    1982

    Cote

    96W/3

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Carrefours Avenue Jean Moulin, Pont du Magasin, Pont Clemenceau / Quai Vauban, installation de feux de signalisation : marché passé avec la société Silec

    Date

    1974

    Cote

    4W/249

    • Contexte : 4W

    • Carrefours Avenue Jean Moulin, Pont du Magasin, Pont...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-91 : Cession d'un immeuble sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort.

    Date

    2005

    Cote

    319W/94

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-31 : Cession d'un immeuble 40 avenue Jean Moulin à Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/321

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    [[Voies communales. -]] Avenue Jean Moulin, édification d'un immeuble collectif au n° 27 : étude de faisabilité (AUTB), plan de situation, correspondance.

    Date

    1993

    Cote

    363W/52

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Voies communales
    • [[Voies communales. -]] Avenue Jean Moulin, édification...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement lieux de vie dans les combles (additif au C.C.A.P., C.C.T.P., plans)

    Date

    1992

    Cote

    197W/71

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement lieux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/22

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/30

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME